Réflexions sur l'organisation du parti

[Cendre]

publier/modifier les statuts : nous n'avons pas publié les statuts car nous attendons ces putains d'adhésions. Certains d'entre nous auraient voulu "lancer les adhésions" il y a plusieurs semaines, hors de tout contrôle juridique (façon Césériani) et en nous mettant en danger vis-à-vis des autorités. Nous avons choisi de rester légalistes. Pour ce qui est de modifier les statuts, bien sûr que c'est possible. Mais cela doit passer par une assemblée générale, etc. (encore l'histoire de l'oeuf et de la poule).

J'arrive peut-être après la bataille, mais ça y est, je suis enfin arrivé au bout de ces pages !

Je ne comprends pas quelque chose, tu dis vouloir attendre que les adhésions soient ouvertes pour publier les statuts, mais cela va nous laisser deux choix dans l'hypothèse où l'on souhaiterait amender ces statuts : soit nous adhérons quand même et on essaie de les changer a posteriori, soit ne pas adhérer, discuter/débattre, et donc perdre encore un peu de temps.

Avec toutes les idées qui ont été avancées ici, je suis sûr qu'il doit y en avoir une bonne partie dans ce que vous avez déjà rédigé, mais quand on voit certains point de désaccord, j'imagine qu'on devrait en retrouver quelques uns qui vont encore nécessiter pas mal de lignes avant d'arriver à un consensus.

[Cendre]

un quorum suffit ,s'il n'est pas atteint ,rien ne peut se décider.

Justement, ça veut dire se baser encore une fois sur le chiffre de l'abstentionnisme, qui est une opinion non exprimée, donc des non votants, en occultant les votants, et donc les votes blancs qui sont une véritable opinion exprimée!

[Cendre]

Je comprends ton découpage mais je ne l'approuve pas.
Pour moi, les militants et adhérents sont un seul et même groupe, puisqu'en adhérent à un parti politique, ils font déjà preuve d'un certain militantisme. après, chacun s'investi comme il veut, soit en tant que simple soutien, soit en militant activement, soit en étant "cadre du parti".
Nul besoin à mon sens de marquer des différences à ce niveau là je pense.

Une organisation en Adhérent + sympathisant fait tout aussi bien l'affaire tout en étant clair sur les séparations.

Je suis d'accord avec Manuel sur le fait que militants et adhérents doivent faire parti d'un même corps.

Je comprends ton propos , mais nous allons avoir des adhérents QUI NE SONT PAS MILITANTS, qui ne font que payer.... et qui ne signent pas les documents permettant de les assurer... il faut donc une catégorie spécifique ... pas ma faute...

Ce qui est bizarre c'est que lorsque j'ai adhéré au MoDem, je n'ai jamais signé d'assurance, et encore moins payé pour. Pourtant, à de nombreuses reprises on m'a proposé des tractages, divers actions dans la ville de Lyon.
Serait-il possible qu'une association politique n'est pas les mêmes règles à ce niveau la qu'une association normale?
Sais-tu comment ça se passe dans les autres partis politiques en France? Je n'ai malheureusement personne dans un parti dans mon entourage qui pourrait me renseigner.

Concernant le collège fondateur, j'avais bien saisi le fait qu'il n'a qu'un role administratif. Je mettais juste en avant le fait que je ne voulais pas voir n'importe quel parasite créer un parti pirate (au hasard notre ami rémy) et se voir du coup intégrer au sein de cette structure.
C'est pour moi reconnaitre leur utilité.

Je pense que ce Collège fondateur ne devrait avoir qu'une existence éphémère, lors de la première élection, car comme ça a été dit, on ne connait pas grand monde encore, ou uniquement par pseudo et c'est difficile de faire un choix dans ces conditions. Mais pour les élections futurs, il me semble qu'il (le collège) devrait être remplacé par des membres élus comme les autres, sans distinctions.

[Cendre]

En droit, le quorum est le nombre minimum de membres d'un corps délibératif nécessaire à la validité d'une décision. C'est souvent la moitié des membres, mais beaucoup d'entités ont un prérequis plus bas ou plus haut.

Lorsque le quorum n'est pas atteint, le corps délibératif ne peut pas tenir de vote et ne peut pas changer le statu quo. Ainsi, les votants en faveur du statu quo peuvent bloquer une décision en ne se présentant pas au vote. Le vote sera alors automatiquement rejeté et le statu quo conservé.

Dans un corps législatif, le quorum est habituellement la majorité des membres de l'entité y compris les postes vacants. Bien des corps ne prennent pas en compte le quorum à moins qu'une question ait été soumise à l'ordre du jour (par exemple un amendement).

Si l'on transpose le terme pour le vote d'un représentant par exemple, le Quorum sera un nombre de votant minimal on est d'accord. Or, le nombre de votant et le complément du nombre d'abstentionnistes. Et ne rentre en compte nul par les votes blancs.

[Capt_Molk]

Je comprends ton propos , mais nous allons avoir des adhérents QUI NE SONT PAS MILITANTS, qui ne font que payer.... et qui ne signent pas les documents permettant de les assurer... il faut donc une catégorie spécifique ... pas ma faute...

Ce qui est bizarre c'est que lorsque j'ai adhéré au MoDem, je n'ai jamais signé d'assurance, et encore moins payé pour. Pourtant, à de nombreuses reprises on m'a proposé des tractages, divers actions dans la ville de Lyon.
Serait-il possible qu'une association politique n'est pas les mêmes règles à ce niveau la qu'une association normale?
Sais-tu comment ça se passe dans les autres partis politiques en France? Je n'ai malheureusement personne dans un parti dans mon entourage qui pourrait me renseigner.

Bonnes questions, si tu as les réponses Yveslouis... Merci ^^

Concernant le collège fondateur, j'avais bien saisi le fait qu'il n'a qu'un role administratif. Je mettais juste en avant le fait que je ne voulais pas voir n'importe quel parasite créer un parti pirate (au hasard notre ami rémy) et se voir du coup intégrer au sein de cette structure.
C'est pour moi reconnaitre leur utilité.

Je pense que ce Collège fondateur ne devrait avoir qu'une existence éphémère, lors de la première élection, car comme ça a été dit, on ne connait pas grand monde encore, ou uniquement par pseudo et c'est difficile de faire un choix dans ces conditions. Mais pour les élections futurs, il me semble qu'il (le collège) devrait être remplacé par des membres élus comme les autres, sans distinctions.

Je suis partagé, dans un sens ça peut aussi permettre d'intégrer un gars comme Rémy avec ses adhérents (de se regrouper en somme) et de noyer sa voix parmi d'autres "fondateurs". Pour le côté éphémère, pourquoi pas, les gens préfèrent les "élus" aux "éléphants" indétrônables

Concernant le vote, c'est vrai que je trouve plus normale la prise en compte du vote blanc que le système du quorum (en effet le vote blanc demande une implication minimum (le vote) au contraire du quorum qui se base sur l'abstention). C'est pas mieux de redonner du sens au vote plutôt que de cautionner l'abstention ? Le but n'est-il pas que les gens s'expriment (y compris et surtout par le vote blanc) ?

[floyd]

Puisqu'il n'y a pas d'auto-régulation dans les propos, au prochain post INSULTANT envers QUI QUE CE SOIT je me verrais obliger de CLORE ce thread.

Et que les insultes ne se déplacent pas ailleurs. Sinon la sanction sera plus rude. Merci.

[Wynne]

Y'a plus eu d'insultes ,peut être que je n'ai pas tout vu.

[yveslouis]

Je comprends ton propos , mais nous allons avoir des adhérents QUI NE SONT PAS MILITANTS, qui ne font que payer.... et qui ne signent pas les documents permettant de les assurer... il faut donc une catégorie spécifique ... pas ma faute...

Ce qui est bizarre c'est que lorsque j'ai adhéré au MoDem, je n'ai jamais signé d'assurance, et encore moins payé pour. Pourtant, à de nombreuses reprises on m'a proposé des tractages, divers actions dans la ville de Lyon.
Serait-il possible qu'une association politique n'est pas les mêmes règles à ce niveau la qu'une association normale?
Sais-tu comment ça se passe dans les autres partis politiques en France? Je n'ai malheureusement personne dans un parti dans mon entourage qui pourrait me renseigner.

Bonnes questions, si tu as les réponses Yveslouis... Merci ^^

La réponse est "assez simple" : dans l'adhésion des partis politiques en France est de mémoire le plus bas dans les 10 € pour les jeunes, les RSA.... Une assurance coute minimum dans les 2 ou 3 € par assurer, voir des adhésions gratuites (? c'est à dire communiquant leurs noms, adresse postales & date de naissance minimum) ... Les assurances qui sont payés par le parti pour l'assurance de ces adhérents, pour couvrir tout risque de militants dans leurs actions de militants. Cf http://www.partipirate.org/forum/viewto ... d=1543&p=4 pour les couvertures Accidents, Transports ....
dernier "détail" , un parti politique a aussi besoin de sous & de contributeurs financiers.....

Dans la mesure où nous ferions une adhésion "plancher" à un allopass minimum (1,80 € pour 1€HT pour le PP) nous nous trouverions avec une cotisation trop basse pour payer une assurance 'privée", ce qui nous obligerai à passer la Fondation du Bénévolat (assurances gratuites, avec comme membre fondatrice, MAM, l'ex minitre intérieur et qui défends hadopi 2.... comme ministre de la justice = lui donner le nom de tous nos membres ?).
Concernant le fait de la couverture de la requalification en travail pour les retraités, les bénéficiaires du RSA et les chômeurs, (cf mes posts concernant le bénévolat), il vaut mieux suivre les préconisations de France Bénévolat, et faire une charte & convention de bénévolat pour les militants engagés.

kikou

[pers]

à la démande yénérale...

Bon, comme promis j'ai fait un petit schema sommaire pour montrer la structure de l'association telle que nous l'avons définie au fil des dernières années (soupir) en rédigeant les statuts. Comme vous pourrez le voir, c'est une structure associative toute bête : les flèches bleues signifient "s'inscrit", les flèches rouges signifient "élit et contrôle" et les flèches maronnasses (que nous n'utiliserons certainement pas dans l'immédiat) signifient "embauche et rémunère".



Je ne suis pas entré dans les détails pour rester le plus lisible possible. Quelques commentaires :

Comme vous le voyez, nous avons tenté de répondre aux préoccupations de ceux de nos membres qui souhaitent conserver leur anonymat. Ils sont cordialement invité à se joindre à nos discussions pour y exposer leurs points de vue, en revanche pour préserver l'intégrité des scrutins nous ne pouvons pas nous permettre de leur donner le droit de participer aux votes. En "compensation" de cette restriction, nous n'exigeons d'eux aucun argent.

Le rôle des sections locales peut s'avérer primordial à l'avenir (ou bien ça peut être un bide monumental, allez savoir). Chaque section aura bien sûr sa propre organisation, et nous n'avons pas fixé de règles en matière de cumul : un responsable d'une section locale peut très bien être également présent au Conseil d'administration. Dans l'idéal il faudrait préserver un certain équilibre géographique (Paris/Nord/Sud/Ouest/Est), mais il est trop tôt pour fixer cela par des règles strictes.

Nous avons mis en place quelques sécurités contre les abus de pouvoir et les tentatives de noyautage (pour l'instant la grande mode est plutôt "toi aussi, crée ton propre Parti Pirate sur Fessebook", mais croyez-moi on ne tardera pas à les voir arriver par cheunous). Ainsi, la possibilité pour un membre déjà élu de parrainer un aspirant (qui, chacun le sait, habite Javel). Ou encore, la possibilité d'avoir non pas UN président, non pas DEUX présidents... mais bien TROIS co-présidents (j'aime pas tellement ce terme, "coprésident" ça me fait toujours penser à "coprophage"). Cette forme de présidence collégiale, outre le fait que les exemples de triumvirats ont rarement bien tourné dans l'histoire du monde, présente un inconvénient certain : en cas de poursuite judiciaire, la justice ne reconnaîtra qu'un seul président, et devra donc se livrer à l'exercice connu en Droit Français sous le nom de "plouf-plouf-c'est-toi-qui-seras-le-responsa-bleuh". (à l'heure actuelle, nous n'avons qu'un seul président -- spéciale dédicace à floyd, au fait comment va l'hypothèque sur ta maison ?).

Toujours dans leur grande sagesse, les Pères Fondateurs qui ont rédigé les statuts (felix_le_chaste, si tu me lis...) ont tenté de prévoir et de limiter le bordel possible et (hélas) prévisible au sein du Conseil d'Administration. Ainsi, le nombre de membres est limité (un barème est prévu en fonction du nombre de membres dans l'association), et ce nombre doit obligatoirement être impair.

Enfin, cerise sur le gâteau, nous avons prévu (et encouragé) le statut de membre associatif. C'est la possibilité pour une association (de préférence partageant certaines de nos idées) d'adhérer, comme n'importe quel membre, et même de se présenter au Conseil d'Administration, où son représentant disposera d'une voix à part entière. Ceci pour plusieurs raisons. Première raison, il est largement préférable d'avoir un partenariat officiel et de bon aloi plutôt qu'un noyautage sournois et occulte. Deuxième raison, la vocation du Parti Pirate a toujours été de s'intégrer avec harmonie dans le paysage associatif français, entre associations de consommateurs, de citoyens, d'artistes, de geeks-libristes, etc. Ces associations doivent pouvoir compter sur nous pour représenter leurs convictions sur un terrain politique ; il est donc juste de leur donner la possibilité de participer avec nous à l'édification et l'évolution du Parti.

Voilà. Le petit schema ci-dessus, assorti de ces quelques commentaires, est certes moins élaboré que beaucoup de choses qui ont été proposées dans ce (long) topic ; je vous invite à le considérer comme une base, une base solide (car loooonguement réfléchie), et une base de surcoît déposée en préfecture. Donc, c'est un point de départ, ni plus ni moins (je posterai le texte intégral des statuts, de la Charte et du RI sur le nouveau site quand il sera lancé).

"oncques ne recompiles ton kernel quand ton fond d'écran changer veux" (proverbe geek)

à vous les studios.

[cry-stof]

pers ta reponse est simple et me parais pas mal du tout pour un commencement

[Capitaine Kraken]

Sauf la flèche maronnasse. D'ailleurs c'est du vert kaki, une (la ?) des pires couleurs du monde.

[Sims]

C'est une structure claire qui est une bonne base pour d'éventuels ajouts.
Je plussoie grandement.

[pers]

C'est pas déplacé, c'est copié... ça m'ennuie un peu qu'on multiplie les topics, mais bon, tu sais ce que tu fais.

(enfin j'ose le croire )

[M_E]

Han
Et tout ce qu'on a proposé ce n'est pas copié? :p

[pers]

/me sifflote en attendant de voir comment MPoppins s'en tire...