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La recherche a retourné 209 résultats

par Numero6
sam. 23 juil. 2016, 13:46
Forum : Assemblée Générale 2015
Sujet : J'accuse la codec d'abus de droit, d'incompétence gravissime
Réponses : 2
Vues : 421

J'accuse la codec d'abus de droit, d'incompétence gravissime

De quel droit la codec peut-elle changer sa procédure de saisie alors que celle-ci est déterminée par le Règlement Intérieur (RI) :?: :!: :?: ?!? Aucun, rien dans les statuts, ni le RI n'autorise la codec de changer sa procédure de saisie unilatéralement sans aucun CR de réunion de ladite codec qui...
par Numero6
ven. 22 juil. 2016, 14:39
Forum : Assemblée Générale 2015
Sujet : Discussion/questions après AG
Réponses : 14
Vues : 676

Re: Discussion/questions après AG

ensuite Je ne vois pas ou se trouve le soucis, les adhérents ont été prévenu du changement de façon de voter ce qui a permit "de valider" cette nouvelle organisation. Sur le plan juridique/Droit : Principe de Droit contractuel/civil : Les obligations contractuelles ou statutaires (contrat...
par Numero6
ven. 22 juil. 2016, 14:20
Forum : Assemblée Générale 2015
Sujet : AG suite : creation SL
Réponses : 3
Vues : 266

Re: Discussion/questions après AG

Question : pourquoi on ne peut pas rejoindre une SL qui n'existe pas sur l'outil d'adhésion ? Réponse : car nous risquons alors d'avoir des pirates qui penseront s'inscrire à une SL, qui la chercherons alors qu'elle n'existe pas. Ses pirates risquent aussi de verser une somme a cette section locale...
par Numero6
ven. 22 juil. 2016, 01:32
Forum : Assemblée Générale 2015
Sujet : Discussion/questions après AG
Réponses : 14
Vues : 676

Re: Discussion/questions après AG

Bonjour , Nous rappelons à tous, que la CODEC est une instance interne au Parti-Pirate et que seuls les membres à jour de cotisation peuvent la solliciter en suivant la procédure (*) La procédure https://wiki.partipirate.org/Procedure_CODEC n'est pas opposable, elle est même "nul et non avenu&...
par Numero6
ven. 08 juil. 2016, 17:44
Forum : Travaux : visuels
Sujet : Les Visuels sont sur le WIKI.
Réponses : 0
Vues : 821

Les Visuels sont sur le WIKI.

Vous les trouverez sur le WIKI : https://wiki.partipirate.fr/Tracts:Projets Les affiches : https://wiki.partipirate.fr/Affiches Les tracts et stickers : https://wiki.partipirate.fr/Tracts Pour les stickers, il y a deux sondages : Stickers format portrait Tarifs de production SANS BAT Stickers format...
par Numero6
sam. 13 févr. 2016, 04:22
Forum : Communiqués
Sujet : Communiqué du Bureau National
Réponses : 2
Vues : 1573

Re: Communiqué du Bureau National

M. Falkvinge a fait une blague qui est devenue sérieuse mais en France, à trop se prendre au sérieux, ils en ont fait une blague. https://www.youtube.com/watch?v=ZrbT9e42IHA :lol: Méditez la fable/allégorie de la Série dont je tire mon pseudo : notre/votre plus grand ennemi : c'est nous/vous-même. ...
par Numero6
ven. 13 nov. 2015, 23:42
Forum : Archives 2015
Sujet : Petit Tract Einstein
Réponses : 6
Vues : 1585

Re: Petit Tract Einstein

Mentions légales manquantes (IPNS, NPJSVP, crédit photo) => problème pour sa diffusion sur la voie publique. J'aimerai bien connaitre l'avis du PP-fr et des "Anonymous" sur l'association de leur logo/symbole sur un même tract, est-ce compatible ou non ? D'autant que le logo du PP-fr étant...
par Numero6
sam. 25 oct. 2014, 18:19
Forum : Amendements au programme
Sujet : Bulletin de vote unique
Réponses : 17
Vues : 1996

Re: Bulletin de vote unique

Je vais changer de pseudo et prendre celui de "Leary" car j'hallucine là :shock: http://img4.hostingpics.net/pics/746193neuneucertifi.gif et aussi de parti pour rejoindre Pierre Dac et Francis Blanche car là, il me semble que vous cultivez l'autisme et l'intentionnel à son paroxysme. http:...
par Numero6
sam. 25 oct. 2014, 01:27
Forum : Amendements au programme
Sujet : Bulletin de vote unique
Réponses : 17
Vues : 1996

Re: Bulletin de vote unique

Et comment les 2.5 millions d'électeurs illettrés en France, pourraient t'ils deviner "la case à cocher de leur choix dans l'isoloir ???" :( je ne pense pas que tous les illettrés soient incapables de "lire" ou "décoder" un symbole graphique comme un logo à défaut de n...
par Numero6
lun. 29 sept. 2014, 01:35
Forum : Amendements aux statuts/R.I.
Sujet : Reversement indemnité d'élu / refonte Art.18.1
Réponses : 18
Vues : 1774

Re: Reversement indemnité d'élu

J'ai mis une réserve pour que soit pris en compte la convention (en cour de finalisation) Si ta convention d'investiture à la forme d'un contrat sur l'honneur ou bien si tu la renommes ainsi, alors c'est déjà dans le RI : 18.1 Engagements des élus à des mandats externes Tout candidat du Parti Pirat...
par Numero6
sam. 27 sept. 2014, 11:38
Forum : Amendements aux statuts/R.I.
Sujet : Validation des Motions de la CN sur le Logo-type et sa Chart
Réponses : 0
Vues : 331

Validation des Motions de la CN sur le Logo-type et sa Chart

Présentation : suite aux motions suivantes : CN_CR:Réunion du 2013/11/21#Modification de la charte graphique CN_CR:Réunion du 2013/12/19#Discussion autour de la Charte graphique CN_CR:Réunion du 2013/12/19#Discussion autour de la Charte graphique CN_CR:Réunion du 2014/01/23#couleur hexadécimale du ...
par Numero6
ven. 26 sept. 2014, 15:52
Forum : Amendements aux statuts/R.I.
Sujet : Modification du 4e point de la Charte des Principes
Réponses : 4
Vues : 342

Re: Modification du 4e point de la Charte des Principes

Ça implique des changements : Avant : une structure de relation basée sur l'exclusion, ainsi que des relations de compétition, de conflits, entre inclus et exclus, les riches et les pauvres, etc., Une stratégie basée sur l'intelligence des rapports de force. Ce qui implique qu'il n’est possible de s...
par Numero6
ven. 26 sept. 2014, 03:17
Forum : Amendements aux statuts/R.I.
Sujet : Organisation fonctionnelle de la CN
Réponses : 1
Vues : 292

Organisation fonctionnelle de la CN

Présentation : Ajout d'un paragraphe sur l'organisation fonctionnelle de la CN pour palier le manque de SCN (secrétaire de la CN) Proposition : changement de 10 Ordres du jour et convocations par 10 Ordres du jour, convocations et organisation fonctionnelle et ajout à 10.2 Instances Nationales de : ...
par Numero6
jeu. 25 sept. 2014, 21:18
Forum : Amendements aux statuts/R.I.
Sujet : Modification du 4e point de la Charte des Principes
Réponses : 4
Vues : 342

Modification du 4e point de la Charte des Principes

http://wiki.partipirate.org/wiki/AGD2014:Propositions_amendements_au_statuts_et_RI#Modification_du_4e_point_de_la_Charte_des_Principes Présentation : Modification du Règlement Intérieur concernant le 4e point du Préambule : Charte des principes Proposition : Modification du 4e de la Charte des princ...
par Numero6
jeu. 25 sept. 2014, 16:11
Forum : Amendements aux statuts/R.I.
Sujet : Reversement indemnité d'élu / refonte Art.18.1
Réponses : 18
Vues : 1774

Re: Reversement indemnité d'élu

J'ai lu et j'en suis pas revenu :D plaisanterie à part, c'est une obligation légale pour le trésorier de l'AFPP de distinguer les dons habituels de ceux provenant d'indemnité d'élu, donc mieux vaut prévoir que de se faire avoir… d'où l'obligation d'informer les trésoriers que j'ai ajouté à l'article...

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