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Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

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marou
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Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar marou » dim. 30 nov. 2014, 21:51

Voici les notes que j'ai prises hier matin, lors de l'AG du Parti Pirate. Il s'agit d'un compte-rendu informel, je n'étais pas désigné secrétaire de séance et j'ai fait des interventions en tant qu'adhérent.

Certains éléments et faits que nous avons appris lors de cette AG me semblent très importants, certains graves pour l'avenir du PP. C'est pourquoi je tenais à le relayer ici pour que ceux qui n'ont pas pu assister à l'AG puissent accéder aux informations correspondantes.

Je n'ai néanmoins pas pu tout prendre en note, et pas forcément tout correctement. Merci aux participants de me signaler les manques ou erreurs éventuelles.

Merci aux lecteurs de garder en tête que j'ai fait mon possible pour relayer aussi fidèlement que possible le point de vue de ceux qui ont pris la parole. Ce n'est donc pas parce que j'ai retranscrit une affirmation que je partage les convictions de celui ou celle qui l'a prononcée.

Compte-rendu informel du samedi matin de l'AG 2014 du PP-FR, vu depuis Nanterre


Début : 10h30 environ.


  • Membres CODEC temporaire

L'AG commence par un rappel qu'il faut nommer des membres de la CODEC temporaire, un par lieu physique (CODEC = Commission de Contrôle, l'organe qui doit contrôler notamment la régularité des scrutins internes). Il n'y a pas de désignés partout. Il n'y aura pas de vote aujourd'hui à Nanterre, ce sera demain chez Thufir (François Vermorel).


  • Rapport moral

Le rapport moral est présenté. Les responsables du PP ont rencontré de nombreuses difficultés, et il y a eu plusieurs départs. Par exemple l'un des secrétaires nationaux, Nalaf, a quitté le PP pour Nouvelle Donne.

Au niveau des infrastructures, le nombre de ML (listes de discussion par mail) a été réduit. Les outils techniques ont été refondus. Il y a une équipe de DVI stable (Délégué à la Vie Interne, qui gère notamment les accès techniques aux serveurs du PP). Un inventaire du matériel du PP dans ses sections a été réalisé.


    • Questions des adhérents

> Les noms des responsables et statuts à la préfecture sont-ils à jour ?

Normalement oui, mais c'est Nalaf qui s'en occupait.


> Les deux commissaires aux comptes démissionnent la même année. Le premier cesse son activité mais quelle est la raison exacte qu'a indiqué la seconde pour sa propre démission ?

Dans un mail en date du 15/4, les commissaires aux comptes ont rappelé l'importance de la qualité des échanges. Ils ont sollicité un RDV pour faire un point sur les changements significatifs survenus dans la structure du PP, qu'ils doivent prendre en considération. Compte-tenu de ces changements, ils ont besoin d'un état descriptif des changements d'organisation actuelle.

Dans un mail plus récent de la seconde commissaire aux comptes, elle explique que leurs demandes sont restées sans réponse. Elle rappelle qu'ils avaient besoin qu'on leur communique la nouvelle direction du parti. Que les commissaires aux compte devraient être convoqués aux réunions et assemblées générales. Que leur mission de contrôle ne se limite pas à la seule validation de la comptabilité, mais touche tous les domaines. Tout cela n'ayant pas été fait, ces manquements rendent difficile de remplir sa mission. Elle nous informe donc de sa démission.

Natouille (secrétaire nationale) explique qu'on ne l'avait pas informée, qu'elle n'a eu aucune relation avec eux.

Les présents sont étonnés en apprenant cela.


> Y a-t-il eu une information des adhérents sur ces problèmes avec les commissaires aux comptes ?

Le dernier mail a été reçu très récemment.


> A-t-on des gens formés à la gestion d'association ?

Harpalos, ancien secrétaire, indique qu'à une époque, au Crédit Mutuel, le PP avait un compte pour les associaitons, avec des conseils et des fiches fournis. Mais les commissaires aux comptes ne sont pas liés à la gestion d'association, en effet ils sont liés à notre statut de parti politique. Quand on est un parti politique, nous devons faire certifier nos comptes par des commissaires aux comptes, et il est donc nécessaire de gérer avec eux.

Natouille indique qu'il y a eu un changement de banque, pour le Crédit coopératif. Personne n'a été prévenu pour les Commissaires aux comptes ; mais déclare que "maintenant on le saura".


> Pour la gestion d'entreprise il y a des formations. Y a-t-il l'équivalent pour les partis poltiiques ?
> Mais vu le renouvellement, investir dans la formation de quelqu'un qui va rester quelques mois n'est pas forcément une bonne idée. Il faudrait peut-être qu'il y ait au moins un emploi. Un huitième de temps ?

Il y a un souci de responsablité. Il faut aller chercher les informations sans attendre que quelqu'un (bénévole ou professionnel) fasse le travail pour nous. Natouille indique qu'elle a pris la resposnabilité du secrétariat national en lisant la fiche de poste qui parlait uniquement de gérer les adhérents. Elle a mis plusieurs mois à comprendre le fonctionnemment du ficher adhérents. Elle a découvert l'existence des commissaires aux comptes en juin, trop tard pour intervenir.

Les comptes ont été déposés en retard. Natouille indique qu'on ne devrait pas perdre l'agrément, mais qu'on peut perdre la défiscalisation des cotisations et dons pour 2015. Si on avait du financement public, on aurait des sanctions plus lourdes. C'est une personne de la CNCCFP qui a expliqué de manière informelle à l'ancien secrétaire national Nalaf au téléphone les sanctions potentielles (dont la défiscalisation).


  • Rapport financier

Le trésorier Anouk explique que le rapport financier pour 2013 est celui qui a été transmis à la CNCCFP (Commission Nationale des Comptes de Campagnes et des Financements Politiques) : <http://wiki.partipirate.org/wiki/Tresorerie:JO:2013>. Pour 2014, c'est du prévisionnel en fonction de l'état actuel.


    • Questions des adhérents

> Comment finance-t-on les pertes financières ?

Les factures détaillées sont sur le tableau montré dans le lien. Plusieurs années sont montrées. La CNCCFP oblige à montrer les chiffres comme cela. C'est pour cela que ce rapport est juste administratif. La discussion autour du budget, si la situation financière est saine, etc. c'est autre chose, c'est le point suivant. Les travaux ne sont pas encore faits car d'une part la discussion avec la banque est encore en cours (mais presque finie), et d'autre part un logiciel pour simplifier la comptabilité est en cours de mise en place (c'est presque fini).

Anouk s'excuse que les choses si les choses peuvent apparaître un peu confuses et désorganisées, mais assure que ce n'est pas le cas. Il voit le chemin à suivre et comment réagir.


> Le bilan a l'air bien dressé en langage comptable, mais manque de contexte/explication pour l'Assemblée Générale. Comment ont évolué les cotisations et dons des adhérents ?

Il y a très très peu d'adhésions nouvelles.


> Les finances de la boutique sont sur le compte du parti, pas de l'association de financement. Mais la boutique se ferme : qu'en est-il de l'avenir ?

[Prise de notes manquante ?]


> En regardant les comptes depuis 2011 (notamment cotisation) 2011 : 2700€, 2012 27000€, 2013 12000€. Il serait bon de faire une analyse permettant à tout le monde de saisir, et une rétrospective historique permettant à tout le monde de voir l'évolution du nombre d'adhérents qui est centrale. On peut faire l'hypothèse qu'on a perdu la moitié de nos adhérents, se poser la question et faire l'analyse de ça.

En 2012, il y a eu une grosse visibilité, le PP est monté à 1000 adhérents. Quand Natouille a récupéré le secrétariat national, il y avait 700 adhérents. Beaucoup n'avaient pas renouvelés pour 2014. Natouille a fait de grosses relances (plus de 350 personnes), et actuellement il y a entre 430 et 450 adhérents.


> Cette question n'est pas là pour mettre en cause des reponsables, mais constitue un appel à faire une analyse. C'est vrai qu'il y a eu de la visibilité avec les élections en 2012, mais si on doit compter dessus, c'est une faiblesse. À Paris ils s'étaient dit que les élections étaient une occasion de faire des adhésions, mais ça ne s'est pas traduit. Une analyse détaillée région par région, qui monte, qui s'effondre, est une question centrale. Il faut traiter cette question sérieusement.

Natouille dit qu'il y a besoin qu'un petit noyau se concentre sur les outils et l'administratif, mais que le reste (le gros) devrait se dédier au politique.


> Le poste de dépense "Autres charges externes" est un des plus importants (11000€), à quoi ça correspond ?

Anouk explique que ce sont notamment les budgets des sections locales. Il rappelle qu'ici on vote le rapport financier (administratif), et qu'après l'administratif on votera le budget.


> Pourquoi n'y a-t-il pas de cotisation des élus dans le budget, alors que dans le Règlement Intérieur il est précisé qu'ils doivent reversé une part de leur indemnité au PP ?

Il a été demandé aux quelques élus aux municipales qui avaient revendiqué l'étiquette Parti Pirate de venir discuter avec BN/CN (Bureau National et Coordination Nationale). Effectivement, ça n'est pas apparu, mais il ne leur a pas été expliqué clairement qu'en échange du soutien ils devaient reverser une partie de leur indemnité d'élu. Alexis Houdau (?) a été élu à Auch où il n'a pas d'indemnité. Freddy (Vasseur?) a une rémunération (Prise de note manquante).

Anouk rappelle que plusieurs pages sur le wiki donnent des détails. Dans Tresorerie:2013 on trouve tous les montants du rapport financier.


> Le poste de dépense le plus important est le "R39", les dépenses pour les élections. Or jusqu'à présent les candidats finançaient leur propre campagne. Peut-on avoir des précisions ?

[Il semble y avoir un problème temporaire avec Mumble. Les personnes discutant sur Mumble ne semblent pas entendre les membres de Nanterre et parlent du bilan des porte-paroles. La question est posée de nouveau.]

Des dons (+ de 12000€) sont arrivés durant la campagne à l'AFPP (Association de Financement du Parti Pirate). 5000€ d'aide ont été accordé par le PP à la liste Sud-Ouest, qui avait engagé beaucoup de dépenses mais n'était pas sûre de pouvoir tout payer. Un reliquat de 13000€ était à payer, 6 membres de sud-ouest se sont engagés à les rembourser. 3 l'ont fait, les 3 autres doivent le faire. Le versement est en cours, en plusieurs mensualités pour certains.

Ce versement sous forme d'un don au parti (par l'intermédiaire de l'AFPP) a permis aux membres concernés de bénéficier de la déduction fiscale, et à moins que la CNCCFP ne supprime cette dernière pour 2015, ce sera aussi le cas pour les futurs versements.


> Mais ce n'est pas clair dans les comptes que le PP ne paiera que 5000€ pour cette liste. Est-ce que ça apparaît clairement quelque part, ou sinon, peut-on clarifier le fait que voter oui au rapport moral/budget n'engage pas à plus des 5000€ de dépense déjà alloués par les coordinateurs nationaux ?

Natouille indique que s'il n'y a pas remboursement, ce sur quoi on fait confiance, ça finira "en lettre recommandée".


> Il y a eu l'affaire "Europe 1". Ils avaient recouvert nos affiches de campagne à Paris avec des affiches de pub pour une de leurs émission. Un avocat a été engagé pour les attaquer, c'était a priori gagné d'avance mais finalement il a été débouté en référé et la procédure s'est arrêtée. Combien le parti pirate a-t-il dépensé, et pourquoi a-t-on perdu alors qu'on devait gagner ?

La tête de liste est présente à Nanterre et explique qu'il y en a pour 2800€ d'avocat, et que c'est dans les bilans d'Anouk. Le dossier n'était pas gagné d'avance : ça semblait au premier abord, mais le dossier était plus compliqué que prévu. Mais ce n'est pas qu'une affaire financière. La liste du 10ème était la seule liste pirate totale, et elle a obtenu le meilleur score jamais obtenu par les pirates en France, avec 3,35% des voix. C'est en partie la dispute sur les ondes qui a permis au PP d'être présent dans les média, car en-dehors nous avons été peu relayés. Pour une somme en-dessous des 3000€, l'affaire Europe 1 a été plutôt bénéfique au Parti Pirate dans son ensemble.

Au niveau juridique, ils ont décidé d'arrêter pour différentes raisons contre l'avis de l'avocat, pour des raisons financières comme politiques.

Une adhérente indique qu'un certain Grébert aurait été confronté à la même chose que nous, mais qu'il aurait obtenu 5000€ pour le Modem.


> Europe 1 avait recouvert nos affiches, et juridiquement on a perdu ?

L'avocat a été confronté à un collègue spécialiste du droit de la presse, et il s'est heurté à ça. Autant les journalistes d'Europe 1 ont été beaux joueurs en accordant 1h d'antenne pour parler de l'affaire, autant ils ont embauché un avocat extrêmement calé et agressif. Malgré un rappel à l'ordre de la présidente pour sa manière de traiter la défense, il a obtenu gain de cause en se basant sur le droit de la presse. L'avocat engagé par le Parti Pirate a conseillé de continuer malgré l'échec du référé, mais vu le montant des frais d'avocat d'une part, et le fait que le message politique de poursuivre des journalistes d'autre part soit assez mal compris, l'équipe de la liste pirate a préféré arrêter là.


[Nouvelle perte de son.]

  • Rapport moral (partie 2)

Au niveau technique, pour le site, on ne sait pas où on va aller. On en rediscutera avec tout le monde.


    • Secrétaires de le Coordination Nationale

Côté Secrétaires de la Coordination Nationale, il y a eu beaucoup d'absence et de turn-over des secrétaires CN.

Sophia, qui a été à ce poste, indique qu'elle avait une incompatibiltié d'humeur avec un mmebre de la CN. Elle déconseille à quiconque de se présenter. Elle trouve que la CN n'est pas démocratique et ne représente pas ses membres non plus. Parmi les coordinateurs qui ont voté pour qu'elle soit destituée, elle sait que les membres de leur section n'ont pas toujours été consultés.


> Le rapport moral ne parle pas de destitution pour Sophia mais de démission, qu'en est-il ?

Sophia précise qu'elle a démissionné pour éviter un vote de destitution. Il lui a été conseillé de partir d'elle-même, la tête haute, plutôt qu'attendre une destitution.

SCN est un boulot difficile.


> Mais qu'est-ce qui n'allait pas ?

Sophia dit que des membres raturaient les pads (Note : les éditeurs de texte collaboratifs avec lesquels les comptes-rendus de réunion étaient rédigés) à sa place, de la CN ou pas. Elle a appris que le responsable de la section diversité n'était pas membre. Farlistener (coordinateur Midi-Pyrénées) a écrit des mails, y compris en privé, outrageants et insultants.

Elle faisait plus de 20h de travail par semaine, ne dormait plus, et recevait souvent des reproches. Elle précise que le "on" qui lui faisait des reproches c'est farlistener. Elle indique que trois personnes ont eu sa peau, que farlistener lui a posé l'ultimatum : "soit tu pars, soit on s'arrange pour te faire quitter le parti pirate". Sophia a préféré donner sa démission pour pouvoir rester au PP.

Un alsacien qui a exercé de manière informelle le même poste indique que cela prend au minimum 1h par semaine pour mettre en forme les compte-rendus. Il n'a pas été agressé, mais il a peut-être eu de la chance. Sophia dit que le plus gros des 20h, c'était de défaire ce qu'avait fait farlistener, ou yadlajoie notamment sur le wiki des européennes (Note : le wiki est l'endroit où sont publiés les comptes-rendus du PP et d'autres pages, qui doivent pouvoir être éditées de temps en temps, c'est la technologie à la base de l'encyclopédie en ligne collaborative Wikipédia). La syntaxe wiki est difficile à apprendre. Sophia répondait aussi aux mails, certains étaient insultants envers les gens et elle écrivait à ces personnes pour leur dire de ne pas tenir compte de farlistener.

Franois, qui est aussi un ancien SCN, dit qu'il y a énormément de travail pour savoir ce qui se dit partout, en ligne et dans les sections, pour suivre la coordination, les actions, tenir l'Ordre du Jour. Cela n'a jamais été fait au mieux, entre autres parce qu'il n'y avait jamais 2 SCN alors que 2 serait un grand minimum. Il a assisté aux réunions coordination et bureau. Il n'a pas subi les violences dont parle Sophia, mais rappelle qu'on sait qu'il y a des problèmes qu'on doit régler.


    • Délégués à la Vie Interne

Le DVI a une charge de travail très lourde (note : le DVI gère les accès techniques). Il y a besoin d'une team DVI et d'un travail commun.


> Peut-on avoir des précisions sur l'exclusion, qui serait liée à de l'antisémitisme ?

Le lien vers la délibération de la Commission de contrôle est retrouvé :
http://wiki.partipirate.org/wiki/Codec_ ... .A9mitisme


  • Orientations 2014

Fabbad résume le texte, sur une idée originale de farlistener. Dans les grandes lignes, il s'agit de dire qu'on va mettre le cap sur 2017, et poser comme objectif d'obtenir 1% des suffrages et débloquer le financement public.

marou est gêné qu'on mette l'accent pour aller récolter le financement public, alors qu'on dépense de plus en plus vite les économies qu'on avait. Le compte est à 1800€.

Fabbad intervient dans le même sens : réunir 400'000€ pour financer une élection qui nous rapportera plusieurs dizaines de milliers d'euro par an... Ce n'est pas prioritaire non plus de se focaliser sur la communication.

Relf rappelle que nous sommes un parti politique, pas une entreprise commerciale. Présenter 200 candidats ce n'est pas uniquement pour récupérer des subventions, mais aussi pour exister.

yadlajoie explique qu'il y a avant tout problème de manque de candidats. Cela nécessite un objectif stratégique. Il veut bien aller faire du recrutement, mais il a essayé et ça n'a rien donné.

Un membre d'alsace confirme que ce texte est très tourné sur les finances, mais il faut bien poser les choses.

farnois regrette, alors que c'est sensé être une orientation stratégique d'un parti politique, que ça ne parle pas de politique. C'est pragmatique mais assez limité, et plein de choses ne sont pas réfléchies. Que se passera-t-il si on arrive aux élections sans les 400'000€ par exemple : on y va, on y va pas ? Que se passe-t-il ?

L'alsacien explique qu'en fonction du budget on peut y aller plus ou moins fortement. L'objectif est de faire mieux que ça.

Fabbad demande à quoi ça engage ce texte d'orientation et si c'est réglementaire.

marou explique que la coordination nationale n'a pas suivi les orientations 2012 et 2013 qui engageaient à prioriser les élections européennes, et décidé de cumuler municipales et européenes. Il regrette qu'au final, bien qu'il y ait eu quelques succès locaux, globalement il n'y a pas eu assez de moyens sur chacune des deux. Or maintenant il y a près de 3 ans avant 2017, comment savoir si notre orientation ne sera pas jetée à la poubelle d'ici-là ?

Un débat a lieur pour déterminer s'il faudrait se focaliser sur les élections européennes sans trop s'impliquer sur les régionales et les cantonales d'ici-là, il apparaît que les avis divergent.

leiopar, de Rhône-Alpes, explique que ce qui a bloqué la constitution de liste, ce n'est pas un parasitage des municipales, mais une très grande difficulté de trouver suffisamment de femmes pour constituer les listes.

Natouille reconnaît qu'il y a eu concentration aux municipales de la com nationale. Le PP a manqué de prise de conscience par rapport aux européennes, la communication s'est faite tard.

leiopar recommande de tenir un discours encourageant. Il ne faut pas freiner les initiatives (type "ouh-là non, ça va gêner telle autre élection"), même si on n'a pas les moyens de les soutenir.

Fin vers 12h40.
Dernière édition par marou le lun. 01 déc. 2014, 18:53, édité 1 fois.
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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar cry-stof » dim. 30 nov. 2014, 22:44

Merci marou pour ce résumé vu que je n'étais pas présent samedi c'est bien de lire ça
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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar Zidjinn » dim. 30 nov. 2014, 23:07

Oui, merci marou pour ces prises de notes (qui sont très bien rédigés), Et ça fait du bien !.

L'alsacien c'est le pseudo d'un adhérent ?

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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar marou » dim. 30 nov. 2014, 23:20

Zidjinn a écrit :L'alsacien c'est le pseudo d'un adhérent ?

Non, c'est un des alsaciens dont je n'ai pas noté le nom. Je crois qu'il a pris la parole 2 fois, "l'alsacien" fait référence au "membre d'alsace" que j'ai écris 2 lignes plus haut ;).
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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar Maissonier » lun. 01 déc. 2014, 08:21

Merci

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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar tornade » lun. 01 déc. 2014, 18:47

marou a écrit :[...] Hoche

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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar marou » lun. 01 déc. 2014, 18:53

tornade a écrit :
marou a écrit :[...] Hoche

AUCH :roll:

Au temps pour moi. C'est corrigé.
Quelles que soient les barrières que l'on vous oppose,
il est en votre pouvoir de les franchir ;
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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar tornade » lun. 01 déc. 2014, 20:45

Merci :)
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Re: Compte-rendu informel de la première partie de l'AG 2014

Messagepar Mistral » mer. 03 déc. 2014, 13:10

merci. En espérant avoir le même en mode "officiel" ou qu'à défaut celui ci soit validé comme tel.
Mistral, Trésorier Bretagne
Membre SI Diversité
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