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Réunion du CAP du 16/07/2012

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harpalos
Terreur des océans
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Réunion du CAP du 16/07/2012

Messagepar harpalos » mar. 17 juil. 2012, 01:52

                     Réunion du CAP du 16/07/2012
sur  Mumble
CR sur le forum:  <http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8351.html>

Les réunions sont ouvertes aux adhérents (et aux non adhérents).
Un   point de l'ordre du jour leur est consacré, nous vous invitons à  venir   à  21h30, mais nous pouvons vous accueillir plus tard selon  vos    disponibilités.
Les réunions se font (dorénavant) tous les lundi soir à 21h sur notre serveur mumble (<http://forum.partipirate.org/wiki/fonctionnement/outils/serveur_vocal>).

Synthèse de la réunion : 16/07/12

 
Les réunions du CAP se font le lundi soir, les adhérents sont les bienvenus, un point de l'ordre du jour leur est consacré.
 
Cette synthèse de la réunion vise à être la plus compréhensible possible, tout en y intégrant les décisions les plus importantes et surtout celles concernant les adhérents.
 
Ceux qui veulent accéder au compte-rendu détaillé le trouveront en pièce jointe.
 
Le texte exact et officiel des décisions et motions est à lire dans le compte-rendu public intégral.

  • Parole aux adhérents / questions des adhérents
Lyly  nous parle de l'équipe revue de presse qui a eu un recrutement comblé,  et recommande à toutes les autres équipes de faire des campagnes de  recrutement.

  • Ektek et le nouveau site v5
Le projet v5 progresse à la fois au niveau technique et éditorial.

Le CAP précise à l'ektek les priorités sur leurs tâches

  • AG: Rappels
Rappel du calendrier de préparation à l'AG: <http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Calendrier>.

Nous rappelons que nous sommes en période préparatoire de l'AG, qu'un certain nombre de décisions relevant de l'ordre du jour sont prises durant cette période. Si vous avez des retours à faire, il faut les faire remonter. Certains points sont important, mais tous vous concernent. Nous vous demandons d'être attentif sur les procédures et délais que nous proposons. 

Nous n'avons toujours pas de salle pour l'AG (21 octobre). (cf <http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Recherche_de_salle>). Cette recherche est urgente importance. Nous demandons aux adhérents de faire jouer leur réseau.

Rappel   du 26/06: nous demandons à la CODEC de commencer leurs travaux de   préparation  et éventuellement de recruter des assesseurs. Ils auront à   charge l'organisation du scrutin (envoi du matériel de vote, réception   du VPC, émargement, dépouillement). Les membres de la CODEC qui   souhaitent être candidat au CAP ou au CN doivent se retirer de la CODEC   avant le début des travaux.

  • AG: Recherche de salle
Nous n'avons toujours pas de salle pour l'AG (21 octobre). (cf <http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Recherche_de_salle>).  Cette recherche est urgente et d'importance. Nous demandons aux  adhérents de faire jouer leur réseau et aux sections locales de chercher  sur le terrain.

Nous avons (via Harpalos) des contacts pour une salle de 350 personnes pour 1800€ HT.

D'autres  propositions sont écartées car trop chères (500 places pour 4000€ TTC,  une autre de 500 places pour 15260€ TT, toutes deux en IdF).

Nous mettons à jour les critères:

Conditions pour la salle : 
  • capacité: au moins 350 places assises
  • desservie par les transports en commun 
  • budget max salle (voir la page du wiki en ref plus haut)
Recommandé mais pas obligatoire
  • Wifi
  • Sandwicherie/snack/boissons ou commerces de restauration à proximité 
  • Couverture vidéo en streaming 
  • Retro-projecteur depuis un PC 
  • Des prises électriques et des tables pour les participants
  • AG: amendements statuts
Suite à une remarque de notre avocate, le CAP va proposer à l'AG un amendement pour donner aux coprésidents le droit d'ester en justice

  • Projets de modifications du RI.
Rappel: La commission est constituée de volontaires du CAP et du CN. Elle a pour but d'éviter les navettes entre le CAP et le CN pour  toutes les décisions quoi doivent être conjointes (amendements RI,  programme, nominations à la CODEC, de porte-paroles...). 

Des  projets de modifications du RI sont en proposition depuis longtemps à la commission mixte,  mais n'ont pas avancé suite au manque de disponibilité des conseillers  du CN. Les conseillers du CAP passent en revue deux dossiers de la  commission mixte et les valident et invitent le CN à se prononcer dessus

Les  deux autres dossiers restant en commission mixte sont passés en revue mais nécessitent encore du  travail (le dossier 8 sur les dates d'AG nécessite encore des  ajustements (on reparle la semaine prochaine) et le dossier 9 sur les boutiques des section qui est à  traiter par le CN).

  • modifications du RI - Commission de contrôle
6e dossier de la Commission mixte, ouvert le 04/04

Objectif  de ces amendements: préciser le nombre de membres actifs requis pour  saisir la codec conformément aux statuts § 13.1, et faciliter la saisie  par de simples adhérents.

Section du RI à rajouter:

18 - Commission de contrôle

Le   nombre minimum de membres actifs requis pour saisir la Commission de   Contrôle est égal au vingtième du total des membres actifs de   l'association.

La   commission de contrôle administre une liste d'enquêteurs (noms,   éléments de contacts, localisation géographique) qu'elle désigne parmi   les adhérents. Ces enquêteurs sont à disposition de la commission de   contrôle pour procéder à des enquêtes sur les sujets pour lesquels la   commission de contrôle est compétente. Tout adhérent peut consulter   cette liste et demander, anonymement ou non, à ce qu'un enquêteur ouvre   une enquête. Les membres de la commission de contrôle, les membres du   CAP et du CN ne peuvent pas être enquêteurs. Tout investigateur peut   saisir la commission de contrôle. 

(fin du rajout)

L'objectif   de cet amendement est le suivant. Lorsque la CODEC est saisie, il peut   arriver que les preuves ne soient pas disponibles ni présentées par  les  personnes qui saisissent la CODEC. Il convient donc de faire une enquête afin de rassembler les preuves. En l'état actuel, la CODEC doit donc :   soit réaliser l'enquête elle-même, soit déclarer qu'il y a absence de   preuve et juger en défaveur de la saisine. Si la CODEC enquête, elle se   trouve dans la situation de faire une recherche de preuve puis de  juger  dessus. Or, la neutralité de la CODEC lui interdit d'opter pour  un point  de vue à charge lors de l'enquête, et la collecte de preuve  peut  l'empêcher d'être neutre lorsqu'elle devra statuer sur  l'incrimination  que ces preuve apportent. Faire réaliser l'enquête par  un enquêteur à  charge distinct de la CODEC permet d'éviter ce problème.  Ceci permet  aussi aux plaignants qui n'ont pas les moyens  (disponibilité...) de  collecter des preuves, de se faire aider par un  enquêteur. Ceci permet  aussi, lorsque les preuves et les charges  trouvées par l'enquêteur sont  tangibles, que la CODEC soit saisie  directement sans qu'il soit  nécessaire de réunir le nombre d'adhérents  requis.

Cet amendement est inspiré de l'expérience de l'actuelle de la Court of Arbitration du PPI

  • Modifications du RI -   les Systèmes de données
7e dossier de la Commission mixte, ouvert le 19/04
Révision de l'article 14 sur la sécurité des systèmes.

Résumé de l'amendement: (en souligné ce qu'on rajoute):

Ces   outils sont la propriété du Parti Pirate et relèvent juridiquement et   administrativement du Conseil Administratif et Politique.

Les personnes en charge de services, de systèmes sécurisés et autres outils en ligne doivent protéger les mots de passe, accès et données privées. 

  • 9) OdJ de la prochaine réunion
 
  • 1) Diverses questions urgentes
  • 2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
  • 3) Communication
  • 4) Programme
  • 5) Technique
  • 6) Comptabilité
  • 7) Evenements à venir
  • 8) Questions diverses
  • 9) OdJ de la prochaine réunion
  • 10) synthèse 
  FIN

 

 
 
CC-BY Parti Pirate.
 
PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue de  l'exportation depuis le pad.
 
Les questions éventuelles et discussions sur cett réunion du CAP (<http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8351.html>) se font dans ce fil de discussion: <http://forum.partipirate.org/discussions/reponses-reunion-cap-2012-t8352.html>
 
Pièces jointes
reunion-latest.CAP.2012-07-16.public_detail.html.gz
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Ce sont des notions importantes ; une fois acquises, ils s'en serviront toute leur vie: finir son travail ; respecter le travail des autres ; suivre une consigne ; régler les conflits sans se battre... Ce sont des apprentissages que nous enseignons à nos élèves, et lorsqu'ils les maîtrisent, je leur donne une gommette. -- Édith, directrice d'école maternelle.

"Je ne suis pas d'accord avec votre projet de bruler ce livre ou ce drapeau, mais je me battrai pour votre droit de le faire" - Voltaire

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