sur Mumble
CR sur le forum: <http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8351.html>
Les réunions sont ouvertes aux adhérents (et aux non adhérents).
Un point de l'ordre du jour leur est consacré, nous vous invitons à venir à 21h30, mais nous pouvons vous accueillir plus tard selon vos disponibilités.
Les réunions se font (dorénavant) tous les lundi soir à 21h sur notre serveur mumble (<http://forum.partipirate.org/wiki/fonctionnement/outils/serveur_vocal>).
Synthèse de la réunion : 16/07/12
Les réunions du CAP se font le lundi soir, les adhérents sont les bienvenus, un point de l'ordre du jour leur est consacré.
Cette synthèse de la réunion vise à être la plus compréhensible possible, tout en y intégrant les décisions les plus importantes et surtout celles concernant les adhérents.
Ceux qui veulent accéder au compte-rendu détaillé le trouveront en pièce jointe.
Le texte exact et officiel des décisions et motions est à lire dans le compte-rendu public intégral.
- Parole aux adhérents / questions des adhérents
- Ektek et le nouveau site v5
Le CAP précise à l'ektek les priorités sur leurs tâches
- AG: Rappels
Nous rappelons que nous sommes en période préparatoire de l'AG, qu'un certain nombre de décisions relevant de l'ordre du jour sont prises durant cette période. Si vous avez des retours à faire, il faut les faire remonter. Certains points sont important, mais tous vous concernent. Nous vous demandons d'être attentif sur les procédures et délais que nous proposons.
Nous n'avons toujours pas de salle pour l'AG (21 octobre). (cf <http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Recherche_de_salle>). Cette recherche est urgente importance. Nous demandons aux adhérents de faire jouer leur réseau.
Rappel du 26/06: nous demandons à la CODEC de commencer leurs travaux de préparation et éventuellement de recruter des assesseurs. Ils auront à charge l'organisation du scrutin (envoi du matériel de vote, réception du VPC, émargement, dépouillement). Les membres de la CODEC qui souhaitent être candidat au CAP ou au CN doivent se retirer de la CODEC avant le début des travaux.
- AG: Recherche de salle
Nous avons (via Harpalos) des contacts pour une salle de 350 personnes pour 1800€ HT.
D'autres propositions sont écartées car trop chères (500 places pour 4000€ TTC, une autre de 500 places pour 15260€ TT, toutes deux en IdF).
Nous mettons à jour les critères:
Conditions pour la salle :
- capacité: au moins 350 places assises
- desservie par les transports en commun
- budget max salle (voir la page du wiki en ref plus haut)
- Wifi
- Sandwicherie/snack/boissons ou commerces de restauration à proximité
- Couverture vidéo en streaming
- Retro-projecteur depuis un PC
- Des prises électriques et des tables pour les participants
- AG: amendements statuts
- Projets de modifications du RI.
Des projets de modifications du RI sont en proposition depuis longtemps à la commission mixte, mais n'ont pas avancé suite au manque de disponibilité des conseillers du CN. Les conseillers du CAP passent en revue deux dossiers de la commission mixte et les valident et invitent le CN à se prononcer dessus
Les deux autres dossiers restant en commission mixte sont passés en revue mais nécessitent encore du travail (le dossier 8 sur les dates d'AG nécessite encore des ajustements (on reparle la semaine prochaine) et le dossier 9 sur les boutiques des section qui est à traiter par le CN).
- modifications du RI - Commission de contrôle
Objectif de ces amendements: préciser le nombre de membres actifs requis pour saisir la codec conformément aux statuts § 13.1, et faciliter la saisie par de simples adhérents.
Section du RI à rajouter:
18 - Commission de contrôle
Le nombre minimum de membres actifs requis pour saisir la Commission de Contrôle est égal au vingtième du total des membres actifs de l'association.
La commission de contrôle administre une liste d'enquêteurs (noms, éléments de contacts, localisation géographique) qu'elle désigne parmi les adhérents. Ces enquêteurs sont à disposition de la commission de contrôle pour procéder à des enquêtes sur les sujets pour lesquels la commission de contrôle est compétente. Tout adhérent peut consulter cette liste et demander, anonymement ou non, à ce qu'un enquêteur ouvre une enquête. Les membres de la commission de contrôle, les membres du CAP et du CN ne peuvent pas être enquêteurs. Tout investigateur peut saisir la commission de contrôle.
(fin du rajout)
L'objectif de cet amendement est le suivant. Lorsque la CODEC est saisie, il peut arriver que les preuves ne soient pas disponibles ni présentées par les personnes qui saisissent la CODEC. Il convient donc de faire une enquête afin de rassembler les preuves. En l'état actuel, la CODEC doit donc : soit réaliser l'enquête elle-même, soit déclarer qu'il y a absence de preuve et juger en défaveur de la saisine. Si la CODEC enquête, elle se trouve dans la situation de faire une recherche de preuve puis de juger dessus. Or, la neutralité de la CODEC lui interdit d'opter pour un point de vue à charge lors de l'enquête, et la collecte de preuve peut l'empêcher d'être neutre lorsqu'elle devra statuer sur l'incrimination que ces preuve apportent. Faire réaliser l'enquête par un enquêteur à charge distinct de la CODEC permet d'éviter ce problème. Ceci permet aussi aux plaignants qui n'ont pas les moyens (disponibilité...) de collecter des preuves, de se faire aider par un enquêteur. Ceci permet aussi, lorsque les preuves et les charges trouvées par l'enquêteur sont tangibles, que la CODEC soit saisie directement sans qu'il soit nécessaire de réunir le nombre d'adhérents requis.
Cet amendement est inspiré de l'expérience de l'actuelle de la Court of Arbitration du PPI
- Modifications du RI - les Systèmes de données
Révision de l'article 14 sur la sécurité des systèmes.
Résumé de l'amendement: (en souligné ce qu'on rajoute):
Ces outils sont la propriété du Parti Pirate et relèvent juridiquement et administrativement du Conseil Administratif et Politique.
Les personnes en charge de services, de systèmes sécurisés et autres outils en ligne doivent protéger les mots de passe, accès et données privées.
- 9) OdJ de la prochaine réunion
- 1) Diverses questions urgentes
- 2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
- 3) Communication
- 4) Programme
- 5) Technique
- 6) Comptabilité
- 7) Evenements à venir
- 8) Questions diverses
- 9) OdJ de la prochaine réunion
- 10) synthèse
CC-BY Parti Pirate.
PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue de l'exportation depuis le pad.
Les questions éventuelles et discussions sur cett réunion du CAP (<http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8351.html>) se font dans ce fil de discussion: <http://forum.partipirate.org/discussions/reponses-reunion-cap-2012-t8352.html>