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Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

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Conseil_National
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Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar Conseil_National » mer. 18 août 2010, 19:41

* Participants
Magnetik, membre du CN, président de séance ;
Gaetan, membre du CN, secrétaire de séance ;
Jancry, membre du CN ;
Ombre, membre du CN ;
Harpalos, représentant du Bureau.

* Excusés
Berserk, membre du Conseil national
Damien Clauzel, membre du Conseil national ;
Sims, membre du Conseil national.


1. Compte-rendu de la réunion précédente

Le CR de la réunion du 25 juillet n'a pas fait l'objet de commentaires.


2. Élection de l'Administrateur de l'association

Le Conseil national par l'unanimité des voix représentées (5 voix) a élu Maxime Rouquet à ce poste, et félicite ce dernier.


3. Modalités des questions du CN, réponses du Bureau

Afin de permettre un suivi des échanges entre les deux instances, le CN numérotera les questions qu'il adresse au Bureau.

Dans un soucis de clarté, et afin d'éviter toute confusion entre un commentaire appelant débat et une réponse officielle du Bureau, les réponses du Bureau seront libellées sous la forme :
" À la question [numéro de question et éventuel rappel de celle-ci], le Bureau réponde au CN [réponse du Bureau]".

Il est demandé, par mesure de politesse dans les échanges entre les instances, que la réponse à une question soit formulée par un médium similaire en terme de diffusion de l'information (comprendre comprenant au plus les même destinataires) ou plus restrictif.


4. Organisation de l'AGE

Dans un premier temps, le Conseil national réitère sa proposition d'élire la Commission de contrôle prévue aux statuts.

4.1 Calendrier

Le Conseil national prend note et soutient le calendrier de l'AGE défini par le Bureau. Ce calendrier est le suivant :

- 19 septembre 2010 : Rappel officiel à tous les membres du Parti Pirate de la date, du lieu et des enjeux de l'AGE ;
- 25 septembre 2010 : Clôture des candidatures pour les élections internes et des contributions à l'Ordre du jour ;
- 03 octobre 2010 : Envoi des convocations à tous les membres, accompagnées des formulaires de vote par correspondance et de procuration, ainsi que de l'ordre du jour validé ;
- 17 octobre 2010 : Assemblée Générale Extraordinaire.

4.2 Lieu, horaires et budget

Un appel à proposition de lieu doit être lancé au plus tôt, la date de l'AGE étant maintenant définie.

La date limite de ces propositions est fixée au 05 septembre 2010. La date limite de réservation du lieu est fixée au 12 septembre.

Les contraintes principales sont les suivantes :
- Un accès facile via les transports en commun est indispensable ;
- Un accès à Internet serait un avantage.

Le CN propose que l'AGE se déroule à partir de 10 heures et ce jusqu'à 16 heures (l'heure de fin proposée est dépendante du point 5).

Le CN demande au Bureau qu'un budget soit mis à sa disposition pour l'organisation pratique de l'AGE et notamment, s'il est décidé de mutualiser le déjeuner par l'apport de chacun d'un plat, de fournir les assiettes, verres et couverts ainsi que l'eau. Celui-ci ne devant pas excéder 150 euros

4.3 Élaboration de l'Ordre du jour

Considérant que les statuts sont clairs au sujet de la validation de l'ordre du jour de l'AGE qui est du ressort du Bureau, le Conseil national demande cependant au Bureau les modalités d'élaboration (de rédaction) de celui-ci.


4.4 Modalités de vote

Le CN propose au Bureau une suspension des adhésions 3 semaines avant l'AGE, correspondant à la date limite de candidature aux élections internes.

En ce qui concerne la clause du Règlement intérieur (article 12.1) précisant la nécessité d'être adhérant depuis au moins une année pour se présenter au CAP, considérant cette clause inapplicable aux présentes élections, et considérant que ce problème a déjà été traité pour la dernière AG alors que cette AGE n'est qu'un prolongement de celle-ci, le CN propose que toute personne qui aurait pu se présenter lors de la dernière AG puisse faire acte de candidature lors de cette AGE.

4.5 Modifications des statuts/du RI lors de l'AGE

Le Conseil national prend bonne note du fait que le Bureau a institué un groupe de travail à propos de ces modifications.

Le CN demande à ce que ces modifications soient proposées au vote sous forme d'amendements pouvant être votés individuellement ou par articles liés par le même amendement, et non un vote en bloc de nouveaux statuts.

Le CN propose d'ores et déjà les amendements suivants :
- Réglement des ex-aequo : ces cas devraient être réglés dans l'ordre décroissant des ages des candidats ex-aequo ;
- Complément des instances en cas de démission en cours de mandat : Si l'option B des statuts est choisie par le CN (cas le plus probable actuellement), il sera de la responsabilité de la Commission de contrôle (ou à défaut du CAP) d'établir une liste des candidats qui détiennent un nombre de votes suffisant dans l'ordre du nombre de votes décroissant (du résultat de l'élection). En cas de démission d'un membre d'une instance au cours du mandat de celle-ci, le suivant sur la liste le remplace. Dans le cas ou la liste ne serait pas suffisante, les règles actuelles s'appliquent ;
- Nombre de votes nécessaires pour être élu : ce nombre devrait être ramené à un tiers des votants arrondi à l'entier supérieur ;


5. Prise de parole et débats

Afin de maximiser le bénéfice d'une rencontre physique des membres du Parti Pirate, le CN propose d'organiser un temps consacré à des prises de paroles suivies de débats, et ce juste après la clôture de l'AGE.


L'AGE sera ainsi suivie d'interventions diverses de 10mn maximum suivies ou non d'un débat. Quelques interventions seront déjà programmées dans l'ordre du jour, d'autres pouvant se faire le jour même. La demande de prise de parole se fera alors à la fin de l'AGE et dans l'ordre de demande. Elles interviendront après les interventions programmées.

Il sera nécessaire d'avoir une personne qui coordonne l'ensemble des prises de paroles et les débats.

Ces débats feraient l'objet d'un compte-rendu public.


6. Comptes du Parti Pirate

Le Conseil national demande au Bureau les comptes du Parti Pirate promis lors de la dernière AG.


7. Prochaine réunion

Le Conseil national propose de se réunir à nouveau le 12 septembre 2010 pour faire un point sur l'organisation de l'AGE.

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cry-stof
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar cry-stof » mer. 18 août 2010, 20:55

merci encore une foi pour votre travail bien fait
Pour ne pas être perdu: mode d'emploi
Mailing Régional
"ne demande pas au PP ce qu'il peut faire pour toi mais ce que tu peux faire pour le PP"
j'autorise les modérateurs à corriger mes messages
http : / / ppfr.it mon raccourcisseur d'url officiel pour moi

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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar magnetik » jeu. 19 août 2010, 01:06

Petite précison, Bersek avait donné son pouvoir à Ombre ce qui explique les 5 voix.
Amities pirates a toutes et a tous.

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Sims
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar Sims » jeu. 19 août 2010, 10:21

magnetik a écrit :Petite précison, Bersek avait donné son pouvoir à Ombre ce qui explique les 5 voix.


Note pour plus tard: noter les procurations dans l'en-tête du CR (ou rapport). Comme ce seras inscrit dans un document officiel, il n'y auras pas de problèmes. :)
Les innovations sont presque toujours le fait d'explorateurs individuels ou de petits groupes, et presque jamais celui de bureaucraties importantes et hautement structurées
Harold J. Leavitt

Padawan de pers
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar Padawan de pers » dim. 22 août 2010, 03:21

Conseil_National a écrit :3. Modalités des questions du CN, réponses du Bureau

Il est demandé, par mesure de politesse dans les échanges entre les
instances, que la réponse à une question soit formulée par un médium
similaire en terme de diffusion de l'information (comprendre comprenant au
plus les même destinataires) ou plus restrictif.


Les questions étant arrivé pas le forum, le bureau répond par le forum.

[snip]

Conseil_National a écrit :4. Organisation de l'AGE

Dans un premier temps, le Conseil national réitère sa proposition d'élire
la Commission de contrôle prévue aux statuts.


Sur ce point, le bureau répond positivement, et donc demande au CN d'élire
en son son sein une Commission de Contrôle

Conseil_National a écrit :4.2 Lieu, horaires et budget

Un appel à proposition de lieu doit être lancé au plus tôt, la date de
l'AGE étant maintenant définie.

La date limite de ces propositions est fixée au 05 septembre 2010. La date
limite de réservation du lieu est fixée au 12 septembre.

Les contraintes principales sont les suivantes :
- Un accès facile via les transports en commun est indispensable ;
- Un accès à Internet serait un avantage.

Le CN propose que l'AGE se déroule à partir de 10 heures et ce jusqu'à 16
heures (l'heure de fin proposée est dépendante du point 5).



Sur ce point, le bureau approuve les dispositions envisagées


Conseil_National a écrit :Le CN demande au Bureau qu'un budget soit mis à sa disposition pour
l'organisation pratique de l'AGE et notamment, s'il est décidé de
mutualiser le déjeuner par l'apport de chacun d'un plat, de fournir les
assiettes, verres et couverts ainsi que l'eau. Celui-ci ne devant pas
excéder 150 euros


Sur ce point, le bureau répond positivement. Il est illusoire d'envisager
une AGE qui puisse se faire à zéro dépense.
Un budget de 150€ est alloué, étant entendu que l'argent sera avancé par
les membres, puis remboursé par le parti sur présentation des
justificatifs, et que si l'argent n'est pas dépensé totalement, le restant
sera désalloué.
Pour d'autres dispositions pratiques (avance de fond), veuillez prendre
contact avec le trésorier (pers ou ses padawans)

Conseil_National a écrit :4.3 Élaboration de l'Ordre du jour

Considérant que les statuts sont clairs au sujet de la validation de
l'ordre du jour de l'AGE qui est du ressort du Bureau, le Conseil national
demande cependant au Bureau les modalités d'élaboration (de rédaction) de
celui-ci.


Le bureau propose qu'un petit groupe de volontaires incluant des
représentants du bureau et du CN travaille sur un OdJ, qui in fine ne sera
valable qu'approuvé par le bureau.

Conseil_National a écrit :4.4 Modalités de vote

Le CN propose au Bureau une suspension des adhésions 3 semaines avant
l'AGE, correspondant à la date limite de candidature aux élections
internes.

Sur ce point 4.4 le bureau répond positivement.
Le calendrier posté sur le forum sera mis à jour (v3)

Conseil_National a écrit :En ce qui concerne la clause du Règlement intérieur (article 12.1)
précisant la nécessité d'être adhérant depuis au moins une année pour se
présenter au CAP, considérant cette clause inapplicable aux présentes
élections, et considérant que ce problème a déjà été traité pour la
dernière AG alors que cette AGE n'est qu'un prolongement de celle-ci, le CN
propose que toute personne qui aurait pu se présenter lors de la dernière
AG puisse faire acte de candidature lors de cette AGE.


Sur ce point 4.4 le bureau répond positivement.

Conseil_National a écrit :4.5 Modifications des statuts/du RI lors de l'AGE

Le Conseil national prend bonne note du fait que le Bureau a institué un
groupe de travail à propos de ces modifications.

a) Le CN demande à ce que ces modifications soient proposées au vote sous
forme d'amendements pouvant être votés individuellement ou par articles
liés par le même amendement, et non un vote en bloc de nouveaux statuts.



Sur ce point 4.5a le bureau réserve sa réponse. (c'est à dire on répondra
un peu plus tard)

Le bureau rappelle que trois amendements, rajoutés en juillet au RI, seront
soumis à une vote pour être entérinés.
(pour ceux qui ont besoin d'un rappel, ouvrez un thread)



Conseil_National a écrit :Le CN propose d'ores et déjà les amendements suivants :
b)- Réglement des ex-aequo : ces cas devraient être réglés dans l'ordre
décroissant des ages des candidats ex-aequo ;
c)- Complément des instances en cas de démission en cours de mandat :
Si l'option B des statuts est choisie par le CN (cas le plus probable
actuellement), il sera de la responsabilité de la Commission de contrôle
(ou à défaut du CAP) d'établir une liste des candidats qui détiennent un
nombre de votes suffisant dans l'ordre du nombre de votes décroissant (du
résultat de l'élection). En cas de démission d'un membre d'une instance au
cours du mandat de celle-ci, le suivant sur la liste le remplace. Dans le
cas ou la liste ne serait pas suffisante, les règles actuelles s'appliquent
;
d)- Nombre de votes nécessaires pour être élu : ce nombre devrait être
ramené à un tiers des votants arrondi à l'entier supérieur ;


Sur le b), le bureau réserve sa réponse.

Sur le c et le d)
Le bureau est d'accord dans le principe.
Il conviendra de traduire ce mode d'élection dans les différents articles
des statuts et du RI concernés, et ce sera soumis au vote de l'AGE.
Cette tâche est dévolu à l'équipe qui rédigera l'OdJ.


Conseil_National a écrit :5. Prise de parole et débats

Afin de maximiser le bénéfice d'une rencontre physique des membres du Parti
Pirate, le CN propose d'organiser un temps consacré à des prises de paroles
suivies de débats, et ce juste après la clôture de l'AGE.

L'AGE sera ainsi suivie d'interventions diverses de 10mn maximum suivies ou
non d'un débat. Quelques interventions seront déjà programmées dans l'ordre
du jour, d'autres pouvant se faire le jour même. La demande de prise de
parole se fera alors à la fin de l'AGE et dans l'ordre de demande. Elles
interviendront après les interventions programmées.

Il sera nécessaire d'avoir une personne qui coordonne l'ensemble des prises
de paroles et les débats.

Ces débats feraient l'objet d'un compte-rendu public.


Profiter de cette AG pour en faire, après les votes, un moment convivial,
constructif et enrichissant est une très bonne idée.
Le bureau répond donc positivement.


Conseil_National a écrit :6. Comptes du Parti Pirate

Le Conseil national demande au Bureau les comptes du Parti Pirate promis
lors de la dernière AG.


Le bureau prend bonne note de la demande et va s'efforcer de la satisfaire
rapidement

Conseil_National a écrit :7. Prochaine réunion

Le Conseil national propose de se réunir à nouveau le 12 septembre 2010
pour faire un point sur l'organisation de l'AGE.


Le bureau a donc répondu à tous les points sauf le 4.5a et 4.5b.
Merci de nous faire savoir si d'autres points sont pas clair ou mal
répondus.

[édité sur la forme le 23/08 à la demande d'un membre du CN]

Padawan de pers
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar Padawan de pers » lun. 23 août 2010, 18:35

blanchi (erreur de post)

Padawan de pers
Moussaillon
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar Padawan de pers » lun. 23 août 2010, 19:02

pers (padawan) a écrit :
Conseil_National a écrit :

4.5 Modifications des statuts/du RI lors de l'AGE

Le Conseil national prend bonne note du fait que le Bureau a institué un
groupe de travail à propos de ces modifications.

a) Le CN demande à ce que ces modifications soient proposées au vote sous
forme d'amendements pouvant être votés individuellement ou par articles
liés par le même amendement, et non un vote en bloc de nouveaux statuts.



Sur ce point 4.5a le bureau réserve sa réponse. (c'est à dire on répondra
un peu plus tard)

Le bureau rappelle que trois amendements, rajoutés en juillet au RI, seront
soumis à une vote pour être entérinés.
(pour ceux qui ont besoin d'un rappel, ouvrez un thread)


Le bureau répond à présent positivement sur le 4.5.a.
Il n'est pas prévu de présenter au vote des nouveaux statuts ou RI en bloc.
Les modifications proposées le seront par amendement pouvant être votés individuellement ou par articles
liés.

pers (padawan) a écrit :
Conseil_National a écrit :Le CN propose d'ores et déjà les amendements suivants :
b)- Réglement des ex-aequo : ces cas devraient être réglés dans l'ordre
décroissant des ages des candidats ex-aequo ;


Sur le b), le bureau réserve sa réponse.



Le bureau répond à présent sur le 4.5.b.
Nous n'approuvons pas l'idée d'un départage par l'âge. Étant donné l'importance de départager les ex-aequo sur le champ, les contraintes d'équité, mais étant dans l'impossibilité de refaire un vote à cause du VPC, le problème est épineux.

Le bureau propose de départager par tirage au sort, selon une méthode numérique qui sera exposée par la suite.

D'autres méthodes pourront être proposées lors des débats qui précèderont la finalisation de l'OdJ (vote des présents, concours de récitation du CPI, etc)

Quelle que soit la méthode envisagée, elle devra donner lieu à une modification des statuts/RI. Et donc, les différentes méthodes retenues seront proposées au vote de l'AGE qui tranchera.

Cette tâche est dévolu à l'équipe qui rédigera l'OdJ.

pers (padawan) a écrit :
Conseil_National a écrit :6. Comptes du Parti Pirate

Le Conseil national demande au Bureau les comptes du Parti Pirate promis
lors de la dernière AG.


Le bureau prend bonne note de la demande et va s'efforcer de la satisfaire
rapidement



Inchangé

pers (padawan) a écrit :
Conseil_National a écrit :7. Prochaine réunion

Le Conseil national propose de se réunir à nouveau le 12 septembre 2010
pour faire un point sur l'organisation de l'AGE.


Le bureau a donc répondu à tous les points sauf le 4.5a et 4.5b.



Le bureau a donc répondu à tous les points et le trésorier doit encore livrer les comptes


Merci de nous faire savoir si d'autres points sont pas clair ou mal
répondus.

Padawan de pers
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010

Messagepar Padawan de pers » lun. 23 août 2010, 19:18

Mary a écrit :(post à déplacer) où peut-on proposer un amendement des statuts ?
merci d'avance


Il n'y a pas encore de fil de discussion officiel ouvert pour ça, ça viendra.
Mais tu peux en ouvrir un si tu veux. Les pirates sont libres de discuter.


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