Compte-rendu du Conseil National du 15 août 2010
Publié : mer. 18 août 2010, 19:41
* Participants
Magnetik, membre du CN, président de séance ;
Gaetan, membre du CN, secrétaire de séance ;
Jancry, membre du CN ;
Ombre, membre du CN ;
Harpalos, représentant du Bureau.
* Excusés
Berserk, membre du Conseil national
Damien Clauzel, membre du Conseil national ;
Sims, membre du Conseil national.
1. Compte-rendu de la réunion précédente
Le CR de la réunion du 25 juillet n'a pas fait l'objet de commentaires.
2. Élection de l'Administrateur de l'association
Le Conseil national par l'unanimité des voix représentées (5 voix) a élu Maxime Rouquet à ce poste, et félicite ce dernier.
3. Modalités des questions du CN, réponses du Bureau
Afin de permettre un suivi des échanges entre les deux instances, le CN numérotera les questions qu'il adresse au Bureau.
Dans un soucis de clarté, et afin d'éviter toute confusion entre un commentaire appelant débat et une réponse officielle du Bureau, les réponses du Bureau seront libellées sous la forme :
" À la question [numéro de question et éventuel rappel de celle-ci], le Bureau réponde au CN [réponse du Bureau]".
Il est demandé, par mesure de politesse dans les échanges entre les instances, que la réponse à une question soit formulée par un médium similaire en terme de diffusion de l'information (comprendre comprenant au plus les même destinataires) ou plus restrictif.
4. Organisation de l'AGE
Dans un premier temps, le Conseil national réitère sa proposition d'élire la Commission de contrôle prévue aux statuts.
4.1 Calendrier
Le Conseil national prend note et soutient le calendrier de l'AGE défini par le Bureau. Ce calendrier est le suivant :
- 19 septembre 2010 : Rappel officiel à tous les membres du Parti Pirate de la date, du lieu et des enjeux de l'AGE ;
- 25 septembre 2010 : Clôture des candidatures pour les élections internes et des contributions à l'Ordre du jour ;
- 03 octobre 2010 : Envoi des convocations à tous les membres, accompagnées des formulaires de vote par correspondance et de procuration, ainsi que de l'ordre du jour validé ;
- 17 octobre 2010 : Assemblée Générale Extraordinaire.
4.2 Lieu, horaires et budget
Un appel à proposition de lieu doit être lancé au plus tôt, la date de l'AGE étant maintenant définie.
La date limite de ces propositions est fixée au 05 septembre 2010. La date limite de réservation du lieu est fixée au 12 septembre.
Les contraintes principales sont les suivantes :
- Un accès facile via les transports en commun est indispensable ;
- Un accès à Internet serait un avantage.
Le CN propose que l'AGE se déroule à partir de 10 heures et ce jusqu'à 16 heures (l'heure de fin proposée est dépendante du point 5).
Le CN demande au Bureau qu'un budget soit mis à sa disposition pour l'organisation pratique de l'AGE et notamment, s'il est décidé de mutualiser le déjeuner par l'apport de chacun d'un plat, de fournir les assiettes, verres et couverts ainsi que l'eau. Celui-ci ne devant pas excéder 150 euros
4.3 Élaboration de l'Ordre du jour
Considérant que les statuts sont clairs au sujet de la validation de l'ordre du jour de l'AGE qui est du ressort du Bureau, le Conseil national demande cependant au Bureau les modalités d'élaboration (de rédaction) de celui-ci.
4.4 Modalités de vote
Le CN propose au Bureau une suspension des adhésions 3 semaines avant l'AGE, correspondant à la date limite de candidature aux élections internes.
En ce qui concerne la clause du Règlement intérieur (article 12.1) précisant la nécessité d'être adhérant depuis au moins une année pour se présenter au CAP, considérant cette clause inapplicable aux présentes élections, et considérant que ce problème a déjà été traité pour la dernière AG alors que cette AGE n'est qu'un prolongement de celle-ci, le CN propose que toute personne qui aurait pu se présenter lors de la dernière AG puisse faire acte de candidature lors de cette AGE.
4.5 Modifications des statuts/du RI lors de l'AGE
Le Conseil national prend bonne note du fait que le Bureau a institué un groupe de travail à propos de ces modifications.
Le CN demande à ce que ces modifications soient proposées au vote sous forme d'amendements pouvant être votés individuellement ou par articles liés par le même amendement, et non un vote en bloc de nouveaux statuts.
Le CN propose d'ores et déjà les amendements suivants :
- Réglement des ex-aequo : ces cas devraient être réglés dans l'ordre décroissant des ages des candidats ex-aequo ;
- Complément des instances en cas de démission en cours de mandat : Si l'option B des statuts est choisie par le CN (cas le plus probable actuellement), il sera de la responsabilité de la Commission de contrôle (ou à défaut du CAP) d'établir une liste des candidats qui détiennent un nombre de votes suffisant dans l'ordre du nombre de votes décroissant (du résultat de l'élection). En cas de démission d'un membre d'une instance au cours du mandat de celle-ci, le suivant sur la liste le remplace. Dans le cas ou la liste ne serait pas suffisante, les règles actuelles s'appliquent ;
- Nombre de votes nécessaires pour être élu : ce nombre devrait être ramené à un tiers des votants arrondi à l'entier supérieur ;
5. Prise de parole et débats
Afin de maximiser le bénéfice d'une rencontre physique des membres du Parti Pirate, le CN propose d'organiser un temps consacré à des prises de paroles suivies de débats, et ce juste après la clôture de l'AGE.
L'AGE sera ainsi suivie d'interventions diverses de 10mn maximum suivies ou non d'un débat. Quelques interventions seront déjà programmées dans l'ordre du jour, d'autres pouvant se faire le jour même. La demande de prise de parole se fera alors à la fin de l'AGE et dans l'ordre de demande. Elles interviendront après les interventions programmées.
Il sera nécessaire d'avoir une personne qui coordonne l'ensemble des prises de paroles et les débats.
Ces débats feraient l'objet d'un compte-rendu public.
6. Comptes du Parti Pirate
Le Conseil national demande au Bureau les comptes du Parti Pirate promis lors de la dernière AG.
7. Prochaine réunion
Le Conseil national propose de se réunir à nouveau le 12 septembre 2010 pour faire un point sur l'organisation de l'AGE.
