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Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

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Conseil_National
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Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar Conseil_National » mar. 21 sept. 2010, 15:12


Compte-rendu de la réunion du CN du 19/09/2010

Présents:

Gaetan
Ombre
Magnetik
Maxrou, en qualité d'Administrateur

Excusés:

Berserk, représenté par Magnetik
Jancry, représenté par Gaetan
Sims, représenté par Ombre


1. Commission de contrôle (CODEC)

Par l'unanimité des voix présentes ou représentées, le CN élit la CODEC suivante :

Berserk
Gaetan
Magnetik

Le CN a souhaité que les candidats à la CODEC ne soient pas candidats au CAP pour se présenter à la CODEC.

Les statuts décrivent la Commission de contrôle ainsi :

La Commission de Contrôle est composée de 3 à 5 membres, élus au sein du Conseil National. Ils désignent en leur sein un rapporteur.
La Commission de Contrôle :

* saisie par le Conseil Administratif et Politique, le Conseil National ou un nombre de membres précisé au Règlement Intérieur, enquête et rend un avis motivé au Conseil Administratif et Politique dans un délai d’au plus un mois dans les procédures disciplinaires et d’exclusion.

* effectue avec le Conseil Administratif et Politique l’audition des membres dans les procédures disciplinaires.

* veille à la bonne tenue des scrutins internes et au respect des principes impératifs de vote, que ce soit leur préparation, leur tenue et leur dépouillement.

* peut s’adjoindre des assesseurs parmi les adhérents présents pour l’assister dans la tenue des élections internes. Ceux-ci sont tirés au sort ou volontaires.

* établit et publie les listes de candidats aux élections internes, et propose le mode de scrutin adapté au Conseil National en fonction du Règlement Intérieur.

Le rapporteur rend compte, s’il y a lieu, des travaux de la Commission de Contrôle au Conseil National suivant et devant l’Assemblée Générale. À défaut d’une Commission de Contrôle élue, une Commission de Contrôle provisoire de 3 membres est tirée au sort pour chaque scrutin où elle est nécessaire, par le Président de l’association parmi les membres du Conseil National.


2. Assemblée générale extraordinaire

2.1 Candidatures

Il est rappelé à tous les adhérents que les candidatures pour les élections des membres des deux instances (CA et CN) seront closes le dimanche 25 septembre 2010 à minuit, heure de Paris.

Les postes à pourvoir sont :

* 7 membres du Conseil Administratif et politique (renouvellement complet) ;

* 4 membres du Conseil national (éventuellement plus si certains membres se présentant à l'élection précédente sont élus).


Les adhérents souhaitant être candidat à l'une ou l'autre de ces élections (ou même les deux) sont appelés à envoyer un courriel à conseil-national@partipirate.org.

2.2 Tenue de l'AGE

Le CN peut désormais annoncer le lieu de la tenue de l'AGE.
Elle aura lieu à Vigneux le 17 octobre.

C'est le moment de réserver votre billet de train ou de vous organiser pour le co-voiturage et l'hébergement. Le CN va lancer un appel sur le forum pour savoir qui a des places libres dans sa voitures et qui a des possibilités d'accueil pour la nuit.

2.3 Débat suivant l'AGE

L'AGE sera suivie d'un moment consacré aux débats d'opinion, chacun consistant en une présentation de 10 minutes suivie d'un quart d'heure de débat autour du thème abordé. Afin de nourrir cet évènement, le CN appelle tous les membres à proposer un thème.

Ces thèmes sont à envoyer au CN (conseil-national@partipirate.org) dès que possible. Les membres dont le thème a été sélectionné devront préparer un exposé de 10 minutes sur celui-ci.

2.4 Concours d'affiches

L'idée consiste en la sélection d'une affiche qui sera imprimée en une centaine d'exemplaires et distribuée aux membres présents à l'AGE pour qu'ils l'affichent.
Cette affiche sera sélectionnée par le CN après consultation des membres du forum et soumise au Bureau pour validation.

Par la suite, il pourra être imprimé d'autres affiches qui seront revendues aux comités locaux ou militants à prix coûtant + 10% (pour le financement des affiches gratuites).

Un appel sera lancé en premier lieu pour recevoir les propositions d'affiches, que ce soient des affiches préexistantes ou de nouvelles réalisées pour l'occasion, avec 3 propositions maximum par personne.

Un sondage sera ensuite organisé sur le forum pour sélectionner l'affiche qui reflète le mieux l'esprit pirate et notre parti, de manière à impliquer l'ensemble de la communauté.

3. Porte-Parole

Conformément à l'article 13.3 des statuts, "Les porte-parole qui peuvent intervenir toute l’année ou dont le champ de compétence est étendu sont désignés par le Conseil National sur proposition du Conseil Administratif et Politique. "

Par conséquent, en dehors des interventions ponctuelles sur un sujet précis, les porte-parole du parti doivent être désignés par le CN sur proposition du Bureau, puisque le CAP est actuellement dissout.

De plus, en cas de nomination "ponctuelle" par le Bureau ou de désignation par le CN, les statuts prévoient une obligation d'information immédiate au sujet du champ de compétence des porte-parole et de la durée de leur fonction.

Le CN constate qu'aucune information ne lui a été donnée par le Bureau sur la nomination d'un porte-parole, et le CN n'a reçu aucune proposition de désignation non plus.

4. Sections locales, campagne de communication

Conscient de l'avantage que des sections locales pourraient apporter au Parti Pirate dans son organisation et sa communication, le Conseil national souhaite faire de la création de ces sections l'une de ses priorités, une fois tenue l'AGE.

Outre des sections géographiques, le CN envisage d'étudier la possibilité de création de sections locales universitaires, en liaison avec le Parti Pirate Jeunes

Le CN souhaite s'appuyer sur ces sections locales pour lancer une campagne de communication, incluant la pose d'affiches sur les panneaux d'affichage associatifs et la distribution de tracts.

5. Prochaine réunion

Le CN se réunira via IRC entre le 28 et le 30 septembre.

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cry-stof
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar cry-stof » mar. 21 sept. 2010, 20:36

Conseil_National a écrit :
3. Porte-Parole

Conformément à l'article 13.3 des statuts, "Les porte-parole qui peuvent intervenir toute l’année ou dont le champ de compétence est étendu sont désignés par le Conseil National sur proposition du Conseil Administratif et Politique. "

Par conséquent, en dehors des interventions ponctuelles sur un sujet précis, les porte-parole du parti doivent être désignés par le CN sur proposition du Bureau, puisque le CAP est actuellement dissout.

De plus, en cas de nomination "ponctuelle" par le Bureau ou de désignation par le CN, les statuts prévoient une obligation d'information immédiate au sujet du champ de compétence des porte-parole et de la durée de leur fonction.

Le CN constate qu'aucune information ne lui a été donnée par le Bureau sur la nomination d'un porte-parole, et le CN n'a reçu aucune proposition de désignation non plus.



heu! c'est quoi le problème là?
vous voulez dire par là que Paul n'est pas un bon porte parole ?
ou que vous refusé ça candidature parce que vous n'avez pas eux l'ocasion depuis 1 mois maintenant de vous exprimé sur ce sujet?
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Raphaël Florès
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar Raphaël Florès » mar. 21 sept. 2010, 20:53

Peut-etre qu'ils veulent aussi dire, tout simplement, qu'il faut régulariser sa position. Je n'ai pas connaissance d'un quelconque reproche fait à Paul, où que ce soit.
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar cry-stof » mar. 21 sept. 2010, 20:58

Raphaël Florès a écrit :Peut-etre qu'ils veulent aussi dire, tout simplement, qu'il faut régulariser sa position. Je n'ai pas connaissance d'un quelconque reproche fait à Paul, où que ce soit.

et à ton avis il faudras combien de réunion (donc de mois) pour régularisé la situation?
il serais bien que le CN ce reunisse en urgence pour régularisé cette situation vu qu'il n'as pas été capable de prendre une décision à ce moment là
(ou alors il tiennent vraiment à leurs lettres recommandé?)
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar magnetik » mar. 21 sept. 2010, 21:21

Oui, il n'est pas question de Paul qui fait tres bien son travail, nous pointons juste les anomalies quand nous les constatons. Notre priorité est l'organisation de l'AGE et nous travaillons dessus.
Amities pirates a toutes et a tous.

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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar cry-stof » mar. 21 sept. 2010, 21:26

magnetik a écrit :Oui, il n'est pas question de Paul qui fait tres bien son travail, nous pointons juste les anomalies quand nous les constatons. Notre priorité est l'organisation de l'AGE et nous travaillons dessus.

dit moi alors pk vous ne mettez pas plutot dans votre un teuc plutot du genre:nous régularison pour le bien de la communauté la situation de Paul qui n'était pas légale en notre sains vu que les choses ne ce sont pas déroulé comme il ce doit et nous rappellons au CA que ceci ne serais pas souhaitable que ça reproduise dans le futur?
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar tornade » mar. 21 sept. 2010, 21:27

LA priorité était de répondre à Paul il y a 1 mois !
Vous avez l'air beaux maintenant de dire ça...
Vous êtes des guignols et rien de plus...

Il va falloir attendre des mois pour qu'une décision soit prise parce que vous avez d'autres choses à faire ? Foutage de gueule !
En fait vous n'améliorez rien du tout ici. On retrouve allègrement l'ancien système...
Désolée Magnétik c'est pas après toi que j'en ai mais votre décision collective est pitoyable, grotesque, et tout ce qu'on veut dans le registre.
Les peuples ne devraient pas avoir peur de leurs gouvernements. Les gouvernements devraient avoir peur du peuple. - Thomas Jefferson
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar Raphaël Florès » mar. 21 sept. 2010, 21:34

Je rappelle que le Bureau a clairement dit que Paul est en phase de test. Ce qu'il réussit à merveilles. Mais ne reprochez pas un formalisme qui suit le cours des choses.
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar cry-stof » mar. 21 sept. 2010, 21:38

raph le texte à été modifié et là il est un peux meilleur
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar tornade » mar. 21 sept. 2010, 21:42

Veuillez préciser que le texte a été édité et modifié...
C'est pas la 1ère fois que je le signale. Pas besoin de l'inscrire dans les statuts ça, juste un peu d'honnêteté.
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Ombre

Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar Ombre » mer. 22 sept. 2010, 00:31

Si je vous comprends bien vous aimiez le système actuel, l'AGE ne sert à rien ?

Je pense que vous n'avez pas compris que nous ne reprochons en rien la nomination de Paul dans le fond, mais comme toujours la forme n'est pas là.

Vous avez temps critiqué la non transparence et quand on l'a demande on se fait traités de tout les noms. C'est le monde a l'envers :|

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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar marou » mer. 22 sept. 2010, 08:44

tornade a écrit :LA priorité était de répondre à Paul il y a 1 mois !
Vous avez l'air beaux maintenant de dire ça...
Vous êtes des guignols et rien de plus...

Comme il est indiqué dans les statuts, le CN nomme un porte-parole sur proposition du CA. C'était donc au CA (ou à ce qui en sert de CA) de proposer un Porte-Parole au CN.

Un porte-parole peut être nommé de manière ponctuelle par le Bureau sans décision du CN, donc la situation de Paul pouvait être considérée conforme mais uniquement s'il était porte-parole pour quelques jours.

Cela me semble normal qu'on mette les choses au point et, s'il reste Porte-Parole, qu'on les fasse selon les règles.

tornade a écrit :Il va falloir attendre des mois pour qu'une décision soit prise parce que vous avez d'autres choses à faire ? Foutage de gueule !
En fait vous n'améliorez rien du tout ici. On retrouve allègrement l'ancien système...

Certainement : les différentes fonctions (ou candidatures pour les élections...) étaient déterminées par une ou deux personnes et les autres membres et responsables les découvraient sur le forum ou par hasard...

Le CN ne se laisse pas faire, moi je trouve ça très bien. Après il y a peut-être un manque de tact dans la façon dont c'est géré, mais moi je ne veux plus de ce qu'on avait avant.

tornade a écrit :Désolée Magnétik c'est pas après toi que j'en ai mais votre décision collective est pitoyable, grotesque, et tout ce qu'on veut dans le registre.

Je ne pense pas que le CN ait une dent contre Paul, s'il y a un conflit c'est avec le Bureau actuel, et s'il y a des responsables ce sont ceux qui ont nommé Paul Porte-Parole, pour n'avoir par respecté les statuts. Le CN n'a pas pris de décision ou émis de jugement, il a simplement rappelé les statuts, que nous sommes tous tenus de respecter, même quand ça ne nous plait pas.

Maintenant tout le monde se calme et respire un bon coup : c'est pas très grave, c'est au CN de régulariser la situation avec le Bureau/CA, et en ce qui me concerne je préfère qu'ils se chamaillent ainsi plutôt que de voir le CN se laisser imposer tout et n'importe quoi par le Bureau.
Quelles que soient les barrières que l'on vous oppose,
il est en votre pouvoir de les franchir ;
vous n'avez qu'à le vouloir.
Olympe de Gouges

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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar cry-stof » mer. 22 sept. 2010, 08:51

pour calmer tout le monde cette polémique à démarré parce que le CR à été mal rédigé et représentais mal l'idée que voulais faire passé le CN
le CA à effectivement fait une erreur mais tout le monde (CN et CA ) travail dans le même sens pour réglé cette histoire au plus vite et que les choses rentre dans l'ordre parce que nous avons besoins TOUS que le PP avance
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Paul
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar Paul » mer. 22 sept. 2010, 12:05

en ce qui me concerne la discussion est close. J'ai envoyé un mail à qui de droit pour que la situation soit, si ce n'est régularisée, au moins éclaircie au plus vite. La suite est dans vos mains respectives et je fais confiances aux diverses instances du PP pour faire en sorte que tout se passe bien et vite.

Rejeter la faute sur quelqu'un ne sert à rien, d'autant plus que la situation n'a rien de grave.

J'aimerai que l'on se concentre à nouveau sur ce qui fait notre force : les idées que l'on a tous en commun et à coeur de défendre.

Pour ma part la seule conséquence que cet épisode aura eu est qu'en plus de me porter candidat au CA j'ai maintenant envie de briguer le poste de président pour que ce genre d'évenements ne se reproduise pas ou qu'à minima ils soient gérés en interne, calmement et dans l'intérêt de tous...

Case closed !

Padawan de pers
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Re: Compte-rendu du Conseil National du 19 septembre 2010

Messagepar Padawan de pers » mer. 22 sept. 2010, 12:17

Conseil_National a écrit :

Compte-rendu de la réunion du CN du 19/09/2010

[snip]

3. Porte-Parole

Conformément à l'article 13.3 des statuts, "Les porte-parole qui peuvent intervenir toute l’année ou dont le champ de

[snip]

Le CN constate qu'aucune information ne lui a été donnée par le Bureau sur la nomination d'un porte-parole, et le CN n'a reçu aucune proposition de désignation non plus.



Effectivement
Paul a été désigné PPP tempo par le bureau pour une période de rôçdage.
Sa nomination avait été annoncée de cette façon:

pers (padawan) a écrit :Occasionnellement, sur d'autres médias, il peut s'exprimer pour le PPP sur les sujets bien maitrisés.
(d'un point vue statutaire, ça correspond à un PPP ponctuel désigné par le bureau seul).

idees/retour-candidature-poste-porte-parole-parti-t5262-15.html

Sa candidature devait ensuite être transmettre au CN pour qu'il soit nommé PPP étendu.
Ça avait été promis de cette façon:
pers (padawan) a écrit :* Pendant ce temps là, le bureau transmet une candidature de PPP à titre complet au CN qui statuera, lors de leur prochaine réunion ou de préférence une réunion postérieure pour avoir une période de rodage raisonnable.


Or, sa candidature n'a pas encore été transmise.
Je regrette les énervements que cette situation a engendré, mais je ne pense pas avoir fait différemment que ce que j'avais annoncé que je ferai.
Puisqu'il semble que le CN souhaite que Paul soit nommé PPP à titre complet,
je pense représenter l'avis général en indiquant que son travail jusqu'ici a été concluant (et plus que concluant... Paul : chapeau pour ton travail et ton dévouement),
et donc le bureau, par la présente, présente la candidature de Paul en tant que PPP selon le mandat suivant (le même reformulé).
À savoir:

Rappel des 5 critères:
bureau a écrit :1) quelqu'un qui connaisse bien les idées et prises de position du parti.
Comme des fois on ne sait même pas nous même, c'est difficile. En cas de doute, s'en tenir aux documents déjà publiés (programmes antérieurs, politique générale, FAQ, etc).
2) quelqu'un qui accepte d'exprimer les idées du parti, même si occasionnellement sur certains points il n'est pas d'accord.
3) quelqu'un qui parle bien, qui a un sens de la communication, de la répartie, etc.

En pratique, ces conditions requièrent 2 choses:
4) de la confiance : on doit pouvoir lui faire confiance qu'il ne va pas outrepasser son mandat, ni intentionnellement, ni par inadvertance. Pas de prise de position improvisée ni de prise de risque juridique sans passer par le CAP.
5) de l'expérience. La bonne volonté ne suffit pas : on va juger un candidat PPP sur ses textes et son travail passés.


Mandat de Paul:
Il peut s'exprimer pour le PPP en conformité avec ces critères, sur les sujets bien maitrisés par le PP. Ça inclut des interventions ponctuelles ou régulières sur le blog, la participation aux réponses aux appels des média, aux consultations publiques, aux débats publiques, l'organisation de séances de tchat avec des intervenants extérieurs (y compris des personnalités adverses), des interventions dans les médias, les réponses aux questions des internautes.


CN : merci d'accuser réception.
Paul : si tu souhaite ajouter quelque-chose, genre apporter des changements à ton mandat avant la prochaine réunion du CN, c'est le moment.

Harpalos, padawan de pers, pour le bureau


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