Forum du Parti Pirate

Wiki : Réduction du quorum en AG
(Cet amendement est présenté en opposition avec l'amendement de suppression du quorum)

Cet amendement offre les mêmes garanties d'informations que l'amendement aux statuts n°1 proposé par Stéphanie, mais conserve le principe du quorum et l'adapte pour palier aux difficultés rencontrés l'année passée notamment lors de l'assemblée générale 2012. Le nombre d'adhérents requis pour le quorum est toujours fonction du nombre de membres mais est plus facilement atteignable. Par ailleurs sa progressivité n'est pas linéaire (en d'autres termes le quorum requis croît en fonction du nombre d'adhérents mais de moins en moins vite) pour tenir compte du fait qu'avec la médiatisation du parti, les adhésions "de soutien" augmentent plus que le nombre de membres effectivement présent lors des réunions physiques. De plus, il n'y a plus de paliers qui pouvait faire chuter le quorum requis. Il restera relativement bas, suffisamment pour que l'on soit confiant de toujours l'atteindre. Si ce n'est pas le cas, nous ne sommes tout de même pas "bloqués", l'Assemblée Générale pourra passer en Assemblée Générale Extraordinaire, et ne pourra que suivre l'ordre du jour pré-établi contrairement à l'amendement n°1 qui supprime cette garantie.

Enfin, on notera que cet amendement aligne le quorum sur le minimum de membres nécessaires pour enclencher une procédure de révocation tel que décrit dans l'amendement n°3 proposé par Clemage. A titre d'exemple, pour 1000 membres : 32 adhérents seront nécessaires; pour 2000 membres : 45 adhérents seront nécessaires; pour 5000 membres : 71 adhérents seront nécessaires.

Cet amendement est plus raisonnable que celui qui propose de supprimer purement et simplement le quorum ; néanmoins ce nombre me semble tout d e même très faible.

Pourquoi ne pas prendre une méthode de calcul plus élevée ? Passer à l'exposant 2/3 par exemple donnerait des chiffres faibles mais qui restent plus raisonnables (rappel : la racine carrée est l'exposant 1/2).

Pour reprendre ton exemple :

• pour 1000 membres : 32 adhérents seront nécessaires -> 100 avec l'exposant 2/3;
• pour 2000 membres : 45 adhérents seront nécessaires -> 159 avec l'exposant 2/3;
• pour 5000 membres : 71 adhérents seront nécessaires -> 293 avec l'exposant 2/3.

marou a écrit :Pourquoi ne pas prendre une méthode de calcul plus élevée ? Passer à l'exposant 2/3 par exemple donnerait des chiffres faibles mais qui restent plus raisonnables (rappel : la racine carrée est l'exposant 1/2).

On y a pensé et j'ai tenu a peu près ce langage:

La modélisation x^2/3 est intéressante mais j'ai peur qu'elle ne soit pas conforme à l'exigence de clarté/accessibilité qu'on est en droit d'attendre d'une organisation démocratique. Je suis partagé. En plus si on regarde la participation à LQFB elle est en dessous de ces quorums (mis à part "racine carrée"). Elle est entre 30 et 40 pour les questions programmatiques et généralement en dessous de 20 pour les questions d'organisation interne à l'exception notable de l'initiative sur la possibilité ou non d'amendements à la prochaine AG où 50 personnes ont participé. Si on tente d'estimer le nombre d'adhérents actuels du parti, je dirais, du pessimisme à l'optimisme, de 400 à 800, même avec un quorum à 10% ou à x^2/3 on y est pas. Du coup pour LQFB pourquoi ne pas rester sur un quorum dérogatoire (par rapport au quorum "raciné carrée") à taux fixé à 10% en précisant que si ce quorum n'est pas atteint alors c'est le quorum "racine carrée" qui s'applique avec une nécessaire validation par la CN de l'issue du vote pour sa mise en application.

Et ceci en tenant compte qu'on pourrait espérer que la participation LQFB soit plus forte que la participation en AG, et aussi, dans un soucis de cohérence entre l'amendement n°3, l'amendement n°5 et l'amendement n°7.

Tout cela a comme un goût de nivellement par le bas...

marou a écrit :Tout cela a comme un goût de nivellement par le bas...

Il y a une règle pour les copropriétés, que si le quorum n'est pas atteint, seules les décisions qui ont un résultat de vote à majorité qualifiées sont valides.

On pourrait faire deux seuils de quorum. Un seuil normal où l'AG se déroule normalement.
et un seuil de quorum faible où seules les décisions qui ont un résultat de vote à majorité qualifiées sont valides, en prenant la majorité qualifiée des 2/3.

Enfin, on devrait imposer que les AG se déroulent dans des endroits faciles d'accès, c'est à dire en France métropolitaine, dans un lieu accessible par transport en commun, dans où près d'une grande ville, c'est à dire une ville disposant de facilités hôtelières et desservie par autoroute, train et avion.

Déjà, ça réduit les risques d'AG faites délibérément dans des endroits difficiles pour décourager les votants.

harpalos a écrit :
Il y a une règle pour les copropriétés, que si le quorum n'est pas atteint, seules les décisions qui ont un résultat de vote à majorité qualifiées sont valides.

On pourrait faire deux seuils de quorum. Un seuil normal où l'AG se déroule normalement.
et un seuil de quorum faible où seules les décisions qui ont un résultat de vote à majorité qualifiées sont valides, en prenant la majorité qualifiée des 2/3.

Excellent.J'aime beaucoup l'idée. Genre un quorum faible à x^1/2 et un quorum fort à 10%.
Un amendement pour cela...?