Proposition : changement de 10 Ordres du jour et convocations par 10 Ordres du jour, convocations et organisation fonctionnelle
et ajout à 10.2 Instances Nationales de :
Si exceptionnellement les postes de Secrétaire de la CN ne sont pas tous pourvus conformément aux statuts, alors l'unique Secrétaire de la CN ne pourra pas et n'assura pas la présidence de séance qui sera dévolu selon la séquence suivante :
- à l'un des Secrétaires Nationaux,
par consensus au sein de la CN,
au vote majoritaire au sein de la CN, à défaut de consensus.
Le Président de séance veille au bon déroulement des débats, fait respecter les temps de paroles et ceux impartis à chaque sujet à l'ordre du jour.
Exceptionnellement, le Président de séance peut à se faire remplacer sur un sujet à l'ordre du jour à sa demande ou une motion de procédure approuvé par la majorité du conseil.