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à propos des statuts du PP

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plazareff
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Messagepar plazareff » ven. 02 oct. 2009, 23:16

Bonsoir,

Merci de cette mise en ligne.

En effet, le constraste entre « Le Parti Pirate ne reconnaît pas la notion de "propriété intellectuelle" » et « l'utilisation publique du logotype dit "Black Sail" ou de l'intitulé "Parti Pirate", y compris sous une forme dérivée, est strictement soumise à l'approbation du Conseil d'Administration » est assez tordant.

Mais bon, l'essentiel est que les adhésions soient ouvertes et le parti sur de véritables rails, ce qui mérite moult félicitations aux fondateurs :-)

J'imagine que l'actuelle direction "autoproclamée" va donc se plier au mécanisme démocratique mis en place. Quand doit avoir lieu la première AG ?

Bonne nuit,
Patrice

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Sims
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Messagepar Sims » ven. 02 oct. 2009, 23:24

Première AG en mars.
Les innovations sont presque toujours le fait d'explorateurs individuels ou de petits groupes, et presque jamais celui de bureaucraties importantes et hautement structurées
Harold J. Leavitt

plazareff
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Messagepar plazareff » ven. 02 oct. 2009, 23:29

OK pour mars. Cela signifie-t-il que le parti fait une croix sur les régionales ?

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pers
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Messagepar pers » ven. 02 oct. 2009, 23:54

plazareff a écrit :En effet, le constraste entre « Le Parti Pirate ne reconnaît pas la notion de "propriété intellectuelle" » et « l'utilisation publique du logotype dit "Black Sail" ou de l'intitulé "Parti Pirate", y compris sous une forme dérivée, est strictement soumise à l'approbation du Conseil d'Administration » est assez tordant.

Peut-être, mais au prix d'un amalgame qui prouve de lui-même à quel point nous avons raison de rejeter ce terme :)

plazareff a écrit :J'imagine que l'actuelle direction "autoproclamée" va donc se plier au mécanisme démocratique mis en place.

Même si vos guillemets désamorcent toute insinuation possible, je profite de cette occasion pour rappeler que les membres du Bureau actuel ne se sont pas autoproclamés tels, à aucun moment et en aucune manière.

Au moment où il a fallu remplir l'association, le Bureau et le CA, nous étions simplement les trois seuls à avoir survécu depuis le début sans nous décourager, sans nous barrer en cours de route, sans partir fonder un autre parti pirate, et sans (trop) râler -- en fait, les seuls à avoir survécu tout court. Les seuls disposés à rendre publiques (en préfecture et un peu partout) nos identité, adresse et profession. Et les seuls à pouvoir consacrer un après-midi à nous retrouver en un même lieu pour signer les paperasses.

Nous avons donc formé une association constituée uniquement de trois personnes, dont nous étions de fait les membres, le conseil d'administration, et le Bureau. Et nous avons nous-même rédigé ces statuts qui "mettent en place" le "mécanisme démocratique" que vous appelez de vos vœux, et qui n'est d'ailleurs rien d'autre que l'application de la loi de 1901 et de son esprit.

Dans ce Bureau provisoire, la répartition des postes a été décidée de façon parfaitement aléatoire (pour l'anecdote, en allant sur Wikipédia et en cliquant chacun sur "une page au hasard" -- celui qui s'est retrouvé avec la lettre la plus éloignée dans l'alphabet s'est vu refiler la trésorerie, et depuis ce jour j'ai une aigreur pers-onnelle envers Tokyo Hotel).

Quant aux membres du forum qui ont plus tard rejoint le Conseil d'Administration provisoire ou d'autres postes à responsabilité, ils se sont simplement portés volontaires de manière spontanée pour aider le collectif dans son ensemble.
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Messagepar plazareff » sam. 03 oct. 2009, 10:22

Merci pers de ces précisions, et de ce vouvoiement que je dois sans doute à mon âge avancé :-) Je ne peux donc que retourner la faveur.

Je me permets de profiter de votre message pour rassasier davantage ce que vous avez fort justement perçu comme une saine curiosité de ma part: pouvez-vous me dire comment il se fait que ce qui ne prend « qu'un après-midi » et, au delà du simple aspect purement administratif, ce qui se résume en trois lignes dans votre message, ait dans la pratique mis trois ans à survenir ?

Là encore, point de malice dans ma question, je suis juste en train de préparer une émission pour les blogs d'Arte radio, et toute information concernant l'historique de l'avatar français du Parti Pirate m'intéresse car, pardon de me répéter, je pense que l'éclosion de tous ces partis est un évènement particulièrement signifiant.

Merci et bon week-end,
Patrice

P.S: j'ai repéré une petite faute de grammaire dans les statuts, Art.14: « Un membre exclus définitivement ne peut plus redevenir membre de l'association. » devrait être « Un membre exclu définitivement ne peut plus redevenir membre de l'association. »
PPS: à la lecture de cette disposition, je pense qu'il serait bon de prévoir une prescription à cette règle. Même l'excommunication peut être levée :-)

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floyd
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Messagepar floyd » sam. 03 oct. 2009, 11:01

plazareff a écrit :Merci pers de ces précisions, et de ce vouvoiement que je dois sans doute à mon âge avancé :-) Je ne peux donc que retourner la faveur.

Je me permets de profiter de votre message pour rassasier davantage ce que vous avez fort justement perçu comme une saine curiosité de ma part: pouvez-vous me dire comment il se fait que ce qui ne prend « qu'un après-midi » et, au delà du simple aspect purement administratif, ce qui se résume en trois lignes dans votre message, ait dans la pratique mis trois ans à survenir ?

Là encore, point de malice dans ma question, je suis juste en train de préparer une émission pour les blogs d'Arte radio, et toute information concernant l'historique de l'avatar français du Parti Pirate m'intéresse car, pardon de me répéter, je pense que l'éclosion de tous ces partis est un évènement particulièrement signifiant.

Merci et bon week-end,
Patrice

P.S: j'ai repéré une petite faute de grammaire dans les statuts, Art.14: « Un membre exclus définitivement ne peut plus redevenir membre de l'association. » devrait être « Un membre exclu définitivement ne peut plus redevenir membre de l'association. »
PPS: à la lecture de cette disposition, je pense qu'il serait bon de prévoir une prescription à cette règle. Même l'excommunication peut être levée :-)

Les raisons qui font que nous sommes passés d'association de fait à association loi 1901 sont multiples.
1/ la scission PP/PPCH (à l'époque nous avions déjà rédigé les présents statuts).
2/ Je suis parti un an en formation. Ce qui bien sur a fait prendre du retard.
3/ un peu de faignantise ;) (pas sur de l'orthograohe)
4/ en début d'année nous avons senti le vent tourner et devenir enfin favorable pour faire décoller un Parti Pirate en france.

Je ne sais pas si j'ai été clair. Mais en gros c'est à peu près ça.
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pers
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Messagepar pers » sam. 03 oct. 2009, 19:14

plazareff a écrit :Je me permets de profiter de votre message pour rassasier davantage ce que vous avez fort justement perçu comme une saine curiosité de ma part: pouvez-vous me dire comment il se fait que ce qui ne prend « qu'un après-midi » et, au delà du simple aspect purement administratif, ce qui se résume en trois lignes dans votre message, ait dans la pratique mis trois ans à survenir ?

Mais très volontiers.

Le 21 juin 2006, en plein débat sur la loi "dadvsi", apparaît à grand fracas un "Parti Pirate" en France, sous forme d'un blog et d'un forum situés à l'adresse http://www.parti-pirate.info

Avec ses quelques revendications délibérément outrancières (qui incluaient, pour mémoire, quelques perles telles que l'Internet gratuit pour tous, l'abolition du droit d'auteur, et l'anonymat total et inconditionnel pour tout le monde), présentées d'une façon particulièrement bien pensée (mystère le plus total sur l'identité de ses auteurs, communiqué audio déformé envoyé aux médias), cette initiative a au moins le mérite de faire connaître en France l'existence du mouvement Pirate, jusque là exclusivement suédois. C'est notamment dans le sillage de cette initiative qu'apparaîtront, dès le mois de juillet 2006, une vingtaine d'autres partis dans divers pays du monde.

Dès la fin du mois de juin, parmi les simples curieux qui s'inscrivent sur le forum, se trouvent ceux qui (mais il ne le savent pas encore) seront amenés bien malgré eux à constituer le premier Bureau du Parti Pirate, trois ans plus tard. Sans la moindre expérience en la matière, par pure sympathie désintéressée, ils suivent les discussions du mieux qu'ils le peuvent (à raison de plusieurs centaines de messages par jour, il faut s'accrocher). Comme tout le monde, ils sont embarqués dans l'exaltation de ce qu'ils pressentent (à raison) comme l'avènement d'un nouvel espoir(tm) ; qui d'un blog ("pavillon noir", floyd), qui d'un autre blog ("la silhouette", daedalus), et qui d'un wiki (votre serviteur, sur son site web personnel), ils mettent comme tout un chacun leurs faibles moyens au service du Parti (à l'été 2006, il me semble avoir dénombré plus de cinquante blogs affiliés au Parti Pirate).

Dès le mois de juillet 2006 se pose la question de la tournure juridique à donner à la chose. L'on commence à parler de "statuts", de "programme", d'"orientation politique" et, comme à chaque fois que l'on soulève de grands mots, tout ce petit monde entreprend de s'écharper joyeusement. Ce que voyant, les instigateurs du coup de buzz mettent discrètement la clé sous la porte -- il faudra à peu près trois mois au reste des membres pour s'en rendre compte, et d'ici là une large partie des 4000 membres du forum se seront également découragés.

L'instauration d'une nouvelle direction ne se fera pas sans mal, les réunions irc ayant une forte propension à tourner au pugilat. Disons pour vous donner une idée que l'ambiance des deux dernières semaines septembre 2009 passerait pour un calme après-midi à la campagne à comparer de l'automne 2006. Fin 2006, il ne reste guère qu'une poignée de membres qui s'évertuent à maintenir en vie la structure. Ces membres commencent à rédiger de façon plus sérieuse des statuts qui puissent à la fois obtenir l'agrément de ces messieurs de la préfecture, et garantir ne serait-ce qu'un semblant de pérennité pour un mouvement qui a déjà prouvé sa tendance à l'auto-destruction.

Par une belle journée au début de l'année 2007, les membres du forum du parti pirate ont la désagréable surprise de s'apercevoir que leur site est inaccessible. Renseignement pris, il s'avère que le nom de domaine parti-pirate.info n'a pas été renouvelé par qui de droit (dont, encore aujourd'hui, nous ignorons l'identité). Ledit nom de domaine étant tombé aux mains d'un courtier américain qui en demande une petite fortune, lesdits membres commandent un nouveau nom de domaine : ce sera cette fois http://www.parti-pirate.fr (ce qui n'est, ma foi, pas plus mal). L'on se remet donc au travail, lequel travail consiste principalement à réparer tant bien que mal l'image désastreuse du mouvement, liée à ses débuts chaotiques. De nombreux contacts fort intéressants sont noués dans les médias, auprès d'associations diverses, auprès du Parti Pirate International, auprès des artistes (notamment en mettant en chantier la première compilation de musique Libre).

Les statuts ont entretemps été avancés, et sont prêts à être ratifiés en juin 2007 par trois des membres toujours présents, après de nombreuses discussions. L'enveloppe commence à traverser la France de part en part pour recueillir les précieuses signatures, elle n'ira d'ailleurs pas bien loin mais n'anticipons pas.

Non que les tentatives de putsch, de noyautage, les dissensions et foires d'empoigne en tous genres aient entretemps cessé. J'en veux pour preuve la délicieuse anecdote suivante : un beau matin d'été 2007, en se rendant sur leur forum préféré, les membres du Parti Pirate ont la surprise de constater, non que le nom de domaine a disparu, mais qu'il pointe... vers un autre Parti Pirate, fondé par un ancien administrateur et fort humoristiquement nommé, en mémoire des débuts provocateurs de 2006, du doux nom de "Canal Historique".

L'Historique en question à l'origine de cette délicate attention faisant partie des trois membres censés constituer le Bureau de la nouvelle association, les statuts se retrouvent de nouveau en sommeil -- et révèlent, du reste, leurs limites. Cette fois encore, les membres restants trouvent, on ne sait où, le courage et les ressources pour continuer leur cheminement en dépit des avanies. Ils font l'acquisition d'un nouveau nom de domaine, http://partipirate.org (notez l'absence de trait d'union), et se remettent à l'eau avec un forum tout neuf et tout vierge (le "Canal Historique" ayant récupéré la totalité des bases de données du forum précédent, d'ailleurs patiemment rempli depuis plus d'un an par lesdits membres).

Fin 2007, une nouvelle équipe est en place (non pas en ce qu'elle est constituée de nouveaux membres, mais qu'elle n'est plus constitué des anciens membres qui sont partis, j'espère que vous me suivez). Le premier volume de la désormais célèbre "compil' Pirate" est prêt, et deux des membres du futur Bureau provisoire l'emportent d'ailleurs avec eux lorsqu'ils se rendent à Berlin début 2008 pour y représenter le Parti Pirate lors de la conférence internationale organisée par le Parti Pirate International.

C'est également à cette conférence d'anthologie que l'un desdits représentants dévoile officiellement son ambitieux projet de plateforme Internet dédiée au Parti Pirate. Sa première ébauche, connue sous le nom de code "v3", peut d'ailleurs encore être admirée puisqu'elle constitue encore à ce jour notre site web. Mais le projet ne s'arrête pas là, attention, en effet une "V4" est déjà en pleine phase de conception, avec notamment l'aide d'une graphiste professionnelle, etc. Un plan audacieux se fait dés lors jour : lancer d'un même coup les adhésions, la V4, le second volume de la Compil', tout ça tout ça.

L'automne 2008 s'avérant particulièrement chargée pour la plupart des membres du Parti (et quand je dis chargée, je veux dire par là zéro minute de temps libre par semaine), la signature des statuts est repoussée à début 2009. Ce qui sera fait. Entretemps, la loi dite "création et Internet") a fait son entrée au Parlement, et de nombreux collectifs (parfois montés spécialement pour l'occasion) en profitent pour faire du buzz. Parmi ceux-ci, mentionnons un nouveau Parti Pirate : le... perdu, le "Réseau des Pirates", initiative sans lendemain lancée par quelques personnes qui font peu de cas de nous (mais nous le leur rendons du mieux que nous pouvons, rassurez-vous). Pendant ce temps, de plus en plus de membres du "Parti Pirate Français Canal Historique" s'inscrivent à notre forum ; à tel point que ledit Canal Historique fermera plus ou moins ses portes au bout de quelque temps.

En avril 2009, la création de notre association est enfin entérinée au Journal Officiel : il est temps de passer aux choses sérieuses. Alors, voyons voir, que nous faut-il ? Tiens, un compte en banque, voilà une idée qu'elle est bonne. Le trésorier de l'association entreprend (dès qu'il a une après-midi de libre) de faire la tournée des agences, pensant encore à l'époque (le malheureux) pouvoir se permettre de comparer les conditions et les frais attachés aux différentes offres. Parmi les banquières et banquiers qu'il rencontrera au cours de ses tribulations, certains demandent une montagne de pièces dont il ne dispose pas, d'autres demandent à rencontrer le Président en personne (ledit président, se rendant dans d'autres banques près de son domicile, fera l'expérience inverse), d'autres acceptent le dossier, on vous rappellera dans la semaine, puis s'avèrent bizarrement injoignables, d'autres encore baladent leur aspirant-client de service en service, de conseiller en conseiller... Une constante tout de même : très étrangement, l'accueil change du tout au tout dès que leur regard se pose sur l'intitulé de l'association. Un seul banquier aura la correction de signifier clairement son "allez-vous-faire-foutre" ; c'est ce qui permettra au Parti Pirate de présenter un recours auprès de la banque de France, en septembre 2009.

Entretemps et pour ne pas omettre un chapitre des plus savoureux, le 7 juin le mouvement Pirate connaît une victoire certaine, puisqu'un de ses représentants accède au Parlement Européen. Le 8 juin apparaît en France un blog et un groupe facebook à la stupéfaction totale des membres du Parti Pirate, qui n'ont jamais entendu parler de l'auteur de cette initiative délectable, même si, comme vous l'avez constaté si vous me lisez encore depuis tout à l'heure, ils en ont vu bien d'autres. De l'avenir de ladite initiative, il ne nous appartient pas de juger puisque nous sortons ici de l'Histoire pour entrer dans l'actualité. Nous nous contenterons d'observer que, malgré les vicissitudes et l'absence de moyens structurels, le Parti Pirate représente manifestement toujours un mouvement enthousiasmant, ou, suivant le point de vue duquel on le voit, un enjeu de taille. De fait, à partir du mois de Juin déferle une vague d'engouement sans équivalent depuis 2006 (le Parti Pirate tient à ce titre à remercier le législateur : une loi liberticide bien choquante tous les trois ans, c'est parfait pour nous), qui connaît à ce jour un avenir plus radieux que celle qui l'a précédée, puisque nous avons été en mesure de prendre part à des élections législatives partielles et d'offrir à nos sympathisants la perspective de rejoindre officiellement notre mouvement.

Voilà pour un résumé succinct (oui succinct, je vous prie de le croire) de la façon dont nous avons employé les trois années précédentes. J'ai délibérément laissé de côté la geste du PPI (qui n'a rien à envier à celle que je viens de narrer), ainsi que les débats d'idées (parfois intéressants, quoique pas toujours), les rencontres et partenariats que nous avons pu nouer, etc. Pour beaucoup d'entre nous, la vie du Parti Pirate a été l'occasion de nouer de véritables liens d'amitié (qui, pour la plupart, n'ont pas survécu aux vagues de découragement successifs) ; sans aller jusque-là, la leçon que j'ai pu en tirer est que seul le temps passé ensemble face aux épreuve permet d'instaurer une véritable confiance entre des gens qui n'auraient sans cela aucune chance de parvenir à travailler ensemble. Le corolaire malheureux de cette leçon étant que nous nous devons de ne pas sacrifier au rythme souhaité (voire exigé, ici ou là) par certains de nos membres les plus récents.

Bien évidemment, ce qui précède n'a valeur que de témoignage pers-onnel, et il est à envisager que d'autres personnes embarquées dans l'aventure en aient eu une vision différente (quoi que probablement plus parcellaire).
Dernière édition par pers le jeu. 31 mai 2012, 23:19, édité 3 fois.
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Rackham
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Messagepar Rackham » dim. 04 oct. 2009, 00:49

clap clap

(un des anciens qu'étaient parti ailleurs et qui est reviendu)

(bon, pour mon chèque pour la claque pers, on se voit quand tu veux) ;)
Retiré sur son île pour cultiver ses orchidées, draguer les mecs, et manger du popcorn en profitant du spectacle. N'a pas de temps à perdre avec la novlangue, la démagogie, et l'oligarchie expérimentale, même amendée.
Aussi membre du PPS, section Fribourg • Identica @rackham • touiteur @rackham_PP

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Messagepar plazareff » dim. 04 oct. 2009, 12:23

Très cher pers,

Merci infiniment d'avoir pris le temps de rédiger ce fort éclairant message, qui montre bien à quel point il est parfois plus facile de faire son devoir que de le connaître ;-)

Par ailleurs, il constitue un texte qui pourrait bien ressembler à une ébauche de page sur Wikipedia, non ?

Merci encore et bon dimanche,
Patrice

Conundrum
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Messagepar Conundrum » dim. 04 oct. 2009, 12:34

En le réduisant à l'essentiel pour ne pas noyer les autres infos, ça ferait un historique qui pourrait avoir sa place sur la page du PP, en effet. A moins de faire une page spécifique pour cet historique :)

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Résistance
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Messagepar Résistance » mer. 07 oct. 2009, 03:12

Ouep, sympa cet historique digne des plus belles aventures romanesques de marins qui remplissent ma bibliothèque... Que de péripéties ! Un livre à paraître bientôt Captain Pers ? ;)
Finis ce que tu as commencé ! // Détermine l'Avenir, et tu conditionnes le Présent !!!
Lesver (ne cherchez pas, c'est un perso d'une ébauche de livre. ^^)
--------------------------------------------------
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Jo69
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Messagepar Jo69 » mar. 20 oct. 2009, 12:46

Les statuts du PP ne sont pas très clairs sur le fonctionnement des sections locales et notamment (oui oui il faut parler argent) sur leurs caisses. Les adhésions se font au niveau national.. pour un mouvement naissant ça semble normal.. mais du coup, comment est ce redistribué ? au prorata des actions locales ? au prorata du nombre d'adhérents? au coup par coup selon les actions?
Ensuite, si l'association a pour but de présenter des candidats aux éléctions politiques et que ces candidats doivent être désigné par les membres de l'assoc, il faudrait peut être être plus clair sur les modalités de désignation. Il y a beaucoup de possibilités.

Voilà.. par experience les deux sujets qui fachent dans une association à but politique :
L'argent
Le pouvoir
Donc il faut être très vigilant là dessus

Ogulak
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Messagepar Ogulak » mar. 20 oct. 2009, 18:22

Pour l'argent et les sections locales les lois françaises encadrent quand mme les assoc et les partis politiques donc je pense que le PP s'en tiendra à ces lois.

pr la question de la designation, suivant le schéma de l'assoc le bureau gere les affaires "courantes" et le CA prend les décisions importantes. dc je pense que ca sera proposition, vote des membres, approbation par le CA.
"Avec deux lignes d’écriture d’un homme, on peut faire le procès du plus innocent."

Guillaume.soulet
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Messagepar Guillaume.soulet » mar. 20 oct. 2009, 19:26

Désolé de revenir aussi "tard", mais deux points (sur plus d'une centaine, c'est a dire qu'il est globalement bien rédigé d'apres moi) me font douter du caractère démocratique de l'association:

Premièrement, l'article 5 mentionne la possibilité pour le CA de nommer des membres d'honneur... a vie, de facto.
Deuxièmement, l'article 6 explique que pour avoir le droit de se présenter au poste d'administrateur de l'association, il faut... être coopté (pistonné, invité) par un administrateur de l'association.

La première est a mon avis moins grave que la deuxième, car il suffit au CA de ne nommer personne d'autres qu'eux même pour être élu: pas très démocratique.

Je comprend parfaitement la nécessité d'éviter que "n'importe qui" puisse être élu à une haute fonction au sein de l'association, mais ce garde fou est plus dangereux que le danger qu'il est censé... éviter.

Aussi, je suggère plutôt que tout membre souhaitant se présenter devra obtenir (chiffre bidon) 3 "signatures" de membres actifs qui ne se présentent pas et qui n'ont pas déjà signé pour quelqu'un d'autre.
Dernière édition par Guillaume.soulet le mar. 20 oct. 2009, 19:27, édité 1 fois.
On fournit un travail proportionnel à un salaire. Et on est payé selon ses compétences. C'est ça être professionnel... Même si les conseils qu'on donne sont souvent invérifiables, mentir ou simuler une quelconque aptitude est incorrect vis-à-vis du client qui vous fait confiance. A la réflexion, une prestation concerne la vie d'autrui. Ce n'est pas de l'incorrection, c'est bien pire ! C'est pour cela qu'un vrai professionnel met sa réputation en jeu pour chacune de ses réalisations.

Ogulak
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Messagepar Ogulak » mar. 20 oct. 2009, 21:14

Un membre d'honneur n'a pas de pouvoir decisionnaire c'est juste pr la "postérité"

Concernant l'autre point, il me semble que le 6 ne concerne que le parainage car ds le 5 c'est bien marqué que tt membre actif peut accéder aux instances de l'assoc de plus les membres du CA ne peuvent pas se parainner eux mmes. Mais javoue que jai du relire plusieurs fois l'article et que ca reste un peu flou (malheureusement une modif de statuts coute du fric je crois a moins que lors de l'assemblée générale on puisse le faire)

De plus dans le 11:

Peuvent être candidats au Conseil d'Administration tous les membres ayant adhéré à l'association depuis une durée minimale, fixée à un an, et qui peut faire l'objet d'une réévaluation par l'Assemblée Générale

Donc ca renforce mon idee que ca concerne uniquement les membres parainés
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