Iv a écrit :Yannanaï a écrit :Si je suis contre le fait qu’on brevète un gène, je ne suis pas contre qu’on protège une plante dont le génome a été modifié pour acquérir certaines caractéristiques (procédé par ajout d’un nouveau matériel génétique lui confère la caractéristique désirée : une invention).
Oui mais...
Je suis pas biologiste, mais il me semble que la procédure actuelle c'est 'j'isole un gène intéressant chez la loutre Sibérienne, je le mets dans un plan de maïs, ça marche ! je brevête le tout". La plante et le gène sont tous deux naturels, c'est leur combinaison qui est inédite, mais le plus gros de l'effort est dans l'isolement du gène.
Il faudrait avoir les disposition exact mais si il me semble (à vérifier dans le détail) que c’est bien le gène sous forme de construction (avec un promoteur et une séquence terminale qui rende le gène fonctionnel dans un organisme en principe) qui est déposé…ce qui revient à protéger le gène de fait.
Iv a écrit : Si seule la plante peut être brevetée, le premier concurrent venu prendra le gène et le mettra dans des épinards et bingo ! Il faudrait à la première entreprise breveter toutes les combinaisons possibles pour valider sa position et rentabiliser son travail. C'est pour éviter ça qu'on accepte de breveter des séquences génétiques, non ?
Certes, mais comme je l’ai dit le système, loin d’être parfait du catalogue officiel, peut être amendé et permettre d’éviter l'exemple que tu donne.
Iv a écrit : Yannanaï a écrit :Je dit bien protégé et pas breveté !
Là je veux bien que tu m'expliques, parce que si c'est pour remplacer le brevet par du copyright, je suis contre à 100% ! Les conditions du copyright sont bien pires !
Donc j’ai bien dit protégé si si par une inscription au catalogue qui protège mais laisse libre court à l’utilisation dans une cadre de recherche en vue d’une amélioration. Aujourd’hui si tu utilise un OGM sans en avoir l’autorisation tu te prends un procès (une certaine aux US en ce moment) si tu veux l’utiliser en recherche c’est compliqué pour un privé sans accord du détenteur du brevet.
Je n'avait pas pensé catalogue=copyright, qu'est ce qui t'y a fait pensé?
Oui c’est idiot mais l’OMPI auquel la France participe n’est pas très souple sur ses points me semble t’il…Je pense que malheureusement l’esprit des brevets a été violé par des entreprises..Monsanto Microsoft même combat ?
Iv a écrit :Yannanaï a écrit :En effet, il existe une protection pour les nouvelles variétés de plante. Il s’agit de l’inscription au catalogue officiel. La variété est protégé (bénéfice à l’obtenteur) mais quiconque souhaite utiliser cette variété pour en créer une autre le peut (ça vous rappel rien ?) Le système est loin d’être parfait mais il me semble être une base intéressante pour une protection pour l’obtenteur tout en garantissant une possibilité de modifier (améliorer qui sait) la variété (qui pourra être protégée si elle présente assez de différence avec la variété source).
Tu m'apprends quelque chose que j'ignorais avec cet exemple et le lien cité plus loin : le brevet interdit l'utilisation aux fins de recherches ? Mais c'est idiot ! C'est contraire même à l'esprit des brevets ! (qui consiste justement à publier les découvertes afin de les protéger tout en permettant de les partager). Il me semble évident que les gains compenseraient largement les couts si cette protection sautait. En effet ça semble être une bonne idée que tu décris, tu as plus de liens ?
C’est totalement idiot et l’OMPI auquel la France participe n’est pas très souple sur ses points me semble t’il…Je pense que malheureusement l’esprit des brevets a été violé par des entreprises… Monsanto Microsoft même combat ?
Je n’ai pas encore trouvé d’autres liens mais j’ai fouille depuis un moment et je tombe régulièrement sur des articles assez anciens. Je pense que je suis loin d’avoir tout trouvé. Je vais essayer de faire une liste de liens.
Iv a écrit : Yannanaï a écrit :Cela pourrait être étendu aux plantes animaux bactéries, virus pourquoi pas.
Aux gènes ? Aux prions (qui savent se reproduire mais sont juste de complexes molécules) ? Aux protéines ? Aux versions non-fonctionelles de virus présentes dans les vaccins ?
Pour moi les protéines (séquence d’acides aminées, un gène étant une séquence d’acides nucléiques) ne doivent pas être sujettes à brevet.
Les virus même inactivés sont des séquences nucléiques (ADN ou ARN) et des protéines (pour simplifier à l’extrême) donc pour ma part je suis contre le fait qu’on puisse breveter. Mais par contre je ne suis pas contre que le médicament utilisant ce type de matériel puisse être protégé.
Je ne suis pas contre la protection de la recette si les informations relative au virus (à la protéine ou au gène) est librement accessible à des fin de recherche.
Iv a écrit : Yannanaï a écrit :J’ai été d’abord séduit, comme toi, par la licence obligatoire j’ai eu des doutes suite à la lecture de cet article.
http://www.scidev.net/fr/health/hiv-aid ... i-vih.html Comme tu pourras le lire les arguments laisse entendre que ce type de licence ne favorise pas la recherche.
Franchement, je doute que les pays cités aient proposé des termes aussi généreux que 50% de royalties dans leur licence obligatoire. Et je crois que ça change tout. 50% garantit que ton concurrent se fera moins d'argent que toi mais t'empêchera te faire payer plus du double de ce que ce qu'il est capable de faire. Ca permettrait à des labos d'être rentable sans même s'occuper de la gestion d'une production ou de la vente de leurs droits. Juste en attendant qu'un industriel produise leur molécule et les paye leur dû (ok, il leur faut sûrement un service légal minimum).
Je pense qu’ils n’ont rien proposé de tel car 50% doit être un montant très élevé…D’où la question du financement et du prix du générique. Si ça doit couter aussi chère que l’original autant acheter directement les médocs originaux. Hors le prix n’est il pas le point crucial qui amène certains pays à adopter cette tactique ?
Iv a écrit :Yannanaï a écrit :J’avancerais donc une quatrième proposition qui coule de source sur ce forum (enfin je pense) : à savoir un brevet de durée réduite qui protège l’utilisateur sur 5 ou 10 ans (le temps de se rembourser et de faire du bénéfice dans des proportions raisonnable) mais qui garantie l’accès à la formulation du composant actif.
Ca ressemble beaucoup au brevet actuel qui dure 20 ans, (c'est beaucoup mais pas tant que ça quand on compare au copyright) et qui impose la publication de l'invention. Par contre ça me semble essentiel d'autoriser l'utilisation du brevet à des fins de recherche. Je ne comprends pas pourquoi c'est interdit...
Oui je pense que tu as raison, l’esprit du brevet a été pervertit. Ramener la durée de validité à une valeur plus raisonnable et de faire en sorte que la technologie puisse être utilisée en recherche et de développement serait un réelle avancée.
D'ailleurs, peut on parler d’open source dans ce cas?
En attendant, que le débat avance, je soutient la position actuelle du parti
). l’accès à la formule par tous devrait être un plus. Chacun essayant de faire mieux et cela entrainant : - une recherche et développement de solution plus intense.