Forum du Parti Pirate

Par Djidane, pirate présent sur IRC :

Le texte qui suit est largement inspiré de Life is not read-only (La vie n’est pas en lecture seule, trad. Framalang), écrit par Olivier Cleynen (licence CC-BY). J’ai beaucoup apprécié ce texte, mais j’ai trouvé que certains aspects n’étaient pas assez développés. J’ai donc réécrit le texte un peu à ma sauce, et je vous propose ici ma version.

Le droit au partage

Ils appellent ça de la « piraterie ». Du vol pur et simple, c’est ce que le téléchargement est. Vous prenez quelque chose à vendre… mais vous ne le payez pas. Est-ce que vous volez dans les magasins ? Est-ce que vous entrez chez quelqu’un d’autre pour le cambrioler ? Pourquoi pourriez-vous télécharger de la musique gratuitement ? Faire une musique ou un film, c’est compliqué. Cela coute environ trois millions de dollars rien que pour faire une remasterisation, un emballage et de la publicité pour la dernière compil’. Comment les artistes vont faire pour vivre, si vous volez leur travail ? Comment la culture pourrait-elle continuer ?

La suite : http://djanse.free.fr/?p=72

http://www.laquadrature.net/fr/partager ... historique

http://vimeo.com/3865024

http://www.youtube.com/watch?v=IeTybKL1pM4
L'original:
http://www.youtube.com/watch?v=-el84ABpN5c

Mais au cœur de la tourmente : qu'est-ce que le droit d'auteur ?

http://www.agoravox.fr/culture-loisirs/ ... teur-54585

http://multitudes.samizdat.net/article. ... rticle=168

Le droit d'auteur et la propriété intellectuelle en général est la reconnaissance par l'état d'un droit d'exploitation exclusif, et le droit de céder des parties de cette exclusivité à différentes sociétés. Les accords internationaux permettent une reconnaissance mutuelle des exclusivités.

Le terme "droit d'auteur" est impropre, car l'auteur touche rarement l'argent qui en découle : c'est souvent le producteur ou l'éditeur qui en profite le plus. Le terme "copyright" ou "droit de copie" est plus proche de la réalité.

La copie et la mise à disposition d'œuvre est donc une violation d'usage exclusif. Un titre de propriété d'un terrain ou d'une voiture vous accorde aussi un usage exclusif d'un objet ou d'un terrain. L'état estime que les ondes hertzienne, les terres sans propriétaire (en particulier en l'absence d'héritiers), mais aussi les animaux et les plantes sauvages sur les terres de l'état lui appartiennent à l'état et nécessitent le paiement d'un droit. Une voiture est faite de métal qui a nécessité le paiement d'une concession minière.

Une grosse grosse différence entre tous ces principes de propriétés et le droit d'auteur, c'est que l'usage d'une voiture est exclusif par nature. Il n'y a pas besoin de loi juridique, c'est les lois de la physique qui vous empêchent d'utiliser la voiture à plusieurs. Le titre de propriété est donc là pour résoudre un problème physique.

HADOPI c'est le contraire : on a une loi de la physique qui dit que tout le monde peut utiliser quelque chose en même temps, et on invente un système qui va surveiller que personne ne s'en sert. Un peu comme si quelqu'un jouait du violon dans la rue, et que des policiers HADOPI vérifiaient que tous les passants ont des boules Quiès. Les policiers vont dépenser beaucoup d'énergie et de temps, alors que les vendeurs de fausses boules Quiès et de cornets sont au coin de la rue. (Le cornet vous permet d'entendre la musique à une distance où le policier HADOPI ne vous voie pas.)

Mais notre but doit-il être de démonter le droit d'auteur, ou de s'en servir différemment.

Les logiciels libres utilisent le droit d'auteur de manière intelligente, pour imposer une vision de la propriété des logiciels. Les Creative Common sont une liste de contrat de droit d'auteur qui sont étudiés pour internet. Contrairement à ce que pense certains (comme l'une des SACEM américaines) ces permis d'utilisation (ou licence) ne remettent pas en cause le droit d'auteur, mais dépendent entièrement du droit d'auteur.

http://philippe.daigremont.free.fr/Crea ... roits.html
http://www.theinternets.fr/2010/06/27/e ... ns-repond/

Je pense que le premier problème à l'heure actuelle, c'est ce qui découle du droit d'auteur dans le domaine de la musique principalement: les droits voisins, qui accordent beaucoup trop de pouvoirs aux producteurs.