Ayant fait deux stages dans des associations, je te confirme que c'est possible.
En ce qui concerne le risque d'accident de travail du stagiaire :
Le paiement de la cotisation AT/MP, l’affiliation du stagiaire et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles auprès de la caisse primaire d’assurance maladie du lieu de résidence du stagiaire, incombe : A l’établissement d’enseignement ou au rectorat d’académie en l’absence de rémunération ou lorsque la rémunération est égale ou inférieure à 12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale par heure de stage effectuée.
http://www.urssaf.fr/employeurs/dossier ... se_03.html
Mais rien sur le stage à domicile...
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Réunion du CAP du 10/04/2012
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Democratia
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Re: Réunion du CAP du 10/04/2012
Messagepar Democratia » mar. 17 avr. 2012, 14:51
Les grandes oeuvres se distinguent par leur accessibilité, car elles n'appartiennent pas au patrimoine de quelques élus, mais à celui de tous les hommes doués de bon sens.
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