Messagepar Mistral » jeu. 07 mars 2013, 01:17
On aimerai souvent que ce soit plus mais au sein d'une association, la pire sanction que l'on puisse prononcer est l'exclusion.
Aller plus loin serait s'écarter de nos prérogatives. Y compris si une affaire relève d'un tribunal civil, à moins que l'association soit spécifiquement concernée, elle n'est pas fondée à intervenir.
On a pu le voir pour l'affaire VBS : même dans ce cas, un préjudice moral est complexe à faire valoir et plus néfaste qu'autre chose.
A partir de là, on peut faire des sanctions intermédiaires mais ça demande à ce que l'adhérent soit consentant ou qu'il est un intérêt supérieur à rester adhérent. Pour cela, je pense que ça demande de rester assez pédagogique dans les sanctions et de ne pas lancer une cavalcade d'attaque. On peut reprocher des choses aux gens mais il faut leur laisser une porte de sortie honorable sinon il n'y a rien à négocier.
Je note néanmoins que lors de l'AG d'octobre, nous avons supprimé la possibilité pour le président et le bureau de faire une demande d'exclusion d'un adhérent. C'était acceptable dans la mesure où le conseil d'administration gardait cette possibilité. En l'état actuel où il n'y a plus de conseil d'administration, il me semblerait important de pouvoir doter les instances d'un moyen d'action rapide (rapide != immédiat). Permettant de lever une alerte suite à une dérive (indépendamment de ce que décidera ensuite la Codec si une procédure d'exclusion est lancée). Ca pourrait être une exclusion temporaire (~1 semaine) ou juste la suspension d'un mandat.