J_b a écrit :Un autre problème est qu'il n'y a actuellement aucun retour sur les mesures disciplinaires qui ont été engagées à l'encontre de Romain D. Qu'en est-il ? Sans en donner les détails, il faut peut-être informer, simplement pour montrer que la procédure disciplinaire n'a pas été abandonnée.
Lorsqu'une procédure disciplinaire suit son son cours, il n'y a rien à dire de plus. Tu voudrais qu'on fasse quoi ? qu'on informe à chaque étape de la procédure ?
- 1 - L'affaire suit son cours : le dossier a été transmis à la CODEC.
- 2 - L'affaire suit son cours : la CODEC a fini d'étudier le dossier.
- 3 - L'affaire suit son cours : la CODEC a transmis ses conclusions à la CN.
- 4 - L'affaire suit son cours : la CN étudie le dossier transmis par la CODEC.
- 5 - L'affaire est close : la CN a suivi les recommandations de la CODEC et pris la décision suivante : (+ décision CN).