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Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

discu.2014
roma_in
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Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar roma_in » lun. 24 nov. 2014, 19:29

Je lis les comptes du Parti Pirate pour l'assemblée générale et je trouve les informations suivantes :
La page wiki Trésorerie 2014 a écrit :Total dépenses 2014 : 46 903,94€. Total recettes 2014 : 33 014,31€. Bilan sur l'année : -13 889,63€.
Solde 2013 : 29 682,41€. Solde 2014 : 15 792,78€.


Le Parti Pirate a donc dépensé près de 150% de ses recettes cette année, et puisé près de 50% de ses réserves. À ce rythme, l'an prochain ça tombe à zéro, et l'année suivante on devra choisir entre emprunter (ce qui ne ferait que retarder l'échéance), s'allier à un autre parti, ou dissoudre.

Je suis un petit fouineur, et j'ai trouvé de gros postes de dépense pour les élections.
La page wiki Trésorerie elections européennes 2014 a écrit :Nord-Ouest : perçu 5 116,75€ et dépensé 5 116,75€.
IDF & expats : perçu 4 930,00€ et dépensé 5 537,16€.
Sud-Ouest : perçu 12 848,56€ et dépensé 30 000,00€.
Total : perçu 24 057,31€ et dépensé 40 843,91€.


On voit ici qu'il y a près de 17 000€ de perte entre les dons et les dépenses pour les élections, mais surtout, que c'est en quasi exclusivité la zone Sud-Ouest qui a bénéficié de plus de 17 000€ de financement par le PP, qui plombe à elle toute seule le budget élections européennes et représente plus de la moitié des dépenses nationales 2014 :
Image

Par ailleurs, avec 30'000€ de dépenses, ils ont eu 6 fois plus de moyens que la seconde liste à avoir dépensé le plus (IDF & expats), qui est sur une circonscription plus grosse. Le tout pour un résultat moins bon (EUROPIRATES D'IDF 0,51% - SO PIRATE 0,46%) !

J'ai un petit côté parano, mais plutôt que commencer à poser plein de questions, je me suis dit que j'allais continuer mes investigations. Sauf que ce que j'ai trouvé, c'est que le mandataire financier de la campagne dans le Sud-Ouest est Cédric Levieux, un pirate dont je ne sais pas grand chose à part qu'il est aussi :

Donc, en bon paranoïaque, je ne peux que m'interroger sur ce pirate qui, bien qu'il ait eu entre les mains 32 000€ venant du Parti Pirate, n'a eu de résultats que médiocres ou faibles. Comme s'il n'en avait dépensé que six fois moins...

En parallèle, je vois que les deux commissaires aux comptes ont démissionné cette année ! (Même à l'UMP, bien qu'ils aient visé des comptes arrosant Bygmalion ou dénoncé le remboursement de l'amende de Sarkozy, les commissaires aux comptes ne démissionnent pas...)

En tant que paranoïaque, mon sentiment à la lecture des documents de l'assemblée générale et de ce que j'ai retrouvé des comptes-rendus de réunion des coordinateurs est à peu près le même que si le siège du Parti Pirate avait été perquisitionné sur décision la Brigade Financière.

Je voudrais donc avoir des clarifications sur la trésorerie du Parti Pirate, et en particulier des réponses claires et précises aux questions suivantes :
  1. Pour quelle raison précise le commissaire aux comptes Julien C. a-t-il "cessé son activité" ?
  2. Pour quelle raison la commissaire aux comptes Nelly E. a-t-elle annoncé sa démission à la fin de l'année ?
  3. Comment le Parti Pirate a-t-il pu maintenir comme coordinateur Cédric Levieux, alors que celui-ci a été déclaré inéligible pendant 3 ans ?
  4. Pourquoi le Parti Pirate a-t-il financé à hauteur d'environ 17 000€ une liste aux élections européennes, alors que les autres n'ont quasiment rien eu ?
  5. Comment le Parti Pirate a-t-il pu également accepter que Cédric Levieux soit mandataire financier de la liste Sud-Ouest, et à ce titre gère un budget total de 30 000€ ?
  6. Comment Cédric Levieux a-t-il pu voter sur cette décision alors qu'il était en conflit d'intérêt ?
  7. Le Parti Pirate a-t-il ouvert une enquête interne suite au mauvais résultat de la liste Sud-Ouest, pour vérifier que les fonds confiés à Cédric Levieux ont bien été intégralement utilisés pour la campagne ?
  8. Enfin, quelle que soit la réponse aux questions précédentes, y a-t-il un risque pour que le Parti Pirate perde son statut de parti politique auprès de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques ?

edité à 18h54 pour ajouter le graphique des comptes 2014.

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gna
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar gna » lun. 24 nov. 2014, 23:11

je ne répondrais pas à tout faute de connaitre les "détails"

alors dans l'ordre:
1)il a simplement décidé de cesser son activité d'expert !( il nous mets dans la m.... et c'est inattaquable )
2) elle travaillait en binôme et donc arrête normalement à la fin de son contrat.
3) les coordinateurs sont élus par les membres de leurs section !
4) le PP n' a pas financé ! il a garantie la dette de SO
5) c'est SO qui c'est endetté pour 30.000€ avec l'accord des membres de la liste qui se sont engagé à rembourser puisque comme dit au dessus le PP à garantie la dette , le remboursement remboursement est en cours.

8 ) oui il y a un risque le SN ayant posé sa démission il n'assure que le minimum ...
et donc on court pour trouver un nouveau commissaire aux compte pour assurer avec la commission .
gna

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar roma_in » mar. 25 nov. 2014, 00:47

gna a écrit :1)il a simplement décidé de cesser son activité d'expert !( il nous mets dans la m.... et c'est inattaquable )
2) elle travaillait en binôme et donc arrête normalement à la fin de son contrat.

Sur Wikipédia, je lis que les CAC sont nommés pour 6 ans (donc la fin du contrat de Nelly E. serait plus tard, le PP n'étant parti politique en 2009), et qu'ils ne peuvent démissionner que pour juste motif comme une maladie ou un litige grave (donc il ne pourrait simplement cesser son activité de commissaire aux comptes).

gna a écrit :3) les coordinateurs sont élus par les membres de leurs section !

Je ne m'intéresse pas à la manière dont il a été élu. Je demande, une fois qu'il a été déclaré inéligible pour 3 ans pour avoir mal géré son compte de campagne, pourquoi le Parti Pirate l'a laissé continuer à diriger le parti auprès des autres coordinateurs nationaux.

Balkany, Mellick, Juppé, nombreux sont les élus à être condamnés en justice mais réélus ensuite par des électeurs au niveau local. Le Parti Pirate ne se bat-il précisément par contre cela ?

gna a écrit :4) le PP n' a pas financé ! il a garantie la dette de SO
5) c'est SO qui c'est endetté pour 30.000€ avec l'accord des membres de la liste qui se sont engagé à rembourser puisque comme dit au dessus le PP à garantie la dette , le remboursement remboursement est en cours.

Ce n'est pas ce que je lis dans le budget : je vois une colonne recettes et une colonne dépenses. Si c'est juste une garantie, alors ça ne devrait pas apparaître dans les dépenses. Et quand bien même le Parti Pirate aurait fait une avance, on devrait voir apparaître quelque part dans les colonnes de recettes prévisionnelles le remboursement de cette dette de la liste Sud-Ouest. Or, dans le budget qui est soumis à l'assemblée générale, rien de cela.

Il faut être clair avec les adhérents et ce que vous leur demandez de voter. En l'état, j'ai vu tout et n'importe quoi dans les comptes-rendus et commentaires des réunions. Mais ce que je vois au budget, c'est 17 000€ de dépenses prises dans les caisses du Parti Pirate en plus de ce qui a été perçu en dons pour cette liste. Si ce n'est pas la réalité, alors il faut refaire les comptes avant qu'ils ne soient votés.

gna a écrit :8 ) oui il y a un risque le SN ayant posé sa démission il n'assure que le minimum ...
et donc on court pour trouver un nouveau commissaire aux compte pour assurer avec la commission .

Vous réalisez que si le Parti Pirate perd l'agrément de parti politique pour des faits ayant traits à la gestion de sa trésorerie, des dons et dépenses de campagne, dans des conditions opaques et suite à l'action d'un dirigeant qui s'est maintenu à la coordination nationale et y a voté pour s'octroyer à lui-même un budget de 30 000€, le tout alors qu'il avait été déclaré inéligible 3 ans par le Conseil constitutionnel... le Parti Pirate sera mort de chez mort ?

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gna
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar gna » mar. 25 nov. 2014, 09:24

roma_in,

j'ai essayé de te répondre avec les éléments que je connais, comme tu sembles bien plus informé, je te propose la chose suivante va voir tous les postes sont à pourvoir tu présentes ta candidature (je la soutiendrais) comme ça quand un chevalier blanc viendra demander des comptes parce qu'il y a quelques oublis ou erreur tu serais plus à même de répondre .
Et ne crois pas que les quelques volontaires bénévoles donc je fais partie ont pris des responsabilités pour le fun, perso c'est par défaut, parce que personne ne veut assumer, où s'enfuit en abandonnant le poste parce que ça demande trop de temps/travail, alors il n'y a pas que le conseil constitutionnel qui peut tuer le PP il y a simplement le manque de volontaire sérieux pour assumer les postes à responsabilité.
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar farlistener » mar. 25 nov. 2014, 13:03

Tout d'abord bonjour, ensuite je vais essayer de ne pas prendre ça pour une attaque personnelle (parce que oui moi je peux ne pas te connaître, maintenant que tu ne me connaisses pas me choque un poil ... bref ... passons et commentons)

roma_in a écrit :J'ai un petit côté parano, mais plutôt que commencer à poser plein de questions, je me suis dit que j'allais continuer mes investigations. Sauf que ce que j'ai trouvé, c'est que le mandataire financier de la campagne dans le Sud-Ouest est Cédric Levieux, un pirate dont je ne sais pas grand chose à part qu'il est aussi :

coordinateur national (sous le pseudonyme de farlistener il a d'ailleurs voté pour attribuer de l'argent à la liste Sud-Ouest sans qu'il ne soit clairement rappelé qu'il en était également mandataire financier) ;
Ex-candidat à la législative partielle dans la circonscription de Cahuzac, où il avait (déjà) obtenu, après un premier refus, un financement de 2000€ par le Parti Pirate...
... candidature pour laquelle il n'a, malgré ce financement qui permet à d'autres pirates d'atteindre 2 à 3% des voix, obtenu qu'un très faible 0,19 % des suffrages exprimés (62 voix sur 34 488)...
... mais pour laquelle il a été déclaré inéligible pour une durée de 3 ans (sans que son poste de coordinateur ni de mandataire financier n'ait été remis en cause, ni que personne ne soit apparemment choqué de lui confier un budget de 30 000€).


Donc, en bon paranoïaque, je ne peux que m'interroger sur ce pirate qui, bien qu'il ait eu entre les mains 32 000€ venant du Parti Pirate, n'a eu de résultats que médiocres ou faibles. Comme s'il n'en avait dépensé que six fois moins...


Pour commencer samedi et dimanche prochain, c'est l'AG, vas-tu devenir complètement paranoïaque si je te dis que je suis dans l'équipe d'organisation ?
Ensuite il va y a voir des petits ateliers / conférences d'une heure chacun, j'en animerai DEUX dont un qui est "Une campagne électorale de A à Z". Mais puisque tu demandes des réponses maintenant je vais te délivrer quelques lignes.

Le mandataire financier dans une campagne sert à gérer les dons et les dépenses courantes. Sur ce point là nous (parce que non j'étais JUSTE président de l'association de financement et non directement mandataire) avons récolté quelque 11.600€ (à quelques euros prêt) qui ont été intégralement reversé au Parti Pirate.
La dépense des 30.000€ du Sud Ouest, la liste pour laquelle je récoltais les dons, a pris ELLE le risque de faire campagne à hauteur de 30.000€, un risque qu'elle a choisi de porter et qu'en tant que coordinateur j'ai dû porté à la Coordination Nationale.
Si là dedans tu y vois encore ma responsabilité, je ne vais pas pouvoir faire grand chose de plus.
Deux dernier points comptables :
[*] Tu vois 30.000€ de dépenses non dilués mais il est difficile de voir les dons (un part un gros de 11.600€, chose impossible pour un particulier je le rappelle) et à quoi ils ont servi, notamment ceux qui servent à éponger cette campagne
[*] Les pirates de la liste ont pris un engagement de remboursement de cette dette, cela entre le BN et eux. Je ne suis en rien responsable de cet accord et n'en fait pas parti.

Encore une fois c'est ton choix de m'en voir responsable, mais le mandataire financier n'est pas un directeur de campagne qui fait le choix des dépenses. C'est un exécutant. Tout comme il n'est pas responsable de la tenu des comptes de campagne qui est aussi le travail des candidats.

Pour ce qu'il en est de l'efficacité de cette campagne, je répondrais les choses suivantes :
[*] Très tôt dans le Parti Pirate, une promesse, que je n'ai pas faite a été d'aller aux Européennes 2014, depuis que je siège à la CN c'est une promesse qu'on nous rabâche en nous disant "qu'on a des partenaires européens, regarde il y a maintenant le PPEU, on a promis, il faut qu'on y aille".
[*] Un calendrier a été fourni par la CN pour donner un tempo, que seule l'eurorégion Sud Ouest a respecté.
[*] Elles sont où les listes de l'Est, de l'Ouest, elle est où la campagne menée par les Pirates ? Tu crois qu'il est possible de faire des bons scores si au final les gens ne s'investissent pas ... tu en vois là le résultat.

Oui les Européennes sont un échec, mais la faute à qui réellement ?

roma_in a écrit :Ex-candidat à la législative partielle dans la circonscription de Cahuzac, où il avait (déjà) obtenu, après un premier refus, un financement de 2000€ par le Parti Pirate...


Ce n'est pas moi choix d'avoir été candidat pour cette circonscription, cela vient d'un consensus national sur le fait qu'il fallait y aller, et d'y envoyer le plus proche pirate, il se trouve que géographiquement c'est tombé sur ma pomme. Il se trouve malgré tout qu'on est un parti politique et quand il faut y aller, il faut y aller. NOUS PIRATES avons fait campagne dans cette circonscription : interview, passage à la radio, distribution de tract, ... Mais il a aussi été dit que faire campagne à poil alors que j'avais déjà fait campagne l'année précédente et que ce n'était pas un désir personnel, qu'il n'y avait pas de raison que j'ai à payer pour la campagne (en plus de mes frais personnels). Si tu trouves ça injuste, ok, mais toi et moi on va pas s'entendre sur ce qu'est une élection, ce qu'est l'égalité et ce qu'est être pirate ...

roma_in a écrit : ... candidature pour laquelle il n'a, malgré ce financement qui permet à d'autres pirates d'atteindre 2 à 3% des voix, obtenu qu'un très faible 0,19 % des suffrages exprimés (62 voix sur 34 488)...


Maintenant les enseignements qu'on en a tiré au niveau du national, c'est qu'une législative partielle ne sert à RIEN, voire qu'il y a bien un système oligarchique à 3 qui défend d'un côte le vote utile, de l'autre le complot contre lui (je te laisse deviner qui en sont les protagonistes) ou encore qu'une élection se gagne localement en étant connu localement, et que oui le/la Français-e aime voter pour son petit chef du coin que pour un inconnu, quand bien même le programme ou les idées semblent intéressante (et là dessus je ne serai pas le seul à pouvoir en témoigner)


roma_in a écrit : ... mais pour laquelle il a été déclaré inéligible pour une durée de 3 ans (sans que son poste de coordinateur ni de mandataire financier n'ait été remis en cause, ni que personne ne soit apparemment choqué de lui confier un budget de 30 000€).


Et tu sais pourquoi ? Et tu sais comment ça marche, comment c'est décidé ? Mais non tu préfères sauter aux conclusions, voire tes desiderata.
Alors tu fais campagne, tu fais des malversations sur ton compte de campagne, tu prends un an d'inéligibilité.
Tu es un petit candidat, tu fais campagne, à 0€, sans don, sans dépense, tu prends trois d'inéligibilité parce que la préfecture t'as filé des souches dons que tu n'as pas demandé et que tu ne les as pas retourné (parce que notamment tu n'es pas le mandataire financier) et que tu APPRENDS. Oui j'ai pris trois ans, tu crois que je suis le seul au Parti Pirate ? Tu verras, c'est pour les mêmes raisons.

Maintenant justement cela fera parti de l'atelier, parce qu'il n'y a pas à avoir honte de ces fautes ou de ses faiblesses, notamment le fait de ne pas savoir ou de ne pas savoir comment les règles sont interprétées, en revanche il y a le devoir de partager ces connaissances pour éviter que cela recommence.

Maintenant c'est quoi le rapport avec mon poste de coordinateur ? Si tu veux, fais le boulot à ma place, ça fait un certain que je demande à être remplacé ... mais tu vois le/la Pirate a du mal à prendre un poste et à s'y atteler ... tu as fait quoi, toi, pendant tout ce temps ?

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thufir
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar thufir » mar. 25 nov. 2014, 17:58

@roma_in

Je te trouve plus que raide avec Farlistener.
Déjà, point important quand tu écris :
--- a écrit :Le Parti Pirate a-t-il ouvert une enquête interne suite au mauvais résultat de la liste Sud-Ouest, pour vérifier que les fonds confiés à Cédric Levieux ont bien été intégralement utilisés pour la campagne ?

Personne n'a mis en doute que les fonds ont été utilisés. Personne. et pour info, 30k€, pour des européennes, c'est quedalle. C'est gros pour nous mais tous les concurrents qui ont dépassé 1% ont aligné minimum 10 fois plus de blé.
Je ne sais pas quelle est ton expérience politique mais une élection, c'est pas facile. Vraiment pas et à aucun point de vue. Farlistener y a laissé des plumes et nous, pirates, sommes solidaires.
Dernière édition par gna le mar. 25 nov. 2014, 22:20, édité 1 fois.
Raison : Erreur de cote ce n'est pas moi qui affirme cela ;-)
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farlistener
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar farlistener » mar. 25 nov. 2014, 18:06

thufir a écrit :Farlistener y a laissé des plumes et nous, pirates, sommes solidaires.


Soyons honnête, j'ai administré les dons en tant que président de l'asso de financement, j'ai rapporté les demandes de le la liste à la CN en tant que coordinateur, j'ai donné, un peu, pour la liste SO mais ceux qui ont VRAIMENT perdu des plumes et qui ont mouillé la chemises ce sont les candidats. MAIS cela a été leur choix de campagne que de s'investir autant ... S'INVESTIR quoi !

Samedi (ou dimanche plutôt) j'expliquerai pourquoi on voit ces sommes transités par le parti, pourquoi. Mais en aucun cas je n'ai touché un kopek, ce n'était pas mon compte. Il va falloir que je publie aussi les documents bancaires pour justifier ma bonne foi ?

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar roma_in » mar. 25 nov. 2014, 18:49

Je voudrais revenir aux questions que j'ai posées et pour lesquelles j'attends toujours une réponse :
roma_in a écrit :
  • Pour quelle raison précise le commissaire aux comptes Julien C. a-t-il "cessé son activité" ?
  • Pour quelle raison la commissaire aux comptes Nelly E. a-t-elle annoncé sa démission à la fin de l'année ?

Il m'a été répondu que Julien C. aurait "simplement cessé son activité" et Nelly E. travaillant en binôme arrêterait à la fin de son mandat.
Sauf que ledit mandat (de 6 ans) n'est pas terminé, et qu'une démission ne peut se faire que pour un "juste motif" (maladie grave, etc.) qui n'a pas été fourni.

Ces explications ne sont pas satisfaisantes.

roma_in a écrit :
  • Comment le Parti Pirate a-t-il pu maintenir comme coordinateur Cédric Levieux, alors que celui-ci a été déclaré inéligible pendant 3 ans ?

Là-dessus, je ne peux que constater que tu mens Cédric. Dans ton poste tu rappelles que tu "avais déjà fait campagne l'année précédente", tu insistes sur le fait que "la tenu (sic) des comptes de campagne (est) aussi le travail des candidats", puis tu prétends que tu as été déclaré inéligible lors de ta seconde élection parce "que tu APPRENDS".

Comment ne pas s'interroger sur cela ? Tu étais pleinement au courant du problème de reçus-dons puisque d'après toi d'autres candidats pirates ont "pris trois ans" et que tu avais toi-même déjà été candidat. Mais tu ne retourne pas le carnet de reçus-dos pour cette seconde élection, alors même que tu avais reçu au moins 2000€ du Parti Pirate.

Si le Conseil constitutionnel rend inéligible pour 3 ans, c'est pour une raison simple. Un candidat peut recevoir des dons, mais s'il ne rend pas son carnet de reçu-dons, alors il est impossible de vérifier leur montant et il peut enfreindre le code électoral sans que cela se sache. La sanction de 3 ans est sévère pour un étourdi qui se présente à une élection sans en lire les règles, mais parfaitement justifiée dans la mesure où il est impossible de déterminer si tel ou tel candidat est un étourdi ou un fraudeur.

Quand on se présente à une élection, on doit être irréprochable, plus encore quand on est du Parti Pirate !

Mais cessons de parler de Cédric Levieux. Ma question est ouverte au Parti Pirate, à ses dirigeants et aux membres actifs : comment pouvez-vous accepter de conserver comme dirigeant quelqu'un rendu inéligible pour 3 ans ?

roma_in a écrit :
  • Pourquoi le Parti Pirate a-t-il financé à hauteur d'environ 17 000€ une liste aux élections européennes, alors que les autres n'ont quasiment rien eu ?

Pas de réponse claire. farlistener affirme que la liste Sud-Ouest "a pris ELLE le risque de faire campagne à hauteur de 30.000€, un risque qu'elle a choisi de porter". Mais alors, pourquoi est-ce que plus de 17 000€ son payés par le Parti Pirate ? Les autres listes qui ont fait campagne à hauteur de 5 000€ n'ont pas reçu plus de la moitié de leur budget du Parti Pirate.

roma_in a écrit :
  • Comment le Parti Pirate a-t-il pu également accepter que Cédric Levieux soit mandataire financier de la liste Sud-Ouest, et à ce titre gère un budget total de 30 000€ ?

idem qu'au point 3 : ma question s'adresse aux dirigeants du parti et aux membres actifs, pas à l'intéressé.

roma_in a écrit :
  • Comment Cédric Levieux a-t-il pu voter sur cette décision alors qu'il était en conflit d'intérêt ?

idem qu'aux points 3 et 5. Je souligne que ce sont des questions distinctes et qu'on se fiche de qui ça concerne, farlistener ou un autre c'est l'inéligibilité de 3 ans qui pose problème.

roma_in a écrit :
  • Le Parti Pirate a-t-il ouvert une enquête interne suite au mauvais résultat de la liste Sud-Ouest, pour vérifier que les fonds confiés à Cédric Levieux ont bien été intégralement utilisés pour la campagne ?

La seule personne à avoir répondu se contente d'affirmer que "Personne n'a mis en doute que les fonds ont été utilisés. Personne." Franchement ça m'étonne. Dès que Cédric Levieux gère un budget pour une élection, ça coûte cher et il y a très peu de voix. Le tout concerne des dépenses de 32 000€ au total, dont près de 20 000€ seront dépensés sur les fonds du parti ; alors que le résultat est le même que si 5000€ avaient été dépensés.

On parle de plus de la moitié du budget annuel du parti, toutes dépenses confondues. C'est considérable. Ça n'étonne vraiment personne à part moi ?

roma_in a écrit :
  • Enfin, quelle que soit la réponse aux questions précédentes, y a-t-il un risque pour que le Parti Pirate perde son statut de parti politique auprès de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques ?

La seule réponse est néanmoins claire : oui.

Il est confirmé que le Parti Pirate peut perdre son statut de parti politique à cause de la mauvaise gestion de ses comptes. Les deux commissaires aux comptes ont déjà signifié leur démission avant la fin de leur mandat de 6 ans, sans qu'il ne soit fourni par la direction du parti d'explication valable. Et en parallèle, plus de la moitié du budget 2014 a consisté en les dépenses d'une unique liste aux élections qui a fait un score minable au regard des fonds engagés, avec comme seul contrôle un dirigeant du parti qui a été précédemment déclaré inéligible 3 ans.

Je suis vraiment le seul à avoir une petite sonnette d'alarme qui s'est mise en route et à penser que les dirigeants nous cachent des choses graves ?

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar yadlajoie » mar. 25 nov. 2014, 19:20

Le ton est désagréable mais les questions sont légitimes.
Le peuple exige la facture de l'imprimeur, le détail des frais de bouche, et la tête des commissaires aux comptes :D
L'activité politique est un jeu rigolo et j'ai grand plaisir avec / Political activism is a kiddy game and i have a lot of fun with :)

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar Ogulak » mar. 25 nov. 2014, 20:02

Si le Conseil constitutionnel rend inéligible pour 3 ans, c'est pour une raison simple. Un candidat peut recevoir des dons, mais s'il ne rend pas son carnet de reçu-dons, alors il est impossible de vérifier leur montant et il peut enfreindre le code électoral sans que cela se sache. La sanction de 3 ans est sévère pour un étourdi qui se présente à une élection sans en lire les règles, mais parfaitement justifiée dans la mesure où il est impossible de déterminer si tel ou tel candidat est un étourdi ou un fraudeur.


En même temps le CC a validé les comptes de campagne des différents présidents de la 5eme alors qu'ils étaient pas dans les clous...
Il y a eu 4 inéligibilités sur cette élection, et tu ne parles que d'une. Encore mieux, je suis exactement dans le même cas qu'une des personnes déclarées inéligibles; mais vraiment le même dans tous les recoins au niveau financement, rendre les carnets etc. Il a eu 3ans d'inéligibilité et moi rien.
Le CC est saisi par la CNCCFP pour les élections (avec la pref. en douce), il ne s'autosaisit pas.

Par ailleurs, avec 30'000€ de dépenses, ils ont eu 6 fois plus de moyens que la seconde liste à avoir dépensé le plus (IDF & expats), qui est sur une circonscription plus grosse. Le tout pour un résultat moins bon (EUROPIRATES D'IDF 0,51% - SO PIRATE 0,46%) !


Je sais pas quelles sont tes sources mais moi j'ai (le dernier chiffre est le nbre d'inscrits):
EUROPIRATES D'IDF (LDIV) 14 596 0,48 8 087 036
SO PIRATE (LDIV) 14 432 0,49 6 482 882

Compares ce que tu veux, mais à y regarder c'est plutot SO qui s'en tire mieux puisqu'avec 2 millions d'inscrits en moins ils mobilisent autant que sur IDF. Bref

Le tout concerne des dépenses de 32 000€ au total, dont près de 20 000€ seront dépensés sur les fonds du parti ; alors que le résultat est le même que si 5000€ avaient été dépensés.


Et ? Il y a 1/2a avant il était prévu de garder pour....les européennes.
"Avec deux lignes d’écriture d’un homme, on peut faire le procès du plus innocent."

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar gna » mar. 25 nov. 2014, 22:02

roma_in a écrit :Je voudrais revenir aux questions que j'ai posées et pour lesquelles j'attends toujours une réponse :
roma_in a écrit :
  • Pour quelle raison précise le commissaire aux comptes Julien C. a-t-il "cessé son activité" ?
  • Pour quelle raison la commissaire aux comptes Nelly E. a-t-elle annoncé sa démission à la fin de l'année ?

Il m'a été répondu que Julien C. aurait "simplement cessé son activité" et Nelly E. travaillant en binôme arrêterait à la fin de son mandat.
Sauf que ledit mandat (de 6 ans) n'est pas terminé, et qu'une démission ne peut se faire que pour un "juste motif" (maladie grave, etc.) qui n'a pas été fourni.

Ces explications ne sont pas satisfaisantes.

Je suis vraiment le seul à avoir une petite sonnette d'alarme qui s'est mise en route et à penser que les dirigeants nous cachent des choses graves ?


Tu trouve ces explications insuffisantes, c'est pourtant simple au lieu de chercher sur pediamachin tu recherche le code de deontolgie des CAC (commissaire aux comptes et tu trouvera :
l'article 19 du code de déontologie des CAC
C'est celui que nous a été opposé , mais si tu es plus malin pas de soucis tu peu te lancer dans une procédure (a tes frais ) pour rupture de contrat...

Je ne répondrais pas plus a quelqu'un qui demande des comptes alors qu'il n'est même pas membre du PP.
gna

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar roma_in » mar. 25 nov. 2014, 23:44

Ogulak ma source ce sont les chiffres définitifs publiés sur le site du ministère de l'Intérieur, dans le lien que j'avais mis, mais je remets cette URL en toutes lettres ici :
http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Europeennes/elecresult__ER2014/%28path%29/ER2014/index.html

Tes arguments sur les chiffres ne tiennent pas. Ce qui compte c'est uniquement le pourcentage par rapport aux suffrages exprimés (non blancs ni nuls).

gna a écrit :Tu trouve ces explications insuffisantes, c'est pourtant simple au lieu de chercher sur pediamachin tu recherche le code de deontolgie des CAC (commissaire aux comptes et tu trouvera :
l'article 19 du code de déontologie des CAC
C'est celui que nous a été opposé , mais si tu es plus malin pas de soucis tu peu te lancer dans une procédure (a tes frais ) pour rupture de contrat...

J'accepte la réflexion sur la simple recherche Wikipedia. Je suis donc allé consulter ledit code de déontologie, sur le site de la Commission nationale des commissaires aux comptes (la mise en forme est de moi) :
Code de déontologie des Commissaires aux comptes, dans son article 19 a écrit :Article 19 - Démission
Le commissaire aux comptes exerce sa mission jusqu’à son terme. Il a cependant le droit de démissionner pour des motifs légitimes.
Constitue un motif légitime de démission :
a) La cessation définitive d’activité ;
b) Un motif personnel impérieux, notamment l’état de santé ;
c) Les difficultés rencontrées dans l’accomplissement de la mission, lorsqu’il n’est pas possible d’y remédier ;
d) La survenance d’un événement de nature à compromettre le respect des règles applicables à la profession, et notamment à porter atteinte à l’indépendance ou à l’objectivité du commissaire aux comptes.

Le commissaire aux comptes ne peut démissionner pour se soustraire à ses obligations légales relatives notamment :
1° A la procédure d’alerte ;
2° A la révélation de faits délictueux au procureur de la République ;
3° A la déclaration de sommes ou d’opérations soupçonnées d’être d’origine illicite ;
4° A l’émission de son opinion sur les comptes.
Il ne peut non plus démissionner dans des conditions génératrices de préjudice pour la personne ou l’entité concernée. Il doit pouvoir justifier qu’il a procédé à l’analyse de la situation

Du coup, si le premier Commissaire aux comptes a cessé définitivement son activité, c'est bien un motif recevable. Mais on peut s'interroger sur cette décision survenue tout à coup : il n'a pas eu d'accident, mais bel et bien mis fin brutalement à sa carrière de Commissaire aux comptes. Il y a lieu de s'interroger sur la raison d'une telle cession d'activité.

Pour la seconde Commissaire aux comptes, en revanche, on voit bien comme je le soulignais qu'elle n'entre pas dans la liste. C'est donc, soit qu'elle démissionne abusivement (peu probable), soit qu'elle rencontre des difficultés irrémédiables (mais en ce cas, lesquelles ?) soit enfin qu'un évènement de nature à enfreindre les règles a été commis.

Je maintiens donc ma demande d'éclaircissement sur les raisons exactes de la démission de chacun des deux Commissaires aux comptes, en particulier sur la seconde qui a dû signifier au Parti Pirate un motif légitime. Les dirigeants du parti ne peuvent pas se permettre de garder le secret sur ledit motif.

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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar thufir » mer. 26 nov. 2014, 09:47

Je me demande dans quel autre parti politique on permet à un promeneur de passage de s'en prendre à un militant actif...

A toutes tes questions, roma_in, une réponse : on est des amateurs (revendiqués) de la politique et on a très peu de moyens. Donc on fait des erreurs. Et on les assume. Farlistener, qui a écopé de 3 ans d'inéligibilité, assume ses engagements et nous le soutenons.

Quand je lis ceci :
roma_in a écrit :Quand on se présente à une élection, on doit être irréprochable, plus encore quand on est du Parti Pirate !


Je te fais la réponse suivante : L'an prochain, il y a des élections cantonales. Sors un programme et obtiens le soutien du Parti Pirate (ça, c'est facile) Ensuite fais campagne sans rien foirer du point de vue administratif et obtiens un score correct (tu verras, c'est beaucoup plus dur). Après seulement tu pourras nous faire la morale et nous expliquer la vie.

D'ici là, je pense que nous avons tous mieux à faire que de répondre à ton interrogatoire. Des chevaliers blancs qui nous expliquent ce qu'il faut faire, nous en voyons passer toutes les semaines au Parti Pirate. Parfois ils disent des choses vraies, parfois ils sont à côté de la plaque. Mais en général ils ne nous apprennent rien et ils ont un point en commun : quand il s'agit de mettre les mains dans le cambouis, de s'investir, de travailler, hop, d'un coup ils disparaissent et plus jamais on entend parler d'eux.
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar roma_in » mer. 26 nov. 2014, 12:19

thufir a écrit :Je me demande dans quel autre parti politique on permet à un promeneur de passage de s'en prendre à un militant actif...

Si vous voulez dépasser les 1%, il vaudrait mieux éviter de traiter les électeurs de "promeneur de passage", et répondre à leurs questions sur la transparence politique.

thufir a écrit :Donc on fait des erreurs. Et on les assume.

C'est précisément ce qui vous est demandé ici : donnez des réponses correctes aux questions posées, et assumez si vous avez commis des erreurs.

Assumez d'avoir mis le statut de parti politique du Parti Pirate en péril.
Assumez d'avoir commis un acte "de nature à enfreindre les règles" des partis politiques.
Assumez d'avoir fait fuir vos deux commissaires aux comptes.
Assumez d'avoir maintenu comme coordinateur national une personne déclarée inéligible pour 3 ans.
Assumez d'avoir confié plus de la moitié du budget annuel du parti à une seule liste aux européennes.
Assumez de l'avoir fait en sachant que le président de l'association de financement était également cette personne inéligible pour 3 ans.
Assumez d'avoir fermé les yeux et de ne pas avoir mené d'enquête lorsque ladite liste a obtenu des résultats médiocres vu ses moyens.

Assumez d'être comme les autres, à couvrir vos copains et peut-être de l'abus de bien social, à minimiser des condamnations pour inéligibilité, à soutenir et représenter les condamnés, à dilapider votre budget, et à chercher à cacher tout ça aux non-membres comme à vos propres adhérents.

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thufir
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Re: Clarification sur les 30 000€ de dépense dans le Sud Ouest

Messagepar thufir » mer. 26 nov. 2014, 12:50

Personne ici n'a de leçon à recevoir de toi. On te laisse t'exprimer sur ce forum, on est déjà bien gentils. Maintenant si tu vas faire la morale ailleurs, ça nous convient aussi.
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