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Le copyright et les licences libres... et un peu de SF

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pers
Archange des mers
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Messagepar pers » mar. 02 sept. 2008, 18:24

Bonjour à tous,

lors d'une discussion récente, il a été question de copyright et de licences libres, comme la GNU/GPL.

Le parti pirate, comme vous le savez, veut réduire la durée du copyright (10 ans, 5 ans, ou moins).


Le copyright

Tant qu'une oeuvre ou un programme est protégé par le copyright, plusieurs droits sont garantis à son auteur.

Certains de ces droits posent des problèmes et sont dangereux pour nos sociétés libres et démocratiques. Mais d'autres droits sont normaux et corrects : le droit de paternité, par exemple (personne ne peut prétendre être l'auteur de mon oeuvre).

Les licences alternatives

Les licences libres permettent aux auteurs d'offrir certains de ces droits au public. Par exemple, le droit d'"utiliser" l'oeuvre, le droit de la copier, etc. Il existe diverses licences, mais toutes ces licences ont en commun d'être choisies par l'auteur et seulement l'auteur, et d'être valables uniquement pour la durée d'application du copyright.

Je répète : les licences libres sont basées sur le copyright. Ce qui permet, par exemple, d'attaquer en Justice quelqu'un qui violerait une licence lirbe (car violer une licence libre, c'est aussi violer le copyright).

Le domaine public

Lorsque le copyright s'achève (aujourd'hui cela peut prendre plus de cent ans), l'oeuvre relève du domaine public.

Le domaine public est le degré le plus haut de liberté (ce n'est pas une liberté absolue toutefois, il existe quelques restrictions symboliques et très variables).

Récapitulons

Donc, on peut faire une échelle de 0 à 10, 0 étant le degré le plus faible de liberté, et 10 le degré maximum :

0 : oeuvre non publiée
1 : oeuvre publiée, sous droit d'auteur "standard" (droit d'acheter une copie de l'oeuvre, ou une licence d'utilisation)

5 : oeuvre publiée, sous licence Creative-Commons (le degré varie en fonction de la licence choisie, qui offre plus ou moins de libertés)

8 : oeuvre publiée sous licence GPL (ou licences libres dites copyleft)
9 : oeuvre publiée sous licence X11, BSD,MIT,... (ou licences dites non-copyleft)
10 : domaine public

Notez que la licence GPL est _plus_ restrictive que le domaine public : donc nous ne pouvons pas, légalement, imposer des restrictions pour une durée _supérieure_ à la durée du copyright. Ce serait, par exemple, une violation de la convention de Berne.

Le problème des binaires

Le problème se pose lorsqu'il s'agit de programmes informatiques. Comme vous le savez, un programme est écrit sous forme de code source, puis il est "compilé" pour devenir utilisable sur votre machine.
En partant du code source, on peut obtenir du code machine.
En partant du code machine (binaire), on ne peut PAS obtenir du code source (ou bien cela demande un travail colossal).

Voici donc le problème.

Imaginons qu'en 2070, le Parti Pirate prend le pouvoir, et impose de réduire la durée du copyright à 10 ans.

Imaginons une compagnie (appelons-la Grosoft) qui écrit un programme en 2080 (appelons-le MS DOBE). Grosoft compile son programme, puis distribue (vend) des binaires.

Ledit binaire va donc être couvert par le copyright.

Supposons que le copyright soit de 10 ans. En 2090, la plasma-disquette de MS DOBE que j'ai acheté 10 ans plus tôt tombe donc dans le domaine public. Tant mieux ! Je peux enfin la copier, la distribuer à mes amis pour qu'ils puissent faire tourner mes programmes, lire mes documents, etc.

Oui, mais.

Oui mais non : en 10 ans le matériel a changé, les compatibilités ont changé... Tout comme mes amis, j'ai acheté un nouveau galvano-plasma-PC ; et je ne peux plus JAMAIS faire tourner MS DOBE sur mon nouveau galvano-plasma-PC !

Si le code source était tombé dans le domaine public, j'aurais pu moderniser le code, et le recompiler pour ma nouvelle machine. Mais le code source... n'a jamais été publié ! Ni en 2080, ni en 2090 !

Que faire alors ? Acheter la nouvelle version, winDobe 93, qui est donc propriétaire jusqu'en... 2103 ! Et d'ici là, sera sorti un nouveau modèle de cryo-holo-galvano-processeur, etc, etc.

(On peut imaginer aussi, que j'ai trouvé un bug dans MS DOBE, et que je veuille le corriger : impossible ! -- mais des bugs dans les produits Grosoft, ça, c'est de la science-fiction, tout le monde le sait.)


Affaiblir le copyright... affaiblit la GPL

Et pendant ce temps là. En 2092, sort le noyau supra-tera-Linux version 2.6.2946.4-rc7 (licence GPL v2.0.0.0.1)

En l'an 3002, ce noyau tombe dans le domaine public. Sauf que LUI, son code source est accessible.

Grosoft est donc libre d'intégrer ce code dans la nouvelle version de son système WinDobe NNT, sans payer personne, sans créditer personne, sans dire merci à personne.

Si le petit gars qui a écrit ce code râle, Grosoft répondra (à juste titre) : "hého, c'est public ! Qui êtes-vous pour venir réclamer des droits sur un patrimoine public ? Zavez pas lu la convention de Berne ?"

Et on raconte même que Grosoft pourrait sortir une version appelée disons, WinSUZE, en 3009, qui sera en fait ... entièrement composée de programmes anciennement libres, mais complètement propriétaire !

C'est ça que vous voulez, Madame Chabot ? Hein ?


CQFD.
La liberté, c'est l’esclavage.
La guerre, c'est la paix.
L'ignorance, c'est la force.
La démocratie, c'est l'Amendement 13.

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