Forum du Parti Pirate

Les élections en AG sont en dehors du cadre des instances À mon avis je pense pas, une AG est un organe délibératif de l'association quoi qu'on en dise, même s'il est un peu particulier. Je ne pense pas que les règles doivent s'appliquer autrement pour l'AG et pour les instances internes dans la me...

À ceci près que faire des compromis avec le droit d'auteur pour débattre d'idées (ça rejoint le fair use américain), et faire des compromis avec la légitimité d'une élection (ça rejoint quoi ça ?) ne se situe pas vraiment au même niveau.

Heu, non, vouloir remettre à plat la propriété intellectuelle et se battre pour les libertés fondamentales sur Internet ça a des implications concrètes, qui sont tout à fait réalisables et qui sont partagées. Parce que la propriété intellectuelle a des effets néfastes sur la consommation, la concurr...

21.2 Méthodes Tous les votes au sein des différentes instances de l’association se font à la majorité simple des suffrages représentés, sauf mention contraire explicite dans les présents Statuts ou le Règlement Intérieur. En cas d’égalité des voix, la voix du Président ou, à défaut, du doyen en âge...

Raphaël, tu devrais éviter de balancer ton mail en fofo si tu ne veux pas recevoir 50 000 publicités pour du Viagra par jour, de la même façon que les adresses mails du CN et du CAP. Un peu de bon sens. Sinon, je suis content de me voir apparaitre dans une réponse que je n'ai pas eue, mais bon c'est...