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Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 11:25
par Berserk
- Le CN doit élire une nouvelle CODEC, et tant que ce n'est pas fait, ses membres sont Magnetik , peer@ et moi même. Magnetik et peer@ n'ont pas donné de signe de vie depuis un moment mais ils restent joignables par téléphone.
- A plus d'un titre, l'élection du Bureau est manifestement invalide, pas seulement à cause des vices de procédure et des communications lacunaires et erronées, mais parce que l'éthique et les valeurs fondamentales du Parti Pirate n'ont pas été respectées à plus d'une reprise.
- Le CAP va devoir recommencer et le CN a la charge d'informer les adhérents de manière transparente. Nous devons aussi proposer des solutions pour que cette situation ne se reproduise pas, que ce soit des modifications du RI ou des statuts.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 12:28
par Drenskin
Berserk a écrit :- Le CN doit élire une nouvelle CODEC, et tant que ce n'est pas fait, ses membres sont Magnetik , peer@ et moi même. Magnetik et peer@ n'ont pas donné de signe de vie depuis un moment mais ils restent joignables par téléphone.
Une remarque à chaud :
- La CODEC c'est 3 personnes comme tu le soulignes. A moins d'une erreur de compte rendu, là je comprends que Magnetic et peer@ n'ont pas été consultés. Par conséquent tu as rendu
ton avis. Les status et le RI ne précisant pas le quorum de la CODEC, est-ce bien l'avis de la CODEC ? A méditer.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 13:08
par cry-stof
Drenskin a écrit :...tu as rendu ton avis. ... est-ce bien l'avis de la CODEC ? A méditer.
pas mieux
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 14:58
par Maelgar
Je tiens à signaler que depuis l'AG de la Cantine, au cours de laquelle l'amendement 36.1 a été adopté, les membres de la CODEC ne sont plus élus au sein du CN. Je signale, en qualité de membre actif, mon vif intérêt pour cet organe, et me tient à la disposition du CAP comme du CN pour répondre à toutes leurs questions avant qu'ils ne me proposent, conformément au §13.1 des nouveaux statuts.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 15:50
par floyd
Berserk a écrit :
- A plus d'un titre, l'élection du Bureau est manifestement invalide, pas seulement à cause des vices de procédure et des communications lacunaires et erronées, mais parce que l'éthique et les valeurs fondamentales du Parti Pirate n'ont pas été respectées à plus d'une reprise.
Du factuel pour affirmer ça ? Ce sont de graves accusations qu'il va falloir assumer et pour lesquels ils seront bon de présenter des preuves.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 16:11
par pers
Tiens, je vais aussi en profiter pour me porter très officiellement candidat à la CODEC. Ça pourrait devenir intéressant...
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 18:02
par Berserk
L'élection d'une nouvelle CODEC est à l'ordre du jour de la réunion du CN de Dimanche. Néanmoins je pense qu'un délai d'une semaine pour enregistrer les candidatures est nécessaire.
Pour rappel, cet avis n'est pas une procédure d'exclusion ni un procès judiciaire contre des personnes.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 18:16
par crl
Berserk a écrit :Néanmoins je pense qu'un délai d'une semaine pour enregistrer les candidatures est nécessaire.
Ca veut dire rentre chez toi villenave ^^
Il est sympa Berzerk, des fois, il me fait penser à un pokémon mélange de Arlette Laguillier et Wilhelm Zaisser
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 18:36
par pers
crl a écrit :Il est sympa Berzerk, des fois, il me fait penser à un pokémon mélange de Arlette Laguillier et Wilhelm Zaisser
Un Berzerk sauvage apparaît ! Coup critique !
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 18:46
par crl
Plus sérieusement, avec les accusations de Berzerk, et sa façon de s'exprimer, on dirait un membre de la Gestapo et que tout le monde est coupable...
Ou alors Hadopi où chacun doit prouver sa bonne foi sinon c'est
tchi-Tchi !!!
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 19:05
par harpalos
Berserk a écrit :
- Le CN doit élire une nouvelle CODEC, et tant que ce n'est pas fait, ses membres sont Magnetik , peer@ et moi même. Magnetik et peer@ n'ont pas donné de signe de vie depuis un moment mais ils restent joignables par téléphone.
- A plus d'un titre, l'élection du Bureau est manifestement invalide, pas seulement à cause des vices de procédure et des communications lacunaires et erronées, mais parce que l'éthique et les valeurs fondamentales du Parti Pirate n'ont pas été respectées à plus d'une reprise.
- Le CAP va devoir recommencer et le CN a la charge d'informer les adhérents de manière transparente. Nous devons aussi proposer des solutions pour que cette situation ne se reproduise pas, que ce soit des modifications du RI ou des statuts.
Quelques points réglementaires:
- La codec dont tu parles (Magnetik , peer@ et Berserk) est une CODEC élue au sein du CN conformément aux anciens statuts. Elle a été automatiquement dissoute avec la fin du mandat de CN de chacun de ces trois personnes.
- Quand bien même cette CODEC serait valide, elle ne peut pas être saisie par un adhérent tout seul (ni s'auto-saisir). Il y a des règles pour saisir la CODEC, et ces règles n'ont pas été respectées, donc la CODEC n'est pas saisie.
- Ensuite, la CODEC est une commission, et une personne seule ne peut pas parler au nom de la CODEC, même s'il en est membre, et à fortiori s'il n'en est pas membre.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 19:12
par cry-stof
harpalos a écrit :[*]Quand bien même cette CODEC serait valide, elle ne peut pas s'auto-saisir. Il y a des règles pour saisir la CODEC, et ces règles n'ont pas été respectées, donc la CODEC n'est pas saisie.
je m'excuse mais la CODEC à été saisi par un adhérent pas par elle même (ainsi que le CN qui était en copie donc qui peux le prouver)
pour le reste c'est juste
PS: peut on avoir les nouveaux statuts et le nouveau RI en ligne que l'on puisse contrôler correctement les divers événement présent et futur?
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 19:23
par harpalos
cry-stof a écrit :harpalos a écrit :[*]Quand bien même cette CODEC serait valide, elle ne peut pas s'auto-saisir. Il y a des règles pour saisir la CODEC, et ces règles n'ont pas été respectées, donc la CODEC n'est pas saisie.
je m'excuse mais la CODEC à été saisi par un adhérent pas par elle même (ainsi que le CN qui était en copie donc qui peux le prouver)
pour le reste c'est juste
PS: peut on avoir les nouveaux statuts et le nouveau RI en ligne que l'on puisse contrôler correctement les divers événement présent et futur?
La CODEC ne peut pas non plus être saisie par un adhérent tout seul.
(je corrige mon post)
PS: peut on avoir les nouveaux statuts et le nouveau RI en ligne que l'on puisse contrôler correctement les divers événement présent et futur?
Ils sont en cours de finalisation. Un brouillon non officiel traine dans le forum.
Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 21:02
par cry-stof
harpalos a écrit :PS: peut on avoir les nouveaux statuts et le nouveau RI en ligne que l'on puisse contrôler correctement les divers événement présent et futur?
Ils sont en cours de finalisation. Un brouillon non officiel traine dans le forum.
en attendant on ne peux que ce fier qu'aux anciens statuts et là il est bon

Re: Avis de la CODEC - 28/10
Publié : sam. 29 oct. 2011, 23:19
par Maelgar
cry-stof a écrit :en attendant on ne peux que ce fier qu'aux anciens statuts et là il est bon

Absolument pas d'accord. Lors de l'AG un certain nombres d'amendements aux statuts comme au RI ont été adoptés. Ce n'est pas parce qu'ils n'ont pas encore été retranscris qu'ils ne sont pas valables. Pour mémoire, l'amendement présenté sous le numéro 36.1, qui a été adopté, modifie le paragraphe des statuts traitant de la CODEC en ce sens : "
La Commission de Contrôle est composée de 3 à 5 membres, élus au sein du Conseil National. Ils désignent en leur sein un rapporteur.
Les membres de la Commission de Contrôle sont désignés parmi les membres actifs sur proposition du CAP ou du CN et doivent recevoir l'approbation des deux conseils. Pour ces désignations, un défaut de réponse, après deux semaines, à une proposition par un des conseils vaut acceptation tacite. (…)
À défaut d’une Commission de Contrôle élue titulaire, une Commission de Contrôle provisoire de 3 membres est tirée au sort pour chaque scrutin où elle est nécessaire, par le Président de l’association parmi les membres du Conseil National actifs. Je rajoute les strikes pour bien marquer les différences avec l'ancienne version.A ce titre, en l'absence d'une CODEC titulaire ou tirée au sort, je pense qu'on peut considérer l’élection passée comme invalide. A titre personnel, je propose aussi un moratoire de 48h histoire de calmer les passions et de voir si Tornade peut rassembler ses esprits, on ne prend pas une décision sur un coup de tête, c'est même tout le contraire.
Berserk a écrit :L'élection d'une nouvelle CODEC est à l'ordre du jour de la réunion du CN de Dimanche. Néanmoins je pense qu'un délai d'une semaine pour enregistrer les candidatures est nécessaire.
Eh ben j'veux bien savoir d'où tu tiens ça !!!!
Gordontesos a écrit :C’est marrant, l’AG a été dissoute immédiatement, mais pas le bureau, il est resté en place jusqu’à la nouvelle élection selon toi.
Je suppose que tu veux parler du CAP / CN : c'est absolument normal, en tant qu'association le PP déclare les membres du bureau. Jusqu'au renouvellement d'icelui, ses membres restent pour expédier les affaires courantes, donc le mandat déborde un pu par rapport à l'élection des deux conseils