CR de la réunion IRC de la CODEC et du CN du 28/09/2010
Publié : mer. 29 sept. 2010, 01:13
Compte-rendu de la réunion IRC de la Commission de Contrôle et du Conseil National du Mardi 28 septembre 2010:
Présents :
- Magnetik (Membre du CN et de la CODEC)
- Gaetan (Membre du CN et de la CODEC)
- Berserk (Membre du CN et de la CODEC)
- Ombre (Membre du CN)
Les quorums de la CODEC et du CN étaient tous deux réunis, le comité du CN était au complet.
Invités :
- Harpalos, pour le Bureau
- Maxrou, en tant qu'Administrateur
Excusés : Jean-Christophe, Sims, Damien
1) Candidatures
Les candidatures pour l'AG du 17 octobre à Vigneux-sur-Seine (91270) sont consultables ici :
ag17octobre2010.html
Le Conseil National parraine l'ensemble de ces candidats et leur souhaite bonne chance.
2) Vote par correspondance
Le vote se fera en deux temps. Dans un premier temps, les résolutions de l'Assemblée générale et les amendements seront soumis à un vote à main levée. Dans un second temps, seront élus les membres du CAP et le complément du CN.
Chacun de ces deux votes pourra faire l'objet d'un vote par correspondance ou d'une procuration donnée à un membre actif présent, dans la limite d'une procuration par présent, ou d'un vote direct si le membre est présent.
Chaque membre recevra donc deux bulletins de vote par correspondance/procuration. Le premier, concernant les résolutions et amendements, n'étant pas anonyme (il sera à main levée pour les membre présents) devra être directement inséré dans la première enveloppe (l'enveloppe extérieure).
Pour voter par correspondance au second scrutin (les élections), le deuxième bulletin devra être envoyé plié en 4 dans une enveloppe scellée insérée dans la première enveloppe (enveloppe extérieure).
Si le membre désire donner procuration à un membre actif présent, dans la limite d'une procuration par présent, la procuration ne devra pas être insérée dans une enveloppe scellée mais placée directement dans la première enveloppe (enveloppe extérieure).
La première enveloppe (enveloppe extérieure) devra être envoyée à :
Parti Pirate - A l'attention de la CODEC
21 Place de la République
75003 Paris
La date limite de réception des bulletins est le vendredi 15 octobre à midi. Seul le courrier arrivé avant cette limite sera prise en compte, mais pas les bulletins qui arriveront après, les membres doivent donc envoyer leurs bulletins suffisament à l'avance.
La CODEC se chargera d'ouvrir les enveloppes au moment de l'AGE et de garantir l'anonymat.
Le premier vote se fera à main levée, les VPC seront lus à haute voix par la CODEC, et les membres dotés de procurations se manifesteront pour que leur pouvoir soit comptabilisé.
Le second vote se fera par insertion dans une urne des bulletins pliés en 4 des VPC, des membres présents, et des membres représentés.
Le second vote nécessitera une signature sur la feuille d'émargement.
3) Avis sur la modification des statuts
Les amendements ainsi que les projets de résolution doivent être prêts pour le 3 octobre.
Le Bureau, en la personne d'Harpalos, s'est engagé à finaliser l'ordre du jour, les amendements et les résolutions, tandis que la commission de contrôle fournit les convocations, la liste des candidats et les bulletins de vote.
Le CN se charge de l'élaboration de la convocation.
4) Point sur le Calendrier
La date limite d'envoi des convocations à l'AGE est le 3 octobre, et le 5 octobre pour le matériel de vote par correspondance (bulletins, amendements, ...).
L'ordre du jour de l'AGE sera arrété le 3 octobre également.
5) Budget de l'AGE
Un budget de 150 euros a été accordé. Il servira à imprimer 100 exemplaires d'une affiche, à payer les frais logistiques comme les boissons, les gobelets, les serviettes en papier et les chips.
6) Prochaine réunion du CN
Une réunion IRC du CN devrait avoir lieu d'ici le 3 octobre.
Ordre du jour :
- Elaboration de la convocation
- Vote du CN sur la candidature de Paul au poste de Porte-Parole
- Avis sur le mandat associé
- Prochaine IRL
- Vote pour les affiches qui seront distribuées lors de l'AG.
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