Les licences libres, le droit de retrait et la sacem en embu

[pers]

Ils attaquent au même titre que pour toute copyvio.

En ce qui concerne la marche à suivre, c'est vrai qu'on pourrait faire un billet mais je ne suis pas spécialiste. J'en ai parlé dans la conversation privée que j'ai eue avec cet artiste ; je lui ai dit qu'en cas de violation constatée, on peut faire

1 - un petit mail sympa, parce que bon si ça se trouve le contrevenant l'est en toute bonne foi

2 - une lettre recommandée de mise en demeure (éventuellement rédigée avec l'appui d'un organisme comme Creative Commons France)

3 - si ça ne marche toujours pas, dépôt de plainte pour violation de droit d'auteur (copyvio, en bon wikifrançais), éventuellement avec l'appui d'un avocat ou de l'assistance judiciaire.

En général, l'étape 1 suffit (c'est d'ailleurs ce qui s'est produit dans le cas de notre artiste anonyme). L'étape 2 sert à montrer qu'on ne rigole pas, et décourage facilement les entreprises ; l'étape 3 est pour les plus teigneux.

Maintenant, il faut faire attention à ce que l'on demande. S'il s'agit d'un site en ligne, on demande le retrait. S'il s'agit d'une diffusion non-créditée (sans le nom de l'auteur), on demande la diffusion d'un erratum pour rétablir l'attribution et mentionner la licence. Mais s'il s'agit de demander réparation d'un préjudice, alors là ça devient beaucoup plus difficile car il faut estimer ce préjudice financièrement et de la façon la plus incontestable possible. Pers-o, j'aurais tendance à dire que c'est à éviter ; on gagne plutôt à la jouer grand-seigneur et à tenter d'obtenir de futurs partenariats (engagements, etc) qui seront plus rémunérateurs et peut-être moins chiants à obtenir pour tout le monde.