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Publié : mer. 01 juil. 2009, 12:10
par pers
En tout cas, certainement pas en France.
Publié : jeu. 02 juil. 2009, 00:50
par domil
Gide est mort en 1951. Ses oeuvres sont protégées jusqu'en 2022 en France et 2002 au Canada
Attention, au droit moral qui n'ont pas de date limite, tout dépend de ce qu'on veut faire.
Publié : mar. 07 juil. 2009, 21:14
par pers
C'est hélas très difficile à faire (l'IMSLP en a d'ailleurs fait les frais). Il y a beaucoup de juridiction différentes, d'exceptions etc.
Publié : mer. 08 juil. 2009, 21:38
par domil
pers a écrit :C'est hélas très difficile à faire (l'IMSLP en a d'ailleurs fait les frais). Il y a beaucoup de juridiction différentes, d'exceptions etc.
En plus, si on se trompe, quelqu'un qui aura fait confiance à ce qui est écrit, pourrait se retrouver dans les ennuis.