Forum du Parti Pirate

Comme tu l'as dit, le texte original est dans le domaine public, mais la traduction est protégée en tant qu'oeuvre de l'esprit à part entière.

Mon conseil serait de se réunir à plusieurs et d'en faire une nouvelle traduction sous licence libre. On pourrait même déclarer ce groupe auprès de http://traduc.org/ pour se faire connaître, et éventuellement déposer notre texte traduit chez Wikisource.

Ah, si j'ai bien tout suivi, voilà déjà une partie de réponse à ma question concernant le domaine public et les trads pour les oeuvres littéraires. Donc j'en déduis qu'une oeuvre traduite 5 ans après sa première parution, selon notre proposition sur le droit d'auteur, ne rapportera rien à l'auteur de cette oeuvre, mais seulement au traducteur (pas grand chose au passage) et diffuseur quand elle sera sur support (ouch pour les auteurs n'écrivant pas en anglais d'office et peu connus).
Arf, plus ça va plus j'ai l'impression que ça peut poser problème niveau revenu pour les livres plus intimistes (ceux qui ne feront pas du "populaire" marchant uniquement sur le moment).
(Pers, si je fais fausse route, n'hésite pas à me le dire)

Sinon, très bonne idée, mais je ne peux pas en être, question de temps.

C'est pourquoi en plus de réduire la durée du copyright, il nous faut élaborer des propositions pour protéger le domaine public (tu liras à ce sujet mon récent mail sur la mailing list du PPI).

Une traduction n'étant pas une création, elle ne souffre pas du droit d'auteur au sens propre...
Pour qu'il y ait droit d'auteur il faudrait que le traducteur crée une syntaxe particulière, hors ce ne serait plus de la traduction, limite du plagiat, donc non, pas de droit d'auteur pour une traduction littérale mais...
la traduction n'étant pas un exercice mécanique, laissant place à des qualités créatives certaines, le droit d'auteur considère que le traducteur est un auteur, protégé à ce titre contre la contrefaçon et les atteintes aux droits moraux (art. L. 112-3 du CPI).
Ca devient donc tortueux...
Néanmoins, la liberté de création du traducteur se trouve réduite par le respect de l'oeuvre première, qui est par hypothèse originale et donc elle-même protégée par la propriété intellectuelle.
Le traducteur doit alors recueillir l'autorisation expresse de l'auteur de l'oeuvre d'origine et respecter l'intégrité spirituelle de celle-ci. L'écrivain de l'oeuvre d'origine peut ainsi imposer ses conditions au traducteur en usant de ses droits patrimoniaux d'auteur, et s'opposer à la dénaturation de sa création en invoquant la violation de ses droits moraux... mais Byron n'étant plus... il faut se retourner vers ses héritiers...
Il ne faut pas oublier, de plus, que les droits dépendent du pays de l'éditeur et du pays de l'auteur... les lois pouvant être fort différentes...
Cela est encore plus tortueux...
Sinon, au-delà des règles juridiques, le secteur de la traduction est largement gouverné par les pratiques et usages.
Ainsi, le Code des usages pour la traduction d'une oeuvre de littérature générale de 1993 constitue une source de solutions qui peut-être utile aux traducteurs comme aux éditeurs.

Il va falloir bien se remuer les méninges, vielles badernes...



(sources Alexandre QUIQUEREZ, Master Propriété intellectuelle)