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Bibliothèque (physique): dommage collatéraux ?

Publié : mar. 19 janv. 2010, 17:57
par Yannanaï
En allant à la bibliothèque aujourd’hui, je me suis demandé comment le droit d’auteur s’applique-t-il dans le cadre d’une bibliothèque. Après recherche, je suis tombé sur ce site. Et ce qui devait a priori ne pas concerner le forum y a atterrit car il y est question de l’impact, pour les bibliothèques, relatif à l’entrée dans l’aire numérique.

http://bibliodoc.francophonie.org/artic ... le=164#num

C'est toujours intéressant à savoir.

Re: Bibliothèque (physique): dommage collatéraux ?

Publié : jeu. 21 janv. 2010, 17:45
par Romain
My 2 cents

Si je me souviens bien les bibliothèques payent un droit de consultation et un droit de location(emprunt) pour chaque ouvrage.