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procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

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jamesc
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Messagepar jamesc » mer. 16 sept. 2009, 12:22

Je vous tiendrai au courant sans faute de l'évolution de la situation.
C'est une très bonne idée MPoppins
Pour ce qui est du financement du procès,et bien si d'ici là ma situation financière ne s'arrange pas, je veux bien mettre des photos en vente pour fianacer les honoraires de l'avocat.
Un groupe de musique ainsi que de leurs amis musiciens me proposent aussi de monter un concert de soutien pour éventuellement participer à ce financement.
Je suis ouvert à ces possibilités, mais ce n'est pas , pour l'instant, d'actualité.

Par contre une chose est sure : en aucun cas cette argent ne servirait à payer une quelconque amende, de quelque ordre que ce soit.
Ce serait là reconnaître la légitimité de lois inhumaines, anti-démocratiques. Je ne peux cautionner cela. A aucun moment.
L'hadopi 2 vient de passer, la situation s'aggrave et si encore il nous faut courber l'échine et payer une amende, c'est qu'ils auront définitivement gagner.

Je préfère de loin la situation du 'pire' , et qu'ils en viennent à convertir mon amende en peine d'enfermement.

je ne sais pas oa$!s si la loi couvre les insolvables.
Il est vrai que je ne regarde pas ce problème sous cet aspect. Il m'est difficile d'épouser cette logique pour toutes les raisons évoquées plus haut.
Cependant il serait tout à fait utile que je me renseigne à ce propos; merci à toi donc pour cette info.

A très bientôt.

James
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jamesc
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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar jamesc » mer. 20 janv. 2010, 09:47

Salut à tou(te)s,

un mot pour vous tenir au courant.

Mon avocate en cassation a rendu son mémoire le 15 décembre et la décision du tribunal sera rendue en 2010 mais je ne sais pas quand exactement.
Il y a de bonnes chances pour que le jugement ne soit pas cassé et que j'aille devant la cour européenne des droits de l'homme.
Wait and see...

Voilà, une belle année à tout le monde.

A bientôt .


James
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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar tornade » mer. 20 janv. 2010, 10:03

Bonjour James,
On ne peut que te souhaiter une bonne année à toi aussi, et beaucoup de courage.
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Messagepar Résistance » mer. 20 janv. 2010, 22:03

Yep, bon courage et "merde" pour le jugement. ^^
Merci de nous tenir au jus des avancées (je demandais justement de tes nouvelles).
Finis ce que tu as commencé ! // Détermine l'Avenir, et tu conditionnes le Présent !!!
Lesver (ne cherchez pas, c'est un perso d'une ébauche de livre. ^^)
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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar jamesc » sam. 03 avr. 2010, 09:12

Hello,

je viens aux nouvelles.

j'ai reçu le mémoire de défense de la sdrm.
Ils demandent 4000 euros en plus de frais pour la procédure engagée.
Je ne sais toujours pas quand la cour de cassation rendra son jugement mais je vous tiens au courant dès que ça tombe.

Wait en see donc...
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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar cry-stof » sam. 03 avr. 2010, 09:32

merci jamesc pour les news
bonne continuation (je croise les doigts pour toi)
Pour ne pas être perdu: mode d'emploi
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j'autorise les modérateurs à corriger mes messages
http : / / ppfr.it mon raccourcisseur d'url officiel pour moi

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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar Conundrum » sam. 03 avr. 2010, 10:49

Bon courage.

Arkados

Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar Arkados » dim. 04 avr. 2010, 01:17

Les aventures de Paflapuce, j'en connaissais déjà les grandes lignes. La gourmandise de la SACEM et la SDRM à cette occasion, aussi. La situation financière de James, également.

Je suis partagé.
D'un côté je suis heureux de voir que James ne lâche pas le morceau (et nous tient au courant de la situation), que selon lui le moindre centime de cette amende payé serait l'aveu de soumission à des lois injustes. Sur ce point, jamesc, sache que tu as tout mon soutien :wink: Ça ne représente sans doute pas grand chose, les pensées d'un internaute anonyme. Mais comme l'expliquait si bien "V" dans le film "V pour Vendetta", ce sont les mots les plus puissantes armes. Ça appelle un long article informel pour sortir de l'ignorance les trop nombreux internautes, au sujet de cette affaire. Sans prise de position, juste relater les faits et laisser un maximum d'internautes juger par eux-même.

D'un autre côté, je sens me gagner une haine viscérale envers la SACEM (et dans une moindre mesure, la SCAM et la SACD). Pas uniquement en voyant avec quel acharnement ils cherchent à briser la vie d'un simple internaute (vous n'allez tout de même pas me dire qu'ils pensent avoir affaire au cerveau d'un réseau de contrefaçon industrielle à l'échelle mondiale), mais parce qu'ils entreprennent au quotidien des actions des plus détestables -notamment en faisant fi des licences Creative Commons et les autorisations expresses des artistes pour les professionnels ayant souscrit à l'offre Jamendo Pro, dont la SACEM ne devrait pas toucher le moindre centime, les artistes n'ayant pas adhéré-, au paradoxe du "ils tuent les artistes" tandis que les perceptions de la SACEM n'ont jamais été aussi élevées, ou avec quelle satisfaction venimeuse ils saluent l'adoption de la "taxe Google" alors que ça ne les concerne pas directement.

Alors comme ça ils cherchent à faire un exemple, à faire de James un bouc émissaire ? Et bien je souhaite que ça leur soit totalement contre-productif. Je souhaite que cette affaire représente l'étincelle qui met le feu aux poudres, je leur souhaite des envies de démission (ou au moins de grosses remises en question en leur fort intérieur) en lisant les articles que je vais leur dédier, à elles, sociétés de collecte de droits d'auteur [ je n'ai certes pas l'influence médiatique d'un Numerama ou Rue89, mais je serais aussi tendre que du papier de verre envers eux, et niveau SEO, j'arrive parfois à d'étonnants résultats ].

J'ai beaucoup de respect pour le droit d'auteur, ce droit qui protège tout créateur contre l'exploitation sauvage et incontrôlée par la première entreprise venue. Ou du moins, qui protégeait. Mais je n'ai absolument aucune pitié envers ceux qui abusent de ce droit, dans des intérêts lucratifs au détriment du créateur.

James, ce qui me semble à présent crucial c'est de faire connaître cette affaire auprès des "lésés", à savoir: les artistes dont tu aurais récupéré une copie numérique des œuvres. Je ne leur demande pas un soutien inconditionnel, je leur demande juste de savoir, de se poser la question si c'est vraiment ce qu'ils veulent qu'il soit fait, de leurs droits d'auteur. Je veux leur avis sur ce sujet. Libre à eux ensuite de révoquer leur adhésion aux sociétés de collecte s'ils le souhaitent.

Quelle que soit la réponse de la cour de cassation, il me semble nécessaire d'ouvrir une large concertation à la cour européenne des droits de l'Homme. Avec l'ACTA et les nouvelles définitions de la "neutralité du net", il est plus que nécessaire de réaffirmer les droits fondamentaux que sont la liberté d'expression et l'accès à la connaissance. Pas seulement pour nous, mais pour les (nombreuses, j'espère) générations futures qui suivront avant que la Terre ne soit plus. James Climent, connu comme étant le RMIste qui lutta sans faillir contre la tyrannie par les droits d'auteur au début du XXIe siècle et à qui on doit le début de la révolution qui amena, moins d'un demi-siècle plus tard, au libre échange numérique de la culture ? 8)

[/gros coup de gueule]

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jamesc
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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar jamesc » dim. 04 avr. 2010, 12:17

Merci Arkados pour ton commentaire.

Fort de ton conseil, j' ai recherché sur le web les adresses de quelques artistes téléchargés, après quelques heures j'en ai trouvé 5 : Françoiz Breut, Francis Cabrel, le chanteur des Gipsy Kings , La Rue Kétanou, Florent Pagny (arg.... :shock: )


via courrier : Dominique a, Manu Tchao, ,Julien Clerc, Pascal Obispo (re-arg... :shock: ), Jean Jacques Goldman (arg final...)

Ceux que je n'ai pas trouvé : Noir Désir, les Béruriers noirs, Hubert Félix Thiéfaine (son site est en construction), les Négresses vertes, IAM, Les Négresses vertes.

Je ponds un truc dès aujourd'hui et leur envoies au plus vite.

Par contre, je ne me fais pas d'illusions sur d'éventuelles réponses.

Merci encore et je repasse par ici si jamais je recevais quelque chose.

Bon dimanche.

ps: si l'un(e) d'entre vous avait un contact plus direct avec l'un des artistes cités qu 'il me le fasse savoir par mail à : jamescliment@gmail.com
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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar jamesc » mar. 13 avr. 2010, 07:25

Salut,

suite à un envoi de mail auprès des artistes que j'ai téléchargé pour avoir leur avis sur mon affaire, j'ai reçu une réponse de la production 'LADILAFE'. Avant de publier cette réponse j'ai demandé par deux fois si je pouvais la publier sur le net, n'ayant pas reçu de réponse j'en conclue 'qui ne dis mot, consent...".
J'espère que cela saura ouvrir un débat constructif. Voici donc la réponse que j'ai reçu :

"Bonjour,



Je n’en pense pas grand chose, à part que tous les labels qui investissent encore dans le développement d’artistes vont tous finir par crever à cause du piratage, que seules les majors vont subsister avec des produits marketés & que tous les artistes « non formatés » qui ne sont pas « matraqués » médiatiquement n’auront plus les moyens de créer. Mais apparement, vous vous en fichez complétement ?



Je suis juste attérée par votre définition du piratage « C’est l’essence même du Peer to Peer : la diffusion et le partage du savoir » ! Le problème est justement là, il ne s’agit pas de « savoir » à partager, mais d’oeuvres d’artistes qui sont pillées, et qui dans votre cas le sont doublement, puisqu’en plus de votre consommation personnelle (que je pourrais trouver acceptable), vous diffusez massivement les morceaux que vous avez piraté ! Et là, cà s’appelle juste du vol à grande échelle !



Cordialement.



logo (2)

info@web : http://www.ladilafeprod.com



(Tour) Ilène Barnes

(Tour & Label) Casey

(Label) George Sound

(Tour & Label) Florent Vintrigner

(Tour & Promotion) La Rue Kétanou

(Management & Promo) Zone Libre VS Casey

(Tour, Label & Management) Les Hurlements d’Léo
"


Voilà... je suis donc un voleur de haut vol, une sorte d' Icare à réaction, je me demande bien si je vais un jour rivaliser avec les aigles de la SACEM et de la SDRM (Voir ici : http://www.pcinpact.com/actu/news/56327-hadopi-crise-cour-compte-controle.htm).
Bon faut que j'aille aiguiser mon couteau que j'ai entre les dents et qui sert à raser de près les artistes non-formatés mais avant cela une petite exclu,un ch'ti cadeau : une photo que j'ai pris à Paris le 11 janvier 2007 lors de l'ouverture d'un squat, car (et oui !) je vole aussi les images (là je me sens comme un dindon passant le mur du son :D ).

Image

Le chanteur de la rue Ketanou en concert gratos
Dernière édition par jamesc le mer. 14 avr. 2010, 07:16, édité 1 fois.
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Arkados

Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar Arkados » mar. 13 avr. 2010, 08:25

Réponse qui m'étonne guère, s'agissant d'une boite de prod... (avec un peu de chance, la gérante de Ladilafé: Patricia BONNETAUD)
note: je suppose que la publication de l'email ne serait pas approuvé, car il ne donne définitivement pas une image positive de son entreprise, on "sent" une peur des gros labels.

Alors comme ça ils en pensent pas grand chose ? Je vois ça. Le problème c'est que justement ces petits labels vont disparaître, car les artistes pourront de plus en plus faire eux-même la production. Un artiste souhaitant se faire connaître et/ou faire du fric avec son art mettra toutes les chances de son côté, non ? Il comprends aisément qu'en déléguant la production à un tiers, il perdra beaucoup en revenus pour une promo qu'il peut limite faire lui-même.

Si cette représentante se sent atterrée (remarquez la faute d'orthographe, qui indique que le mot n'est pas souvent utilisé), je le suis tout autant quand à la définition juridique qui est maintes fois reprises. Ce n'est pas du vol, c'est de la contrefaçon. Alors que techniquement, c'est de la copie.
Mais je ne comprends pas, pas du tout, où ils veulent en venir avec le mot "pillage". C'est d'un double tranchant cinglant: James a activement participé à la promotion des artistes en partageant leur musique sur Soulseek (un réseau très prisé des amateurs de musique), et il devrait être puni pour cela au lieu de toucher des commissions ? Quel est le meilleur question bénéfices de long terme et image: toucher des indemnités lors d'un procès ou profiter de la promo faite par un internaute ?

Étudions vite fait les bilans sociaux de cette entreprise: un chiffre d'affaire de 69 000 euros en 2007 et de 105 000 euros en 2008 avec un résultat positif (1000 euros) en 2008 (soit une augmentation de 3000 euros) mais des dettes qui ont substantiellement augmenté. Bien sûr on pourra voir sur le bilan de 2009 l'effet qu'a une crise financière sur une petite boite de production, mais le moins qu'on puisse dire c'est qu'entre 2007 et 2008 son état immédiat s'améliore avec cependant une prise de risque avec ces dettes. Je ne suis pas sûr que la faute est à imputer au piratage autant qu'à des choix stratégiques risqués.

S'ils souhaitent tant que les gens boycottent la musique les forçant à tord à payer des compagnes publicitaires de promotion qui auront pour seul effet de mémoriser le nom de l'artiste (et encore), alors pourquoi pas accéder à leur demande voir comment ils vont se sortir de ce pétrin, à essayer de vendre leurs artistes au public ? :mrgreen: Le réel problème c'est qu'ils restent dans une idéologie du XXe siècle sans chercher à aller vers le public et les pratiques actuelles (oui non: squatter les réseaux sociaux c'est pas le but, vu que tout le monde y va ça n'apporte rien d'original). Alors de quel droit peuvent t-ils se plaindre si le public leur tourne le dos ?


Pour la photo: Pirate ! Vandale ! Sapajou ! Flibustier de carnaval ! Ornithorynque ! Doryphore ! Ectoplasme ! :wink:
edit: c'est pourtant pas mal, La rue Ketanou ;) Leur site fait peur par contre, mes yeux :cry:

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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar pers » mar. 13 avr. 2010, 11:03

Arkados a très bien répondu. Courage, James !
La liberté, c'est l’esclavage.
La guerre, c'est la paix.
L'ignorance, c'est la force.
La démocratie, c'est l'Amendement 13.

Arkados

Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar Arkados » mer. 14 avr. 2010, 01:29

J'ai mouliné encore un peu la substance de ce mail pour en tirer un résumé explicatif. Ladilafé est une entreprise, elle a nécessairement un but lucratif (sinon ça aurait été une association loi 1901). Or, l'on apprend au collège (ou limite au lycée) qu'une entreprise répond à la loi du marché: l'offre et la demande. Si l'offre ne vient pas combler la demande, il ne faut pas s'étonner de la faillite de l'offrant. Il est hors de question d'une perfusion à coup de taxes ou carte jeune qui envenime l'Etat avec l'échec de l'entreprise: la demande n'en sera nullement comblée et ça ne fera qu'empirer les caisses publiques, déjà plus basses que jamais.

Et ça s'arrête là ! Je n'ai que faire des yeux larmoyants des "grands artistes" face au président et les grosses foutaises façon "la culture va disparaître" ! On y perd toute objectivité à tirailler dans tous les sens en voulant empêcher l'évolution du marché.

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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar jamesc » mer. 14 avr. 2010, 07:07

Merci Arkados pour tes réponses pertinentes et argumentées.

Ai-je ton autorisation de les reprendre sur mon blog http://etpaflapuce.blogspot.com/ et de publier un article?

Bien à toi, à vous.

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Re: procès contre sacem et sdrm : besoin de conseil et aide

Messagepar pers » mer. 14 avr. 2010, 10:49

Auquel cas on pourrait le reproduire sur le blog en page d'accueil du PP :-)

Attention néanmoins à ne pas diffuser publiquement une correspondance supposée privée.
La liberté, c'est l’esclavage.
La guerre, c'est la paix.
L'ignorance, c'est la force.
La démocratie, c'est l'Amendement 13.


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