Forum du Parti Pirate

Bonjour,

je suis à la recherche d'information, et d'aide juridique.
Un ami a fait publier une Bd, "le blog de Franquin" chez Glénat. En gros c'est l'histoire du squelette de Franquin qui revient et tient un blog BD. Mais à leur grande surprise la boite qui détient les droits sur les oeuvres de Franquin les menace d'un procès car Franquin serait une marque déposée, et parce que l'ouvrage porterait atteinte à la mémoire de l'auteur. Soit deux arguments a priori limites.
Mais pour éviter des frais de justice la BD fut retirée de la vente. Cependant je me demande si tout cela est bien légal. Et je cherche une aide juridique pour les soutenir.
Pouvez-vous m'éclairer à ce sujet ?

Quelques liens pour ceux qui n'ont pas suivi l'histoire :

http://lecomptoirdelabd.blog.lemonde.fr ... -la-vente/
http://www.festival-blogs-bd.com/2009/1 ... nquin.html
http://www.actualitte.com/actualite/147 ... uteurs.htm

Je ne sais pas si on a des juristes sous la main, on regarde ça et on te tient au courant.
A+

Je pense malheureusement que d'un point de vue légal Marsu Productions soit tout à fait en mesure de faire retirer de la vente cet ouvrage. En France, une partie du droit d'auteur (le droit moral) est inaliénable (il ne peut être cédé et n'est transmis qu'aux héritier lors du décès) et imprescriptible (éternel). S'ils affirment dont que Franquin n'aurait pas approuvé l'utilisation de son nom et de son œuvre, ils ont le droit en France de faire cesser la publication.

De plus, les marques commerciales peuvent être renouvelées régulièrement, et si Franquin est une marque alors il est probable qu'ils aient le droit d'interdire son utilisation dans le titre.

Certains membres du Parti pirate souhaitent que les exceptions au droit d'auteur et à d'autres systèmes monopolistique (brevets, marques...) soient possible dès lors que le public est clairement informé que le produit qu'on lui propose n'est pas l'original (bien que cette idée ait été proposée à l'origine pour pouvoir commercialiser des médicaments génériques en indiquant le médicament qu'ils "copient") et je pense qu'en développant nous serons d'accord pour un tel système.

Pour le moment nous n'avons pas formulé plus précisément cette revendication, c'est pourquoi elle n'est pas dans la partie principale de notre programme, mais ce genre d'affaire nous donne des pistes de réflexions intéressantes.

Merci pour ces réponses.
Cela dit ce ne sont pas les descendants de Franquin qui affirment que la BD trahit l'oeuvre, mais Marsu prod. L'auteur d"idées noires" aurait plutôt apprécié je pense. Mais ça reste subjectif c'est vrai.
Et puis on voit bien que la BD n'a clairement rien à voir avec l'original.