Droits de reprise

[Vodkoff]

Bonsoir amis pirates!

J'ai une question relativement simple mais je suis incapable de savoir où avoir la réponse... bref!
Avec le groupe de musique dans lequel je joue nous aimerions reprendre Frozen de Madonna en version plus métal que pop. En gros, la reprise finie, on reconnaitra que c'est Frozen de Madonna mais ça ne sera pas du tout pareil. Doit-on pour cela acheter des droits? Eviter des choses? Pouvons-nous réellement le faire et le diffuser en concert et sur le net?

Merci d'avance de vos réponses! =)

Cordialement

Vod'

[Pumpum]

Bonsoir Vodkoff,

Très sincèrement je ne connais pas la législation, simplement énormément de formations musicales, de tout niveau et de tout genre (du classique au rock, en passant par les artistes web), utilisent des reprises sans avoir de problèmes avec les auteurs, et moi le premier !

Un étudiant en droit passerait-il dans le coin :p ?

[tornade]

Le Frozen de Madonna est un plagiat donc bon...
http://musique.portail.free.fr/actualites/11-09-2009/le-plagiat-belge-de-madonna/

[pers]

Doit-on pour cela acheter des droits?

Oui. (Et cher.)

(Et ils auront le droit de vous les refuser.)

Eviter des choses?

Oui. (En gros, vous aurez besoin de le leur faire valider.)

Pouvons-nous réellement le faire et le diffuser en concert et sur le net?

Non. Ce sera diffusé sous _leur_ contrôle, pas le vôtre.

Euh, vous voulez vraiment continuer ce projet ?

[Zali L. Falcam]

J'ajoute qued cette très chère SACEM est extrêmement vigilante à la question. Si t'en fais une reprise dans ta chambre pour ton compte youtube, honnêtement ils te feront pas chier. Si c'est pour la jouer en concert, même dans un bar miteux ou chais pas ou, tu vas avoir de gros problèmes.

[Pumpum]

Je pense en fait que tout dépend de la notoriété de ton groupe. Il existe des centaines de groupes, plus ou moins connus, qui jouent des reprises (la plupart du temps en copie conforme) dans des concerts ou dans des bars/café/etc, et qui n'ont aucun problème de gestion des droits d'auteurs.
Même si ce n'est peut être pas légal, tout le monde le fait.

[Zali L. Falcam]

Tout le monde le fait jusqu'à ce qu'il se fasse chopper, c'est arrivé à au moins deux de mes connaissances (un il y a 20 ans, et une il y a quelques mois). Moi je serais assez prudent en la matière.

[pers]

Il existe des centaines de groupes, plus ou moins connus, qui jouent des reprises (la plupart du temps en copie conforme) dans des concerts ou dans des bars/café/etc, et qui n'ont aucun problème de gestion des droits d'auteurs.

Euh, j'ai joué dans suffisamment d'arrière-arrière-arrière-caves de bouibouis inconnus terrés au fin fond de banlieues pourries, pour savoir qu'en général SI, les inspecteurs Sacem&Co sont _très_ performants, et se retrouvent même au courant du moindre machin de 4 minutes joué dans un auditorium de lycée.

L'argument du "asseyons-nous sur la loi et espérons que personne ne verra rien, d'ailleurs tout le monde le fait", me semble vraiment peu recommandable dans ce contexte.

Après, il faut dire que l'amende n'est pas totalement exorbitante (80 euros pour une chanson, je crois) ; ils sont prêts à fermer les yeux sur le délit d'adaptation et les droits moraux de l'auteur d'origine (les droits moraux sont une tache aveugle pour la Sacem). Cela étant, cela rend totalement impossible la diffusion d'un enregistrement du concert en question.

[Pumpum]

Mea Culpa alors !

La SACEM de Lyon ne doit pas être très active... le dernier exemple en date est un groupe d'amis qui ont joué la première partie de Skip The Use au 24H de l'Insa (festival très connu sur Lyon), que des reprises et aucun problème.

Je ferai gaffe alors

[Powder]

Mea Culpa alors !

La SACEM de Lyon ne doit pas être très active... le dernier exemple en date est un groupe d'amis qui ont joué la première partie de Skip The Use au 24H de l'Insa (festival très connu sur Lyon), que des reprises et aucun problème.

Je ferai gaffe alors

Bonjour,

(tout nouveau par là, je viens même d'adhérer....très enthousiaste!!!)

Dans ce cas ce n'est pas le groupe qui doit payer, c'est l'organisateur en envoyant la liste des morceaux joués à la sacem, et eux sont sensés évalué en pourcentage le nombre de morceaux joués protégé au sein de leur organisme (qui est une société privée de droit d'auteur)(par tous les artistes), lors de l'évènement; de ce pourcentage on le multiplie par d' autres (différents si c'est sur un prix d'entrée ou un bar ou etc) pourcentages (la part des droit d'auteurs), au chiffre d'affaire de l'évènement.

Exemple simplifié (ne connaissant plus les taux de la sacem)

10 morceaux sont joués
seulement 5 sont déposés et protégé par la sacem,
50%
taux de la sacem
disons 7 % sur les entrées

CA : 100 entrée à 10 euros
1000 €


Total à payer

1000 x50:100x7:100 = 70 €


Mais pour répondre à la question plus haut, donc quand vous joué le morceau, c'est l'organisateur qui paie les droits et pour mettre la reprise sur support, c'est finalement un peu la même chose sauf que là c'est le producteur du cd qui paie des droits via la sacem, (j'imagine que c'est eux en France qui gère les droits internationaux), si le groupe s'auto-produit c'est donc au groupe que revient la facture, sinon pour le diffuser sur le net, tant que tu ne gagnes pas de l'argent avec, ce n'est pas un problème. La logique c'est que si tu es beaucoup diffusé peut être tu vas joué au Zénith à 100€ la place, et c'est là que l'organisation paie les droits, imagines 20 000 spectateurs x 100 x 100 : 100 x 7 : 100 = 140 000 € de droit d'auteur, à répartir entre les différents auteurs, enfin la sacem ne s'oublie pas..., et si c'est toi l'auteur de tout le répertoire c'est cool, MEGA COOL !!!!!!!!!!!!!!OUAI!!!!!!!!! 140 000 € (t'as compris avec ton groupe mets tout les titres à ton nom, comme ça c'est tout pour ta gueule), Bon trêve d'humour!!!

Voilà en gros quelques mécanismes des droits d'auteurs en France et sa relation avec la sacem.

Personnellement, je suis un opposant farouche du système saceme et droit d'auteur en France, un système obsolète en matière de justice économique, hégémonique, aristocratique, et même fumiste.
Des attaques maintenant des explications plus tard....

Donc en tant que musicien, j'ai fait une croix sur la musique de "l'autre monde", de toute façon je joue ce que je compose, mais c'est un acte de foie que de se dire je m'interdit d'aller jouer des moreaux "sacemisés" dans un cadre où l'on doit payer des droit d'auteurs", le jour où ce système changera, je reverrai mon engagement.

(ha, je vois mon public inquiet de savoir que je ne vais pas joué "c'est guignole, c'est guignole" à mon prochain live....hein.......quoi.........10 000 euros, bon rien à foutre de mes engaments!!!! Fait péter 3...4... Poum Poum Tchak...guignole!!!c'est guignole...gnoooooooole!!!.)

Reprends du mistinguette les droits doivent être libre , en version métal ça doit déchiré.

http://www.youtube.com/watch?v=5aLBBPcOhtQ&feature=fvwrel


Bonne journée