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La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

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Jérôme LEIGNADIER-PARADON
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Jérôme LEIGNADIER-PARADON » mer. 12 juin 2013, 23:09

Bonsoir

Ci-dessous un des deux brouillons de communiqué que TXO m'a permit de vous relayer, espérant que cela réponde à un maximum de vos soucis/problèmes/angoisses :
Midnhack et Txo a écrit :Explications et commentaires sur le dépôt de la "marque" Parti Pirate suite aux réactions de nos adhérents et sympathisants, surpris par ce choix et ses implications.

Tout d’abord nous tenons à remercier les internautes qui ont réagi à l’annonce du dépôt de la marque « Parti Pirate » par le Parti Pirate, notamment en réaction à l’article précis et nuancé signé Julien L. ce 8 juin 2013 publié dans Numérama. Leur étonnement, leur émoi ou leurs railleries attestent que le Parti Pirate représente à leur yeux quelque chose de suffisamment précieux pour qu’ils consacrent de leur temps pour en commenter le développement.

Ces remarques et critiques sont parfois radicales et outrées, voire outrancières : c’est bon signe. Le courant passe : il est alternatif ! Cela signifie qu’il est tantôt positif, tantôt négatif. Enfin ces réactions nous ont donné l’occasion de réfléchir à la réponse que nous leur devons à concurrence de la manifestation de cet intérêt qui nous touche parce qu’il est porteur d’une sorte de relation contractuelle en nous : nous devons nous améliorer pour les convaincre et bien voici (ci-après) en quoi le dépôt de la marque Parti Pirate constitue l’une de ces améliorations possibles.


Pourquoi protéger le nom de Parti Pirate ?

Est pirate qui le veut ; le parti ne se pose pas en régulateur de la pensée pirate. Nos idées sont libres et nous encourageons chacun à se les approprier, à les transformer et même à les signer.

Cependant, depuis quelques mois il existe un certain nombre d’usurpations de notre identité. Plusieurs personnes (ou groupes) utilisent le nom de Parti Pirate pour donner à croire que nous cautionnons leurs propos et leurs actes. Ces gens sont souvent bien intentionnés et nous les inviterons à signer plutôt de leur propre identité sans autre suite juridique. Néanmoins, il est arrivé que ce ne soit pas le cas. Certains groupes n’ayant aucune valeur commune avec le Parti Pirate ont utilisé notre nom pour instiller l’idée que nous les approuvions.

Le bureau du Parti Pirate souhaite prendre une position claire : lorsque l’on parle du Parti Pirate, en France (et sur un sujet politique), il s’agit de notre association, domiciliée 21, place de la République à Paris. Si demain, il devait y avoir une sessession, une divergence (ou même une convergence), le nouveau groupe devra se nommer différemment pour respecter notre identité et assumer la leur.

De plus, il existait un autre risque réel : celui d’être dépossédé de notre nom. Dans le domaine politique, notre préexistence aurait été facile à prouver mais pas dans les domaines connexes. Pour prendre un exemple : celui de l’édition, une maison d’édition aurait pu utiliser et déposer la marque. Dans ce cas elle aurait pu non seulement inférer que nous assumions ses dires, mais aussi nous interdire d’utiliser la marque pour publier nos propres publications.

Le Parti Pirate Allemand a connu quelques-unes des difficultés que nous décrivons et a effectué le dépôt de la marque en Allemagne (en 2010).


Pourquoi utiliser le droit des marques ?

Richard Stallman a écrit un excellent article que nous vous invitons à consulter. Il y expose les différentes facette de ce que nous appelons à tord la "propriété intellectuelle". En l’espèce, nous ne nous opposons pas au droit de défendre son identité et c’est ce que nous faisons, humblement.

En France, la loi demande de faire le dépot à l’INPI en stipulant les classes de services que nous souhaitons protéger. La procédure, est assez simple à suivre, peu coûteuse. Au regard de nos moyens humains et financiers, nous n’avons pas voulu prendre le risque de devoir défendre notre marque devant la justice. Le tarif horaire d’un avocat est de 200 € HT de l’heure et en tant que bénévoles, nous aurions été dans l’impossibilité de prouver notre antériorité sans y passer par plusieurs mois de procédure. Ce document, publié au Journal Officiel laisse la charge de la preuve à nos adversaires et nous permettra d’user de nos assistances juridiques pour étayer notre défense.

Le Parti Pirate joue avec les contraintes du système. Notre association tient des assemblées générales tous les ans, nous sommes déclarés auprès du ministère en tant que Parti Politique, et faisons certifier nos comptes tous les ans par deux commissaires aux comptes. Toutes ces tracasseries administratives prennent du temps et nous détournent de nos objectifs politiques. Nous nous permettons d’utiliser les facilités du système lorsqu’il nous le permet, et sans renier nos engagements.


Pourquoi avoir gardé l’information confidentielle jusqu’à la date de publication dans le JO ?

Lorsque plusieurs dépôts d’une marque sont effectués aux mêmes moments, cela ouvre la porte aux contestations et oblige les déposants à une conciliation. Le dépôt de certaines classes auraient pu être refusé au prétexte d’un dépôt concurrent. La procédure recommandée dans ce genre de situation est donc de faire le dépôt puis de l’annoncer après sa publication au Journal Officiel. C’est donc ce que nous avons choisi de faire, en accord avec le représentant de la Coordination Nationale. L’information a ensuite été fournie publiquement comme toutes nos autres décisions.

Nous tenons à ajouter qu’il s’agit de la seule information que nous avons tenue confidentielle depuis le 21 octobre 2012 : toutes nos discussions, y compris nos négociations politiques avec d’autres partis, font l’objet de comptes-rendus que nous publions. Les associations ayant le même soin de transparence ne sont pas légion (cherchez donc le détail des remboursements de frais d’associations dont vous pouvez faire partie par exemple). Quant aux autres partis politiques, ils crient à l’hérésie.

Ce choix implique de donner plus facilement le flanc à la critique. Nous l’assumons et continuerons à répondre à vos critiques avec plaisir, et à en tenir compte avec sérieux.

Pour vous le prouver, nous publions ici même le podcast vidéo de nos délibérations ayant donné lieu à la publication de ce communiqué du Bureau National.

Au nom du Bureau National,Retour ligne automatique
Midnhack et TxoRetour ligne automatique
co Porte-parole du Parti Pirate "®".

Au générique de ce communiqué Maxime, Mistral, YannDutch, Alexis, Romain, Janus et Sylvain… tous nos remerciements pour les points de vue exprimés et les références
Jérôme Leignadier-Paradon - Porte parole national, secrétaire section Rhône-Alpes.
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Alda » jeu. 13 juin 2013, 14:02

Le bureau du Parti Pirate® souhaite prendre une position claire : lorsque l’on parle du Parti Pirate®, en France (et sur un sujet politique), il s’agit de notre association, domiciliée 21, place de la République à Paris. Si demain, il devait y avoir une sessession, une divergence (ou même une convergence), le nouveau groupe devra se nommer différemment pour respecter notre identité et assumer la leur.
« On est les seuls vrais Pirates® de France et on poursuivra tous ceux qui veulent faire croire le contraire. »
Ça a le mérite d'être clair.
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Stephanie » jeu. 13 juin 2013, 14:20

Les seuls pirates non, le seul parti pirate... ca à une cohérence non? ...
-Steph - grande gueule et sans mandat - parcque toi aussi raleur sans mandat, tu peux utiliser ton energie a quelquechose d'utile ;)

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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Alda » jeu. 13 juin 2013, 14:37

Alors pourquoi on peut lire ce genre de choses sur le Wiki à propos des Jeunes Pirates ? https://wiki.partipirate.org/index.php? ... es_Pirates

Mistral voyait cela comme une section. Pour le coup Mistral aurait aimé que le bureau soit plus informé et qu'un vote du Bureau soit initié.

Un vote du Bureau pour une entité indépendante ?

Mistral se demande jusqu'où les jeunes pirates sont indépendants des Pirates. Est-ce que l'association jeunes pirates voudra un jour devenir un parti?

S’inquiéter d'une possible future concurrence de la part d'une association qui vient d'être crée et qui envoie des signes amicaux de coopération ?

Il est intéressant que depuis que la marque Parti Pirate a été déposée, on peut estimer que l'on peut agir dans le sens d'une concession de licence pour éviter les débordements.

Concéder une licence à une entité indépendante pour éviter des « débordements » de cette entité ? Et si le bureau désapprouve une action il appelle ça un débordement retire la licence ?

Si ça confirme pas mon avis sur les velléités de contrôle de tout ce qui se revendique Pirate en France, je sais pas ce que c'est.
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar yellow-submarine » jeu. 13 juin 2013, 15:22

Sans équipage, point d'abordage! Vous pouvez rejoindre les sections locale et équipes internes
Je me demande comment/si les générations futures se souviendront des pirates... auteur de l'avatar

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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar ProgVal » jeu. 13 juin 2013, 16:14

Je suis d'accord avec Alda sur ce point (même si je ne suis pas fondamentalement contre le dépôt de la marque).

J'ajoute qu'en accordant une licence aux Jeunes Pirates, ça veut dire que tout autre mouvement pirate devrait en acquérir une (sous-entendu : sinon le PP-fr l'attaque). Et ce même s'il ne contient que « Pirate » dans son nom.
Par exemple pour le PP-Lyon, je n'ai vu à aucun endroit qu'ils essayent de se faire passer pour le PP-fr ou une section du PP-fr ; et c'est bien un mouvement pirate (aux dernières nouvelles).

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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar larose75 » jeu. 13 juin 2013, 19:29

Merci yellow


"M4khno le 13/06/2013 à 17:52
Ils sont touchants à découvrir à quoi sert la propriété intellectuelle, le droit d'auteur, le droit moral... On ne pouvait rêver meilleure démonstration de l'abime qui sépare l'idéologie et le dogmatisme de la réalité économique et sociale."
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Mistral » jeu. 13 juin 2013, 19:43

Tu sais très bien ce que valent les CR Alda, c'est difficile de rendre des minutes objectives. De plus c'est très vicieux de faire des coupes dedans pour faire croire qu'il y a des relations de causes à effet. J'invite les gens à lire le CR et à ne pas se laisser aussi piteusement manipuler.

Concernant les Jeunes Pirates, la synthèse de ce qui s'est dit en réunion sur ce sujet, c'est qu'il y avait besoin de clarifier le champ de nos collaborations car ils auront plus de faciliter à porter certains projets et réciproquement. Les jeunes pirates ne se fondent pas pour faire écran au Parti Pirate, au contraire. Construire une théorie de complot n'est pas très crédible et les relations sont très bonnes.

Il existe par exemple un parti pirate en Bretagne, qui porte un autre nom, qui défend d'autres valeurs. Il n'a jamais été question non plus ni de les museler, ni de les interdire. Faut avoir une vision du monde un peu étriquée pour voir toute divergence dans l'opposition. Le monde des idées est larges, nous pouvons diverger sans lutter et nous renforcer de nos convergences. Eux l'ont bien compris en Bretagne. C'est si compliqué pour toi, Alda, à Strasbourg ?
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Jérôme LEIGNADIER-PARADON » jeu. 13 juin 2013, 22:20

Eric H. a écrit :Je souhaiterai savoir si le sujet va en rester là, c'est à dire :
- est-ce qu'il va y avoir une discuttion vocale (que j'ai peut être raté) ?

J'ai participer à deux réunion avec le BN sur Mumble avent le dépôts pour parler de la protection de "Parti Pirate".
Les sujet a aussi été largement discuté au dernier "lundi opinions", en début de séance de surcroit.

Eric H. a écrit : - la décision est-elle ferme et définitive ?

Le dépos et fait pour 10 ans mais j'imagine que l'on peu toujours décider de le céder à un autre parti si tout le monde y tien.

Eric H. a écrit : - ne pourrait-il pas y avoir un vote clair des adhérents ? (honnêtement le sujet sur LiquidFeedback n'est pas clair du tout)

il faut choisir entre i219(on garde), i220(si quelqu’un à une autre idée) et i221(on l'annule... avec la quasi certitude de voir quelqu'un d'autre s'en emparer)
Qu'est-ce qui n'est pas clair ?

Eric H. a écrit :On est en train de se prendre une très mauvaise image, il faudrait réagir vite non ?

Pour l'instant, les opposants que je vois ce manifester se comptent sur les doigts, je vois plus de commentaires qui salut le pragmatisme du PP... mais sans doute me trouverez vous partial :wink:
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar YannDutch » jeu. 13 juin 2013, 22:35

Eric, je t'invite à relire correctement le topic pour connaitre les raisons pour lesquelles cette décision ne pouvait pas être débattu avant et devait rester confidentielle. Je crois que le CP du BN répond correctement à l'ensemble des questions.

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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Maissonier » jeu. 13 juin 2013, 22:55

Eric H. a écrit :J'ai tout lu, mais j'avoue avoir beaucoup de mal à l'accepter, car pour moi ca va totalement à l'encontre de ce que vous defendez. J'ai vraiment l'impression de perdre en crédibilité à présent lorsque je parle du parti.. oui ça fait pas longtemps que je suis parmi vous mais cet engagement me tenait à coeur et je suis deçu.

J'ai bien compris votre procedure mais je ne la trouve pas saine. Aujourd'hui un choix comme celui là, demain qu'elle autre surprise, il est plus rapide et facile de perdre la confiance des gens que de la gagner.


je n'aurai pas mieux dit
je suis d'accord même impression même déception même malaise
moi non plus j'aime pas les surprises

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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar YannDutch » jeu. 13 juin 2013, 23:12

Je comprend tout à fait, j'ai moi même été surpris quand j'ai eu l'info mais j'ai compris par la suite et après en avoir discuter qu'il existait certains risques à ne pas garder la démarche confidentielle. Maintenant le dépôt est effectué, nous en avons discuté hier soir en section et je suis d'avis à ne pas revenir en arrière mais s'il y a une réelle volonté des adhérents à retirer ce dépôt, je pense que le BN se pliera à cette volonté. Personnellement je pense que l'idée de Zest de créer une charte pour accompagner ce dépôt serait un bon consensus.

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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar tornade » jeu. 13 juin 2013, 23:20

Je ne peux qu'être d'accord avec Eric H. et Maissonnier.
Prendre les gens pour des andouilles laisse en général un goût amer et la confiance est rompue.
Prendre une telle décision, qui est en contradiction totale avec l'esprit d'ouverture et de liberté qui devrait faire le PP, est inadmissible.
Prendre comme prétexte que c'est pour se protéger du "piratage" est juste hallucinant et tout le blablabla que vous sortez depuis le début ne fait qu'enfoncer un peu plus de PP dans les abysses de la honte.
Les peuples ne devraient pas avoir peur de leurs gouvernements. Les gouvernements devraient avoir peur du peuple. - Thomas Jefferson
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar Jérôme LEIGNADIER-PARADON » ven. 14 juin 2013, 00:24

Oui, et la clef est entre NOS mains, pas celle d'un autre groupe politique ou autre lobbys malveillant.
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Re: La marque "Parti Pirate" déposée à l'INPI

Messagepar thufir » ven. 14 juin 2013, 07:14

Il y a la possibilité de remettre la marque en cause à horizon de l'AG prochaine.
Je pense que c'est un vrai débat de fond qu'il faut qu'on ait. Et comme je le notais plus haut, c'est une question différente que celle qui est de savoir si le bureau avait légitimité pour faire le dépôt sans en parler aux adhérents. Ce qui n'ôte rien à l'importance des deux questions, d'ailleurs.

Clairement, en politique, on peut pas s'extraire d'une tension Principes vs Réalisme. Quand on décide d'être à fond dans le réalisme, on finit comme le PS, un parti cynique et corrompu. Quand on s'arc-boute aux principes en dédaignant la réalité, juste on décolle pas, on arrive à rien, on est une bande de rêveurs qui ne fera jamais bouger le système.

L'action politique se situe dans cette tension et tout le jeu consiste à placer le curseur au bon endroit, en toute conscience. C'est une question de stratégie et de cela aussi il faut que nous débattions.
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