Retrouvez ce CR : sur le forum : <http://forum.partipirate.org/post46488.html>, sur la ML: <http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000004.html>
Précédente réunion : 01/06/11 (sur le forum : <http://forum.partipirate.org/conseil-admin-politique/reunion-cap-2011-t6250.html>, sur la ML: <http://lists.partipirate.org/pipermail/cr-conseils/2011-June/000003.html>)
Veuillez nous excuser du ton informel. Ce compte rendu est la transcription résumée, rapide et à la volée des discussions, il représente la voix et les décisions du CAP. Il est destiné aux adhérents pour un usage interne mais est publiée sur un espace public pour des raisons de transparence. En cas d'erreur, il peut-être amendé dans les jours qui suivent sur le forum. Les éléments confidentiels ou privés ont été retirés. Les autres propos tenus dans cette réunion doivent être considérés comme des propos personnels.
Vous pouvez répondre à ce compte-rendu sur le forum (bouton "répondre") ou par mail (en utilisant la ML discussions (at) lists.partipirate.org, voir <http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils> pour s'inscrire).
La porte du CAP est toujours ouverte pour les demandes des adhérents et autres membres.
Convoqués à la réunion :
- Membres du CAP : Harpalos H (secrétaire), Marou M (président), Ombre O (trésorier), Ko K, QQ Q et son assistant Gordontesos G, Sims S, Tornade T.
- Présent pendant tout ou partie de la réunion : SHQKMT
- Représenté(s) :
- = Votant(s) :
- Absent(s) :
- Excusé(s) : Ombre [=edit], Gordontesos[=edit]
- Invité(s) : Berserk (wiki, sociocratie), Zest (chan IRC)
- Invité(s) absent(s) : Berserk (wiki, sociocratie), Zest (chan IRC)
- Visiteur(s) :
Rappel : Le quorum du Conseil Administratif et Politique est fixé au tiers plus un des membres (=3.3), dont au moins deux membres du Bureau, comprenant le Président ou l’un des co-présidents (statuts).
Les membres absents ou excusés peuvent donner procuration à un membre présent, cette procuration compte pour le quorum (même le quorum du bureau et du président).
Pour être alerté par E-mail lorsqu'un CR est publié, il faut vous abonner à la ML CR-Conseils (<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/cr-conseils>) ou au forum "Communiqués du Conseil d'Administration Politique" : -> http://forum.partipirate.org/conseil-administration-politique/ , tout en bas cliquez sur "[x] S’abonner au forum" (même si c'est déjà coché).
Avant de commencer :
Le CAP vous informe de décisions prises en dehors de la réunion plénière:
- Aucune
- 1) Diverses questions urgentes
- 2) Financement, comptes en banque
- 3) Le programme
- 4) Salle et préparation de l'AG-AGE
- 5) Les élections à venir
- 6) Ligne éditoriale du blog
- 7) Boutique : statuer sur les devis s'il y en a
- 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
- 9) Développement du PP
- 10) Modification du RI
- 11) Changement du bureau de l'AFPP
- 12) Règles de fonctionnement du wiki
- 13) Questions diverses
- 14) Date de la prochaine réunion
- 15) OdJ de la prochaine réunion
- 1) Diverses questions urgentes
- Proposer au CRNBE de les aiderLe CAP accepte
C'est pour un de leur projet dont il n'est pas souhaitable de publier les détails pour l'instant. Des personnes se sont déjà présentées pour être volontaires. [NdS]- Sociocracie en présence de Berserk, QQ et Gordontesos
- Trouver un volontaire pour gérer une plate-forme rappelant la démocratie liquide
Cet auteur propose de financer un responsable technique pour mettre en place et maintenir à jour un tel système. Il souhaiterait que le PP lui recommande quelqu'un qui a déjà une connaissance de la démocratie liquide. Le PP comme cet auteur pourraient bénéficier mutuellement de travailler ensemble sur ce projet.
Le CAP recherche donc un volontaire pour travailler avec cet auteur, à qui nous transmettrons notre travail jusqu'à présent, et qui pourra nous faire bénéficier du sien.
HtMK- demliq
C'est sur une plateforme de test d'un groupe tiers
En l'absence d'Ombre, on ne peut pas faire le point sur ce dossier.
tHMKQ- Pétition contre la campagne HADOPI PUR
HtKSMQ- ML journalistes
HMKtQ - 2) Financement, comptes en banque
On (H) a appelé la CNCCFP et ils nous ont communiqué qu'on pouvait déposer notre demande d'agrément même si nous n'avons pas encore les 2 CaC (on n'en a qu'un).
Ceci fait, si l'agrément est reçu, nous pourront intervenir financièrement dans la vie politique.
Mais il nous faudra quand même des comptes certifiés par 2 CaC pour les comptes 2011 (à déposer au plus tard le 30 mai 3012).
Donc:- on continue à prospecter et à chercher un 2e CaC (c'est un mandat de 6 ans).
- il faut maintenant en priorité monter le dossier d'agrément (ça commence par mettre à jour la préfecture avec le nouveau bureau : en cours).
- 3) Le programme
- Interface
(appel à volontaire : oui, toi, lecteur, contacte-nous sur <contact (at) partipirate.org> si tu t'y connais en CSS).
(non voté)- Composition du programme
Une proposition sur la base d'un bloc obligatoire et un bloc factultatif est faite. Cette proposition sera soumise à l'avis des membres dans le forum.
HMQKT- Listes des mesures du programme
MQTKH - 4) Salle et préparation de l'AG-AGE
On demande des volontaires pour aider à l'organisation logistique (apporter le matériel, ranger, faire des affichettes, etc). (à poster dans le forum public).
Le CAP demande au CN de reconstituer une CODEC (de trois personnes du CN) avec des membres qui ne se présenteront pas aux nouvelles instances.
En l'absence de CODEC par le CN avant le 31 juillet, le CAP prendra les mesures nécessaires à l'organisation du scrutin de l'AG-AGE.
Le groupe statuts est relancé sur le forum : <http://forum.partipirate.org/post46448.html#p46447>, tous les motivés sont invités à le rejoindre. Une mailing-list <statuts (at) lists.partipirate.org> est créée pour les volontaires.
Le CAP proposera une liste d'amendements aux statuts et au RI proposés au vote points par points.
Les adhérents seront libres de proposer en leur nom des résolutions, y compris des résolutions touchant aux statuts, au RI et au programme. Le CAP mettra ces projets de résolution à l'ordre du jour avec éventuellement les explications nécessaires apportées par l'adhérent, complétées par les remarques du CAP.
Le CAP communiquera les délais et la forme pour ces projets de résolution proposés par les membres.
Proposition préliminaire : il y aura quatre moments (dans le désordre) : résolutions sur le bilan de l'année, amendements statuts et RI, renouvellement des instances, le programme du PP.
Le calendrier d'envoi des convocations dépend de la redirection du courier.
Le calendrier sera détaillé ici: http://forum.partipirate.org/wiki/age_2011 .
HMKQT
- 5) Les élections à venir
- 6) Ligne éditoriale du blog
HMKQT
- 7) Boutique : statuer sur les devis s'il y en a
- 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
- 9) Développement du PP
- 10) Modification du RI
- Sur la CODEC
Le CAP va faire rajouter au RI que les membres de la CODEC ne doivent pas se présenter dans les nouvelles instances, c'est à dire que les candidats aux instances votées à l'Assemblée générale ne puissent pas être membres de la CODEC.
(voté avec le point 4 = HMKQT)
En souligné ce qu'on rajoute, en barré ce qu'on enlève - Sur le vote par e-mail
RI : ajout du § 12.5 Vote par correspondance électronique
Dans les conseils, le vote à bulletin non secret par voie de correspondance électronique asynchrone (e-mails, forum...) est un mode de scrutin autorisé.
Les motions proposés à un tel vote sont des projets de résolution en vue de prendre une décision. Si la motion est rejetée, aucune décision ou action ne peut être entreprise sur la base de ce vote. Les membres du conseil doivent vérifier la façon dont leur vote est pris en compte. Dans ces scrutins, l'usurpation d'identité faite de mauvaise foi est une faute grave pouvant entraîner toutes les sanctions prévues au règlement.
L'appel au vote doit être envoyé sur un des canaux habituels de fonctionnement du conseil concerné, doit inclure la possibilité de voter NON (rejet) ou BLANC et doit indiquer une date de clôture et éventuellement le caractère d'urgence. Les conseillers répondent au vote par le même canal vers la même audience en indiquant soit leur vote, soit leur volonté de s'abstenir. Les conseillers qui n'ont pas répondu sont comptabilisés comme des votes NON, le BLANC est un suffrage exprimé.
Le vote est clôt soit à la date de clôture, soit dès que la motion atteint la majorité simple (par rapport aux nombre de membres du conseil) en cas de vote urgent, soit lorsque l'ensemble des votes des conseillers concernés, ou éventuellement de leur représentant, a été exprimé.
HKQTM- Insérer au chapitre 11 sur les convocations
HMQTK
(rappel : le préavis actuel est de 7j pour CAP et bureau, de 14j pour CN et codec)- Insérer au chapitre 10 sur les démissions:
Les postes déclarés en préfecture ne pouvant rester vacants, la démission des membres du Bureau National inscrits en préfecture n'est effective que lorsqu'ils sont remplacés dans leur fonction.
MHKQT- Insérer au §12.1 sur les candidatures au CAP et CN
Les postes déclarés en préfecture ne pouvant rester vacants, les membres du précédent Bureau National déclarés en préfecture continuent d'occuper leur poste et d'assister aux réunions du CAP et du bureau jusqu'à ce que leur poste soit pourvu au sein du nouveau Bureau du nouveau CAP.
MHKQT- cotisations : mettre à jour les règles de réception des cotisations -> ajourné en l'absence du trésorier.
- Dons : mettre à jour les règles de réception des dons -> ajourné en l'absence du trésorier.
- Changement des règles d’élection du bureau.
- Sur la CODEC
- 11) Changement du bureau de l'AFPP
Présidente : Tornade ;
Trésorier : QQ ;
Secrétaire : Gordontesos.
(non voté)
- 12) Règles de fonctionnement du wiki
- 13) Questions diverses
Ajourné. - 14) Date de la prochaine réunion
- 15) OdJ de la prochaine réunion
- 1) Diverses questions urgentes
- 2) Les élections à venir
- 3) Modification du RI
- 4) Le programme
- 5) Salle et préparation de l'AG-AGE
- 6) Financement, comptes en banque
- 7) Boutique
- 8) CR de l'équipe technique et directives du CAP
- 9) Développement du PP
- 10) Ligne éditoriale du blog
- 11) Questions diverses
- 12) Date de la prochaine réunion
- 13) OdJ de la prochaine réunion
Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou copier-coller
cnx = connexion
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (=PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que le CR ait été validé par le CAP.
OdJ = orde du jour
PB = problème
PP = Parti pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (=CRAPP)
spec = spécifications
CC-BY Parti Pirate.
PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue de l'exportation depuis piratenpad.