Conseillers présents : ko, Biaise, Drenskin, Crante, Stéphanie
Invités : YannDutch, Copinmalin, Easyone, flecointre, Pierre
Délégués du CAP : marou
Excusés : Cubox, Lunastyx, Piottr
Date de la prochaine réunion
Prochaine réunion dimanche 9 septembre à 20h
Stéphanie pour la section IDF
La section IdF souhaite ouvrir une boutique, ce qui est présentement interdit par le règlement intérieur (§15.2).
Un amendement a été préparé sur le pad suivant (https://idf.pad.partipirate.org/209), et a été ajouté à la liste de travail de la commission mixte.
Réorganisation de la section Programme du Forum
liqdem/initiative/32 et programme/lignes-directrice-sur-sujets-societe-t8064.html
Le sujet traîne depuis bientôt 2 mois.
Les conseillers font un vote par mail cette semaine et une réorganisation sera appliquée dans la foulée.
Proposition de Crante pour la section Alsace
Il est proposé par la section Alsace, de créer des ML et groupes de coordination, en vue des élections européennes, par secteur (zone) de vote, donc les 8 zones ( http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Circonscriptions_fran%C3%A7aises_europ%C3%A9ennes_2009.svg ) afin de mettre en relation et de coordonnées les futures actions et élections.
Après une discussion sur la nécessité de créer des ML preparation-europeennes, nous préférons lancer le débat sur le forum et au sein des sections locales en vue des élections européennes (constitution des listes, validation des candidatures, stratégie politique et éventuelles alliances)
Assemblée Générale Décentralisée
Flecointre nous demande notre avis sur l'idée de réaliser des AG décentralisées (cf. http://forum.partipirate.org/discussions/assemblee-generale-decentralisee-t8417.html ) et plus généralement des événements simultanés dans plusieurs sections locales.
Les membres présents sont très favorables à l'idée, qui permettrait de consulter plus souvent et plus largement les adhérents. Un travail de réflexion est à faire pour définir le cadre du sujet (le CN demande quand même à commencer le travail là dessus après l'AG, afin de concentrer les forces sur les amendements au programme).
Amendements au RI
Que veut dire "publiquement identifié" (le Conseil National valide cet amendement)
§ 11.4 Vote par correspondance à bulletin secret
Tout le matériel de vote est conservé trois mois par la Commission de Contrôle pour permettre un recomptage. Le dépositaire du dit matériel est publiquement identifié (prénom, nom, ville).
Commentaire: la formulation initiale a donné lieu à des divergences d'interprétation de savoir si le dépositaire pouvait rester en pseudonymat, qui est une protection garantie par le RI (Charte des principes §10) mais qui semble contraire au principe de vérifiabilité du vote. Il est proposé de trancher dans le sens de la vérifiabilité du vote.
Spécification du mode de scrutin pour désigner les membres du bureau dans le mode de désignation par défaut (le Conseil National ne se prononce pas pour cet amendement, il sera adopté automatiquement après le délai de 2 semaines. C'est à dire le 28/08/12)
Commentaire: Le CAP est libre de choisir la façon dont il constitue le bureau, mais une manière par défaut est proposée au cas où le CAP n'arrive pas à se mettre d'accord. Pour plusieurs raisons internes, le CAP peut décider de nommer un président unique ou plusieurs coprésidents. Le présent amendement améliore la désignation par défaut pour la coprésidence en spécifiant d'une part le mode de scrutin (la version actuelle ne prévoit rien), et permettant d'autre part les candidatures par binôme ou trinômes, au lieu de faire un vote en deux temps. Le vote en deux temps en effet n'est pas satisfaisant: il oblige de choisir un premier coprésident sans savoir qui sera candidat pour être un éventuel coprésident. Il serait possible d'aller un peu plus loin (à débattre) et de préciser que le bureau est constitué sur la base de candidatures complètes (coprési, secrétaire, tréso, etc) départagée par notre variante de Schulze. Fin du commentaire.
La procédure d'élection du Bureau National est la suivante. Le Conseil Administratif et Politique peut proposer une motion mettant en place un mode d'élection du bureau adapté à la configuration du conseil et des candidatures. À défaut d'adoption d’une telle mention, l'élection du bureau se déroule selon la procédure ci-dessous, où chacun des scrutins électifs suit notre variante de la méthode des Schulze :
Les points 1 à 5 sont remplacé par un point unique et les autres sont rénumérotés:
1. Les candidatures à la présidence et coprésidence se font sous la forme de monômes, binômes ou trinômes.