Discussions suite à la réunion du CAP du 20/08/2012

[Conseil_Administration]

Réunion du CAP du 20/08/2012
sur Mumble
CR sur le forum: http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8491.html

Précédente réunion: 13/08/2012 <http://forum.partipirate.org/post74451.html#p74451>

Synthèse de la réunion : 20/08/12

Bonjour

Veuillez trouver ci-dessous la synthèse de notre réunion hebdomadaire.

Nous avons surtout parlé d'alliances politiques, de nomination des modérateurs du forum, d'archéologie (l'accès aux anciennes versions de nos statuts et règlement intérieur), et du déroulement de l'AG.

Sur les alliances, nous avons parlé de l'attitude que nous devons avoir envers les autres formations politiques lorsqu'elles nous contactent avec des propositions d'alliances. Il est important que les adhérents débattent de ce sujet en vue d'adopter une stratégie globale à long terme, afin d'être en mesure de répondre ou de donner consigne de réponse aux candidats ou aux sections, en vue des municipales puis des européennes. Sur le déroulement de l'AG, nous avons pris bonne note que la communauté, parmi ceux qui se sont exprimé dans le forum, est partagée, mais, étant donné que leur suspend bloque la préparation de l'AG, nous avons dû trancher dans un sens ou dans l'autre sur les questions posées.

Pour tous les travaux au sein du PP, nous avons besoin de gens pour aider, aux gros œuvres, mais aussi aux corvées. Ceux qui souhaitent aider sont priés de s'adresser à la chargée de recrutement <http://forum.partipirate.org/wiki/responsables#gestion_des_adherents>.
- NdS

La synthèse ci-dessous a été faite par les chargés de communication interne (<http://forum.partipirate.org/wiki/responsables#charge_de_communication_interne>), merci à eux.

Réunion

• 1) Diverses questions urgentes
  
• (1.1) Adhésion à zéro euro d'un adhérent

En l'absence de Ck, les adhésions sont bloquées. Ce membre du forum demande une adhésion d'urgence à zéro euro pour pouvoir être candidat au poste de modérateur et pour participer à d'autres projets (DRH): konwhald.

• (1.2) Retour sur la rencontre avec la formation politique qui souhaite réfléchir à 2014

Marou résume l'échange qu'il a eu avec le membre du bureau de la formation politique qui nous avait contactés dans la perspective de 2014. Ils semblent avant tout souhaiter que le PP demeure indépendant et ne se rallie pas à la gauche ou à la droite. Ils envisagent de soutenir financièrement la campagne du PP dans une poignée de villes moyennes. Leur proposition est purement financière : le PP présenterait ses listes sous ses couleurs et eux les leurs, chacun défendrait ses propositions. En échange, ils souhaiteraient un accord réciproque pour les législatives de 2017.

Leur proposition vient du fait qu'ils souhaitent voir se développer des formations qui, comme la leur, ne se placent pas dans une logique gauche-droite, et qu'émerge un véritable pôle représentant quelques pourcents des électeurs, entièrement indépendant.

Au sujet de l'éventuel partenariat, cette proposition s'ajoute à un certain nombre d'approches, plus ou moins ouvertes, que plusieurs de nos candidats aux législatives nous ont signalées. Le CAP demande au CN, en charge de la consultation des adhérents, d'organiser un débat.
Nous invitons aussi les sections locales et le Pirate Camp (<https://www.partipirate.org/spip.php?article105>) à mettre sur pied des ateliers de réflexion sur le sujet.

• (1.3) Procédure pour déduire de ses impôts les frais dépensés pour le PP

Il nous est remonté qu'il existerait une procédure permettant aux personnes faisant des dépenses pour un parti politique, lorsqu'elles ne sont pas remboursées par ledit parti, de les faire prendre en compte dans leur déclaration d'impôt au même titre que des dons au parti (exemples: déplacements officiels...). Nous demandons au trésorier de se renseigner.

• (1.4) Identité des adhésions à zéro euros.

Il existe une procédure exceptionnelle destinée aux membres en difficulté financière, les demandes d’adhésions à zéro euros devront maintenant être accompagnées d’un justificatif d’identité. Ce point sera ajouté au Règlement Intérieur prochainement.

• (1.5) Discussion sur la procédure de nomination des modérateurs .

A la demande de la communauté, via le chargé d'OdJ (Solarus)

La procédure de recrutement présentée sur le wiki, qui est d'ailleurs celle existante depuis quelques années, est aprouvée par le CAP.

Konwhald est déjà modérateur
Les candidatures de Khakaoura, gna, Ayunkell, YannDutch sont étudiées et acceptées.

• 2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
• (2.1) Réseaux sociaux

Solarus se propose (et le CAP aprouve) de rejoindre l'équipe qui anime notre compte Twitter (@partipirate) et Diaspora (partipirate@joindiaspora.com), et de les lier ensemble.Renseignements sur: <http://wiki.partipirate.org/Reseaux_sociaux>.

• 3) Communication

Suivi des modifications des documents officiels
Cette demande concerne les documents qui ne sont modifiés que par décision officielle et peu souvent au cours d'une année : Status et Règlement intérieur pour le moment
L'objectif est d'avoir la dernière version d'un document, de pouvoir consulter les anciennes versions et de pouvoir réaliser une comparaison entre deux versions afin de mettre en évidence les différences entre elles.

Le CAP ne voit pas d'objection au projet. Le secrétaire tient les sources à disposition des chefs de projets dès qu'ils seront désignés.

• 4) Programme
• 5) Technique

À la demande de l'ektek, il est créé deux ML
technique-sysadmin (owner au départ: CRL cmal beldom)
technique-contact (owner au départ: CRL cmal beldom)

• 6) Comptabilité
• 7) Évenements à venir
• (7.1.1) Rappels et précisions

Rappel du calendrier de préparation à l'AG: <http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Calendrier>.

Nous rappelons que nous sommes en période préparatoire de l'AG, qu'un certain nombre de décisions relevant de l'ordre du jour sont prises durant cette période. Si vous avez des retours à faire, il faut les faire remonter. Certains points sont importants, mais tous vous concernent. Nous vous demandons d'être attentif sur les procédures et délais que nous proposons. Contactez le CAP ou les chargés de com si besoin pour être tenus informés. Les adhérents souhaitant donner leur avis doivent venir en réunion (ou envoyer des représentants).

L'ouverture des candidatures pour les postes au CN et CAP est le mardi soir 31/07 24h jusqu'au dim 30/09/2012 0h. À la question de savoir à qui envoyer et comment, merci de s'adresser à la codec.

Nous vous invitons à vous faire connaître en avance et à venir participer aux réunions et aux travaux. Le CAP et le CN sont ouverts à tous les contributeurs, inutile d'attendre d'être élu pour commencer à travailler et donner votre avis.

Nous rappelons que nous avons choisit la salle (salle Picasso à Montreuil). Nous ferons une communication officielle lorsque nous aurons confirmation de la part de la salle que notre réservation est définitive. cmal ira enquêter sur place pour voir pourquoi ils ne répondent pas aux mails ni au téléphone.

La section IdF a commencé à travailler sur la logistique. --> https://idf.pad.partipirate.org/212

• (7.1.2) Débats en AG

Un débat a été ouvert au CAP concernant le déroulement de l'AG et notamment les votes et débats. Les adhérents ont été sollicités pour participer aux débats et venir en réunion pour avancer sur ce point.

Faut t'il laisser une place aux débats oraux avant le vote des mentions ? Certains avancent que cela désavantageraient ceux qui votent par correspondance, d'autres pensent que le débat oral est indispensable au vote des mentions.

Des échanges auront lieux en AG pour discuter des points à l'ordre du jour, organisé du mieux qu'on le puisse selon le temps disponible.

• (7.1.3) Présidence de séance

La présidence de cette AG est statutairement à la charge du CAP (statuts §20.2). Cependant, par délégation, le CAP souhaite que les débats soient guidés par une équipe d'animateurs, supervisés par un ou plusieurs président de séance. Nous souhaitons un ou plusieurs présidents de séance neutre. Les volontaires sont invités à se manifester en avance et à se présenter à la communauté. La désignation des animateurs et présidents de séance sera le premier vote de la journée. Ces animateurs établiront le compte-rendu de séance, sur lesquels ils consigneront les résultats des votes supervisés par la CODEC.

• (7.1.4) Modes de vote

Faut t'il voter certaines mentions à main levée ou tout faire à bulletin secret ?

Ce sujet aussi a fait l'objet d'échanges d'arguments, lors de la dernière réunion, sur le forum, lors de la réunion de ce soir.

Il est signalé en premier lieu que la CODEC est garante de la sincérité et de la bonne exécution du scrutin, et qu'elle tranchera en dernier lieu, quel que soit l'avis du CAP ou du président de séance.

Sous réserve de convergence de vues avec la CODEC, le CAP propose que le choix de scrutin à main levée ou secret soit laissé à l'appréciation du président de séance, en fonction de l'orientation de la communauté, du temps disponibles et des autres contraintes. Les motions simples et consensuelles pouvant être votées à main levée. Les votes électifs des conseillers devant obligatoirement se faire à bulletin secret.

• (7.1.5) Logistique

Il est posé la question suivante: il y aura du streaming à l 'AG ?
Toutes les questions d'ordre logisitique et technique devront être adressées à la section IdF en charge de la logistique ou à l'ektek.

• (7.2) Invitation d'intervenir lors d'une table ronde sur HADOPI d'un parti politique lors de leur journée d'été

Proposition d'intervenir lors d'une table ronde sur HADOPI d'un parti politique lors de leur journée d'été (en septembre) : intervention en tant qu'invité sur un sujet sur lequel notre point de vue est requis.

• 8) Questions diverses
  
• (8.1) Equipe de l'international

La ML a été crée (<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/international>).
L'équipe se montera sur le modèle de l'équipe rédacteur, c'est à dire assez ouverte.
Des consignes devront être données à l'équipe RH pour orienter les pirates intéressés vers cette équipe.

• 9) OdJ de la prochaine réunion

C'est solarus qui s'occupe de l'OdJ . Une fois l'OdJ de la réu suivante préparé par le CAP, les précisions de sujets éventuels sont à demander à Solarus.

• 1) Diverses questions urgentes
• 2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
• 3) Communication
• 4) Programme
• 5) Technique
• 6) Comptabilité
• 7) Evenements à venir

Préparation de l'AG

• 8) Questions diverses

Amendements au règlement intérieur

• 9) OdJ de la prochaine réunion
• 10) synthèse

Contactez Solarus pour être informé de cet Ordre du jour où pour y faire inscrire des sujets.

• Prochaine réunion

(lundi prochain) Nous parlerons de l'AG, et de tout ce que l'actu interne ou externe nous mettra dans les pattes. Il y a encore quelques petits amendements au règlement intérieur à la commission mixte. Si vous avez un sujet ou un avis à donner, venez à la réunion, eprès en avoir éventuellement parlé aux chargés de communication interne (<http://forum.partipirate.org/wiki/responsables#charge_de_communication_interne>).
Assister aux réunions du CAP: <http://forum.partipirate.org/wiki/conseil/cap#reunions>
Accéder aux documents de travail du CAP: <http://forum.partipirate.org/wiki/conseil/cap#acces_au_pad> (faites la demande en avance pour éviter de ralentir la réunion).

FIN

Cette synthèse de la réunion vise à être la plus compréhensible possible, tout en y intégrant les décisions les plus importantes et surtout celles concernant les adhérents.

Ceux qui veulent accéder au compte-rendu détaillé le trouveront en pièce jointe.

Le texte exact et officiel des décisions et motions est à lire dans le compte-rendu public intégral.

Le forum n'autorisant pas les pièces jointes en HTML, nous joignons ce fichier dans une archive.




CC-BY Parti Pirate.

PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue de l'exportation depuis le pad.

Les questions éventuelles et discussions sur la réunion du CAP du 21/08/2012 (<http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8491.html>) se font dans ce fil de discussion: <http://forum.partipirate.org/discussions/discussions-suite-reunion-cap-2012-t8492.html>

Mise à jour : CR Complet disponible ici : http://lists.partipirate.org/pipermail/ ... -0001.html

[Damien Clauzel]

Synthèse de la réunion : 20/08/12

Bonjour

Veuillez trouver ci-dessous la synthèse de notre réunion hebdomadaire.

Pas de version complète ?

[H6r6tiqu6]

Synthèse de la réunion : 20/08/12

Bonjour

Veuillez trouver ci-dessous la synthèse de notre réunion hebdomadaire.

Pas de version complète ?

Assurément que si, mais fallait être là XD

[crl]

Message mis à jour, lien vers le CR complet disponible en fin de message

[Damien Clauzel]

Hop, le CR complet pour avoir tout au même endroit.

Réunion du CAP du 20/08/2012
sur Mumble
CR sur le forum: com-cap/reunion-cap-2012-t8491.html

Précédente réunion: 13/08/2012 <http://forum.partipirate.org/post74451.html#p74451>



H absent ou très en retard pour la réu du 27/08.
CK excusé pour cas de force majeure de raisons personnelles << je suis un peu en standby pp…>>
Skhaen absent jusqu'à l'AG, a délégué tout pouvoir à Clémencee.
Sims problème technique







Convoqués à la réunion :

CAP: CaptainKiller (Ck), Harpalos (H), Marou (M), Pers (P), Rackham (R), Sims (Si), Skhaen (Sk), Clemencee (Cl), flecointre (fl), violetta (v)
Invités permanents : les médiateurs, le ou les délégués du CN , les chargés de com interne (Ayunkell,Solarus,Eldamso)
Invité(s) :


Feuille de présence (indicative, les gens peuvent arriver et partir en cours de réunion) :
P H Fl M Cl fl Sol Drenskin Ayunkell

Excusés : Ck Sk Si
Absent :
Visiteurs : Easyone, spi

Le quorum étant de 4 dont un membre du bureau (statuts §11.1), la réunion peut commencer

(Résolution n°2012-08-20/0.1)

Avant de commencer :
Le CAP retranscrit les décisions / activités prises en-dehors de la réunion plénière :

(Résolution n°2012-08-20/0.0)
cr SUR LE FORUM/ <http://forum.partipirate.org/com-cap/reunion-cap-2012-t8491.html>
(Résolution n°2012-08-20/0.1)



OdJ


Les réunions se font (dorénavant) tous les lundi soir à 21h sur notre serveur mumble (<http://forum.partipirate.org/wiki/fonctionnement/outils/serveur_vocal>).

Les réunions sont ouvertes aux adhérents.
Un point de l'ordre du jour leur est consacré, nous vous invitons à venir dès le début de la réunion pour manifester votre souhait d'aborder tel ou tel sujet.



1) Diverses questions urgentes
2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
3) Communication
4) Programme
5) Technique
6) Comptabilité
7) Evenements à venir
8) Questions diverses
9) OdJ de la prochaine réunion
10) synthèse


Réunion


(Résolution n°2012-08-20/1.1)

1) Diverses questions urgentes

(1.1) Adhésion à zéro euro d'un adhérent

En l'absence de Ck, les adhésions sont bloquées. Ce membre du forum demande une adhésion d'urgence à zéro euro pour pouvoir être candidat au poste de modérateur et pour participer à d'autres projets (DRH): konwhald.

Adhésion validée :
Pour : H M P (+R)
Contre :
NSPP :

Adopté

(Résolution n°2012-08-20/1.2)

(1.2) Retour sur la rencontre avec la formation politique qui souhaite réfléchir à 2014

[voir CR précédent pour plus de contexte]
marou résume l'échange qu'il a eu avec le membre du bureau de la formation politique qui nous avait contactés dans la perspective de 2014. Ils semblent avant tout souhaiter que le PP demeure indépendant et ne se rallie pas à la gauche ou à la droite. Ils envisagent de soutenir financièrement la campagne du PP dans une poignée de villes moyennes. Leur proposition est purement financière : le PP présenterait ses listes sous ses couleurs et eux les leurs, chacun défendrait ses propositions. En échange, ils souhaiteraient un accord réciproque pour les législatives de 2017.

Leur proposition vient du fait qu'ils souhaitent voir se développer des formations qui, comme la leur, ne se placent pas dans une logique gauche-droite, et qu'émerge un véritable pôle représentant quelques pourcents des électeurs, entièrement indépendant.

marou a prévenu que le PP était attaché à la transparence et à la consultation des adhérents, et qu'une telle proposition, même si (et d'autant plus parce qu') elle est originale par rapport à une simple alliance, devra être débattue au sein de la communauté au préalable. Le porte-parole de la formation politique a répondu qu'il fallait également qu'ils discutent de cette idée de leur côté avant d'aller plus loin. Il se propose aussi d'intervenir à l'occasion de l'une de nos réunions, telle l'assemblée générale, pour présenter sa formation et ce projet.

Sans même considérer le bien fondé de cette participation, considérant les délais serrés, et surtout le calendrier déjà chargé pour le dimanche de l'AG, faire intervenir des invités et lancer un débat aussi lourd est déjà difficile à envisager. Nous invitatons la section IDF à organiser quelque chose le samedi où ce porte-parole pourrait intervenir, avec ceux qui sont intéressés et sur place, incluant tous les pirates qui viennent de loin pour l'AG et qui opterait pour être là le samedi.

Au sujet de l'éventuel partenariat, cette proposiiton s'ajoute à un certain nombre d'approches, plus ou moins ouvertes, que plusieurs de nos candidats aux législatives nous ont signalées. Le CAP demande au CN, en charge de la consultation des adhérents, d'organiser un débat.
Nous invitons aussi les sections locales et le Pirate Camp (<https://www.partipirate.org/spip.php?article105>) à mettre sur pied des ateliers de réflexion sur le sujet.

H Sk(cl) M R(m) P(fl)

(Résolution n°2012-08-20/1.3)

(1.3) Procédure pour déduire de ses impôts les frais dépensés pour le PP

Il nous est remonté qu'il existerait une procédure permettant aux personnes faisant des dépenses pour un parti politique, lorsqu'elles ne sont pas remboursées par ledit parti, de les faire prendre en compte dans leur déclaration d'impôt au même titre que des dons au parti (exemples: déplacements officiels...). Nous demandons au trésorier de se renseigner.

H Sk(Cl) M R(m)

(Résolution n°2012-08-20/1.4)

(1.4) Identité des adhésions à zéro euros.

Il existe une procédure exceptionnelle destinée aux membres en difficulté financière ou pour d'autres raisons (pas de chéquier, de carte ou de caissier proche). Ces adhésions font l’objet d’un examen par le C.A.P., et d’une validation (dans les faits quasi-systématique). Cependant, il nous est apparu que ces demandes d’adhésions ne devraient pas, pour des raisons juridiques, être dispensées de vérification d’identité (comme les adhésions traditionnelles) ; pour cette raison nous informons les futurs adhérents que pour être acceptées, les demandes d’adhésions à zéro euros devront maintenant être accompagnées d’un justificatif d’identité. Ce point sera ajouté au Règlement Intérieur prochainement.

P (+R) M Sk(Cl) H

(Résolution n°2012-08-20/1.5)

(1.5) Discussion sur la procédure de nomination des modérateurs .

A la demande de la communauté, via le chargé d'OdJ (Solarus)

Discussion sur la procédure de nomination des modérateurs forum, ainsi que l'examen de quelques candidatures (une pour le modérateur général et d'autres de modérateurs) qui seront présentées par Maltaaroth.

Procédure de recrutement des modérateurs proposée par violetta et maltaaroth: http://wiki.partipirate.org/Recrutement ... .A9rateurs

La procédure de recrutement présentée sur le wiki, qui est d'ailleurs celle existante depuis quelques années, est aprouvée par le CAP.

Konwhald est déjà modérateur
Les candidatures de Khakaoura, gna, Ayunkell, YannDutch sont étudiées et acceptées.

POUR M R(m) P(fl) H Sk(Cl)
CONTRE
AR
NSPP

Il est signalé que l'identité de Konwhald a été vérifiée au moment de son adhésion (Cf ci-dessus), et que tous les 5 ont signé la clause de confidentialité.

Le rôle de modérateur général est prévu dans la charte du forum (<http://forum.partipirate.org/page_charte.php>, mais n'a, semble-t-il, jamais été officiellement attribué. Il jour un rôle dans la procédure de désignation des nouveaux modérateurs.

Candidats: maltaaroth.

Etant donné qu'il y a de nouveaux modérateurs, il serait souhaitable de leur laisser un délai suplémentaire de candidature. La désignation du modérateur général est ajournée.

Sk(cl) H P(fl) M R(m)

(Résolution n°2012-08-20/2.1)

2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
(2.1) Réseaux sociaux






Solarus se propose (et le CAP aprouve) de rejoindre l'équipe qui anime notre compte Twitter (@partipirate) et Diaspora (partipirate@joindiaspora.com), et de les lier ensemble. L'équipe actuelle, aux dernières nouvelles, était Skhaen, davduf, CaptainKiller et Xavier G, sous la responsabilité de Rackham. Il faudra mettre àjour la page <http://wiki.partipirate.org/Reseaux_sociaux>.

H P(fl) M R(m) Sk(Cl)

(Résolution n°2012-08-20/3.1)

3) Communication

(3.1) Suivi des modifications des documents officiels

Cette demande concerne les documents qui ne sont modifiés que par décision officielle et peu souvent au cours d'une année : Status et Règlement intérieur pour le moment
L'objectif est d'avoir la dernière version d'un document, de pouvoir consulter les anciennes versions et de pouvoir réaliser une comparaison entre deux versions afin de mettre en évidence les différences entre elles.

Solution proposée
Actuellement, l'application MediaWiki utilisée par le Parti Pirate réponds à ce besoin :
- Les statuts sont déjà disponible http://wiki.partipirate.org/Statuts
- la liste des versions est disponible http://wiki.partipirate.org/index.php?t ... on=history
- une différence entre deux versions peut être affichée http://wiki.partipirate.org/index.php?t ... 6&oldid=18
- De plus, pour chaque page de wiki, il y a une rubrique discussion permettant de publier la raison des modifications et de répondre à d'éventuelles questions.

Toutefois cela nécessite :
- injecter toutes les versions précédentes dans l'ordre, en modifiant la date de mise à jour pour qu'elle corresponde à la date de la décision.
- (apparemment)tout le monde peut modifier une page après ouverture d'un compte. Il faudrait restreindre son accès en écriture à une équipe réduite.

Demandes:
- préciser la liste des versions à prendre en compte (année passée, deux dernières années passées, ...). Ne pas remonter trop loin dans le temps, ne conserver que les 4 dernières modifications, et pas au delà de 18 mois.
- obtenir ces versions au format texte brut (TeX), ou la liste des modifications effectuées à partir du premier document
- constitution d'une équipe (appel à contribution sur le forum et la ML) : 4 personnes à priori
- éventuellement modalités de publications
- accès ou support technique afin de corriger les dates de modifications des pages et de restreindre l’accès en écriture à ces pages.

Plan d'action
1 - Récolte des informations, répartition du travail, création de binômes au moins un binôme Statut, un binôme règlement intérieur
2 - Au sein d'un binôme, alternativement une personne insère un document, l'autre assure la relecture et la validation.
3 - CR au coordinateur après chaque validation d'une version, le support technique change la date de publication.
4 - Communication sur la disponibilité de l'outil.

Temps estimé : 1 à 2 mois, à revoir suivant nombre de versions et personnes

Divers
flecointre se propose en support technique (si accès) et/ou en coordination du projet et/ou manipulation de texte

Le CAP ne voit pas d'objection au projet. Le secrétaire tient les sources à disposition des chefs de projets dès qu'ils seront désignés.

H P(fl) M R(m)

(Résolution n°2012-08-20/4.0)

4) Programme

(Résolution n°2012-08-20/5.0)

5) Technique

A la demande de l'ektek, il est créé deux ML
technique-sysadmin (owner au départ: CRL cmal beldom)
technique-contact (owner au départ: CRL cmal beldom) [en fait, celle-ci est crée sur suggestion de secrétaire - NdS]

H Sk(cl) M R(m) P(fl)

(Résolution n°2012-08-20/6.0)

6) Comptabilité

(Résolution n°2012-08-20/7.0)

7) Évenements à venir

(Résolution n°2012-08-20/7.1.1)

(7.1.1) Rappels et précisions

Rappel du calendrier de préparation à l'AG: <http://wiki.partipirate.org/Ag_2012#Calendrier>.

Nous rappelons que nous sommes en période préparatoire de l'AG, qu'un certain nombre de décisions relevant de l'ordre du jour sont prises durant cette période. Si vous avez des retours à faire, il faut les faire remonter. Certains points sont importants, mais tous vous concernent. Nous vous demandons d'être attentif sur les procédures et délais que nous proposons. Contactez le CAP ou les chargés de com si besoin pour être tenus informés. Les adhérents souhaitant donner leur avis doivent venir en réunion (ou envoyer des représentants).

L'ouverture des candidatures pour les postes au CN et CAP est le mardi soir 31/07 24h jusqu'au dim 30/09/2012 0h. A la question de savoir à qui envoyer et comment, merci de s'adresser à la CODEC.
Nous vous invitons à vous faire connaître en avance et à venir participer aux réunions et aux travaux. Le CAP et le CN sont ouverts à tous les contributeurs, inutile d'attendre d'être élu pour commencer à travailler et donner votre avis.

Nous rappelons que nous avons choisit la salle (salle Picasso à Montreuil). Nous ferons une communication officielle lorsque nous aurons confirmation de la part de la salle que notre réservation est définitive.

cmal ira enquêter sur place pour voir pourquoi ils ne répondent pas aux mails ni au téléphone.

La section IdF a commencé à travailler sur la logistique. --> https://idf.pad.partipirate.org/212

(Résolution n°2012-08-20/7.1.2)

(7.1.2) Débats en AG

Un débat a été ouvert au CAP concernant le déroulement de l'AG et notamment les votes et débats. Les adhérents ont été sollicités pour participer aux débats et venir en réunion pour avancer sur ce point.

-Faut t'il laisser une place aux débats oraux avant le vote des mentions ? Certains avancent que cela désavantageraient ceux qui votent par correspondance, d'autres pensent que le débat oral est indispensable au vote des mentions.

Après échange d'arguments, lors de la dernière réunion, sur le forum, lors de la réunion de ce soir, une motion est proposé au vote.

Des échanges auront lieux en AG pour discuter des points à l'ordre du jour, organisé du mieux qu'on le puisse selon le temps disponible.

La motion est adoptée.

(Résolution n°2012-08-20/7.1.3)

(7.1.3) Présidence de séance

La présidence de cette AG est statutairement à la charge du CAP (statuts §20.2). Cependant, par délégation, le CAP souhaite que les débats soient guidés par une équipe d'animateurs, supervisés par un ou plusieurs président de séance. Nous souhaitons un ou plusieurs présidents de séance neutre. Les volontaires sont invités à se manifester en avance et à se présenter à la communauté. La désignation des animateurs et présidents de séance sera le premier vote de la journée. Ces animateurs établiront le compte-rendu de séance, sur lesquels ils consigneront les résultats des votes supervisés par la CODEC.

H P(fl) M R(m)

(Résolution n°2012-08-20/7.1.4)

(7.1.4) Modes de votes

-Faut t'il voter certaines mentions à main levée ou tout faire à bulletin secret ?

Ce sujet aussi a fait l'objet d'échanges d'arguments, lors de la dernière réunion, sur le forum, lors de la réunion de ce soir.

Il est signalé en premier lieu que la CODEC est garante de la sincérité et de la bonne exécution du scrutin, et qu'elle tranchera en dernier lieu, quel que soit l'avis du CAP ou du président de séance.

Sous réserve de convergence de vues avec la CODEC, le CAP propose que le choix de scrutin à main levée ou secret soit laissé à l'appréciation du président de séance, en fonction de l'orientation de la communauté, du temps disponibles et des autres contraintes. Les motions simples et consensuelles pouvant être votées à main levée. Les votes électifs des conseillers devant obligatoirement se faire à bulletin secret.

POUR H P(fl) M
CONTRE
A REVOIR
NSPP R(m)

(Résolution n°2012-08-20/7.1.5)

(7.1.5) Logistique

Il est posé la question suivante: il y aura du streaming à l 'AG ?
Toutes les questions d'ordre logisitique et technique devront être adressées à la section IdF en charge de la logistique ou à l'ektek.



(Résolution n°2012-08-20/7.2)

(7.2) Invitation d'intervenir lors d'une table ronde sur HADOPI d'un parti politique lors de leur journée d'été

Proposition d'intervenir lors d'une table ronde sur HADOPI d'un parti politique lors de leur journée d'été (en septembre) : intervention en tant qu'invité sur un sujet sur lequel notre point de vue est requis.

H M R(m)

(Résolution n°2012-08-20/8.1.1)

8) Questions diverses

(8.1.1) Equipe de l'international

La ML a été crée (<http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/international>).
L'équipe se montera sur le modèle de l'équipe rédacteur, c'est à dire assez ouverte.
Des consignes devront être données à l'équipe RH pour orienter les pirates intéressés vers cette équipe.

H P(fl) M R(m)

(8.2) Projets de modifications du RI

(8.1.2) Préliminaires

Les conseillers du CAP passent en revue les dossiers de la commission mixte ci-dessous



----------------------------10e dossier-----------------------
Interdire les abus de ceux qui engagent des dépenses au sein du PP
Ouvert le 23/07/12
Cf Résolution CAP n°2012-07-23/1.4 et semaines suivantes

Projet d'amendement au RI à rédiger - interdire les abus de ceux qui engagent des dépenses au sein du PP. On peut s'inspirer de l'article 5 du RIS <http://wiki.partipirate.org/R%C3%A9glement_int%C3%A9rieur_des_sections_locales>. << participer à la vie de la session (installation et rangement du matériel, payer sa consommation si la session se déroule dans un débit de boissons, etc.). >>

Amendement:
Texte actuel:

8 Civilité et civisme
Les membres se doivent de se tenir informés des modifications éventuellement apportées au présent règlement.
Le Parti Pirate est un lieu de débat, mais ne peut tolérer aucun débordement. Tout manque de respect, qu’il ait lieu publiquement ou non, au sein du Parti Pirate ou à l’extérieur, doit être signalé immédiatement aux membres chargés de la modération et de la médiation, ou à défaut au Conseil Administratif et Politique et à la Commission de Contrôle.

Rajout:
Tout membre prenant des engagements financiers dans le cadre de ses activités ou de celles d'un groupe interne, au sein du Parti Pirate ou à l'extérieur, doit veiller à disposer des fonds nécessaires à leur règlement, et réaliser celui-ci dans les délais convenus.

Suite du texte actuel:
En cas d’impossibilité de résolution d’un conflit, ou de manquement au présent Règlement Intérieur ou à la Charte de Principes, des sanctions peuvent être prises, pouvant aller de l’exclusion temporaire à la perte du statut de membre actif, prévue par les Statuts.

FIn de l'amendement

Drenskin ayant fait des remarques via la commission mixte, nous profiterons du délai de réflexion CAP/CN pour clarifier, et reverrons l'amendement à l'issue si besoin.





(Résolution n°2012-08-20/9.0)

9) OdJ de la prochaine réunion

C'est solarus qui s'occupe de l'OdJ . Une fois l'OdJ de la réu suivante préparé par le CAP, les précisions de sujets éventuels sont à demander à Solarus.

1) Diverses questions urgentes
2) Parole aux adhérents / questions des adhérents
3) Communication
4) Programme
5) Technique
6) Comptabilité
7) Evenements à venir
8) Questions diverses
9) OdJ de la prochaine réunion
10) synthèse

Contactez Solarus pour être informé de cet Ordre du jour où pour y faire inscrire des sujets.


Liste des abréviations:
A° = action
AFPP = Association de Financement du Parti Pirate
AMHA = à mon humble avis
AN = Assemblée Nationale
ASAP = as soon as possible = dès que possible
BB/BN/BR/BV = noms des serveurs : Barbe Bleue/Noire/Rousse/verte
CaC = Commissaire aux comptes
CC = (selon le contexte) Conseil Constitutionnel ouCreative Commons ou copier-coller
cnx = connexion
CODEC = Commission de contrôle
CP = communiqué de presse
CR = Compte-rendu
CRAPP = Cellule Rhône-Alpes Parti Pirate (= PPRA)
ÉdL = état des lieux
ektek = équipe technique
liqdem = démocratie liquide
ML = mailing list
NDD = nom de domaine
NdS : note du secrétaire. Note sans valeur officielle rajoutée après que le CR a été validé par le CAP.
OdJ = ordre du jour
PB = problème
PP = Parti Pirate
PPI = Parti Pirate International
PPJ = Parti Pirate Jeune
PPRA = Parti Pirate Rhône-Alpes (= CRAPP)
spec = spécifications
VPC = vote par correspondance




CC-BY Parti Pirate.

PS : le code source de ce CR est issu de la forme HTML elle-même issue de l'exportation depuis le pad.

Les questions éventuelles et discussions sur la réunion du CAP du XXXX (<[url]XXX[/url]>) se font dans ce fil de discussion: <[url]XXX[/url]>

[Damien Clauzel]

Il en est quoi actuellement des différents membres du CAP qui ont des accès d'administration/modération sur les outils (forums, liste de diffusion, etc).
Est-ce que pers est toujours un modérateur sur les forums ou ça a été corrigé ?

[cry-stof]

Il en est quoi actuellement des différents membres du CAP qui ont des accès d'administration/modération sur les outils (forums, liste de diffusion, etc).
Est-ce que pers est toujours un modérateur sur les forums ou ça a été corrigé ?

global-moderators-g898.html
administrators-g899.html
conseil-administratif-politique-g904.html
conseil-national-g905.html
pour les ML tu vas sur chaque ML et tu verras vite qui est admin (ou pas)
et d'après les retours que j'ai certains admin ne réponde pas a leurs mails (donc quid en effet d'être admin dans ce cas là?)

[Damien Clauzel]

Il en est quoi actuellement des différents membres du CAP qui ont des accès d'administration/modération sur les outils (forums, liste de diffusion, etc).
Est-ce que pers est toujours un modérateur sur les forums ou ça a été corrigé ?

global-moderators-g898.html
administrators-g899.html
conseil-administratif-politique-g904.html
conseil-national-g905.html

Splendide, merci :)

pour les ML tu vas sur chaque ML et tu verras vite qui est admin (ou pas)
et d'après les retours que j'ai certains admin ne réponde pas a leurs mails (donc quid en effet d'être admin dans ce cas là?)

Je n'ai pas vu de changement sur les problèmes qui avaient été remontés. On va dire que c'est effet "canicule en fin d'août" et laisser une paire de jours en rab :)

[Zali L. Falcam]

Sinon, quoi ? Tu vas t'engager au PP pour proposer un amendement ? Dépêche, je crois qu'il est encore temps de nous rejoindre !

[harpalos]

Un jour il faudra que les membre des autres partis politiques, comme Damien, arrêtent de venir nous donner de mauvais conseils en vue de nous porter tort.

Il en est quoi actuellement des différents membres du CAP qui ont des accès d'administration/modération sur les outils (forums, liste de diffusion, etc).
Est-ce que pers est toujours un modérateur sur les forums ou ça a été corrigé ?

Je n'ai pas vu de changement sur les problèmes qui avaient été remontés. On va dire que c'est effet "canicule en fin d'août" et laisser une paire de jours en rab

Il ne faut pas confondre "être modérateur" (Maltaaroth, Zali, Konwhald...) et "avoir les clés" (mots de passe root, des mailing-lists, NDD…). Mon voisin a confié les clés de son appartement au gardien, pour la fois où il se fait enfermer dehors, mais ça ne donne pas pour autant au gardien le droit d'entrer chez lui en son absence.

C'est normal que ce soient les responsables du PP qui aient les clés du PP. Donc lorsque DC dit "différents membres du CAP qui ont des accès d'administration", c'est pas un problème, c'est normal. D'autres personnes ont les mots de passes capitaux (resp de l'ektek, responsables de tels et tels services), et c'est aussi normal que ces gens soient nommés par les responsables du parti. Ey, les gars, vous les avez élu précisément pour ça!

Je rappelle au passage que les responsables du parti sont élus par les adhérents en AG à bulletin secret, et que leurs décisions sont prises en réunion, et que quiconque souhaite contester une de leur décision peut venir le faire en réunion. Solarus s'occupe de l'ordre du jour, voyez ça directement avec lui. Les responsables du partis sont aussi révocables en cours d'année, et les conseils se surveillent l'un l'autre (les décisions disciplinaires envers un membre d'un conseil sont votés par l'autre conseil).

Et autre chose: être modo n'est pas un mandat électif, c'est une charge. C'est normal que les conseillers prennent des charges (certains ne foutent rien, c'est ÇA qui n'est pas normal [je laisse à d'autres le soin de développer]).

[Zali L. Falcam]

(Je note qu'à ce jour et à ma connaissance, personne n'a d'ailleurs proposé d'amendement pour que les modos soient élus.)

[yellow-submarine]

(Je note qu'à ce jour et à ma connaissance, personne n'a d'ailleurs proposé d'amendement pour que les modos soient élus.)

Perso je propose quelque chose de différent: les modos sont choisis par le CAP (ou par le CN/autre), mais ont fait régulièrement un sondage des menbres à propos des modos. Ça permettrais de refroidir les modos les plus "va t'en guerre". Après, je ne sais pas si ont les suspends momentanément, ont les bloques indéfiniment (assez bof, en dernier recour selon moi) ou un simple rappel à l'ordre. Après, il peut y avoir des sanctions graduées, en fonction de la gravité de la faute ou si il continue à faire des conneries à répétitions.
Évidemment, le problème c'est que les modos pourrait voir leur autorité constamment remis en cause... ce qui est déjà le cas avec le CAP. Donc, je sais pas, ça pourrait créer plus de bordel encore.
Pour le moment, j'ai pas trouver trop de modération abusive, j'observe.

[Khakaoura]

Je vais dégainer avant Harpalos : si vous estimez qu'un modérateur fait mal son boulot, qu'il a un comportement indigne, injuste ou inique, vous avez la possibilité d'en référer (à la CoDeC, sauf erreur de ma part), en réunissant des preuves et en montant un dossier. Bon, ne vous imaginez ce dossier comme un truc énorme et hors de portée (les abus de modération, quand ça arrive, ce n'est pas l'affaire Elf) :

• l'exposé des griefs (comme on dit) : ça tient en un paragraphe de quelques phrases ou une liste à puces ;
• les preuves du délit : comme il s'agit de l'attitude d'un modérateur du forum, vous faites des captures d'écrans (c'est moins susceptible de modifications qu'une citation, quand même ; et la trace persiste même en cas d'édition de message).

Et c'est tout.

Sur le principe de l'élection plutôt que de la nomination, je n'ai pas vraiment d'avis.

[Fanouch]

Et si on reparlait du CR ...

• (1.2) Retour sur la rencontre avec la formation politique qui souhaite réfléchir à 2014

Marou résume l'échange qu'il a eu avec le membre du bureau de la formation politique qui nous avait contactés dans la perspective de 2014. Ils semblent avant tout souhaiter que le PP demeure indépendant et ne se rallie pas à la gauche ou à la droite. Ils envisagent de soutenir financièrement la campagne du PP dans une poignée de villes moyennes. Leur proposition est purement financière : le PP présenterait ses listes sous ses couleurs et eux les leurs, chacun défendrait ses propositions. En échange, ils souhaiteraient un accord réciproque pour les législatives de 2017.

Leur proposition vient du fait qu'ils souhaitent voir se développer des formations qui, comme la leur, ne se placent pas dans une logique gauche-droite, et qu'émerge un véritable pôle représentant quelques pourcents des électeurs, entièrement indépendant.

Au sujet de l'éventuel partenariat, cette proposition s'ajoute à un certain nombre d'approches, plus ou moins ouvertes, que plusieurs de nos candidats aux législatives nous ont signalées. Le CAP demande au CN, en charge de la consultation des adhérents, d'organiser un débat.
Nous invitons aussi les sections locales et le Pirate Camp (<https://www.partipirate.org/spip.php?article105>) à mettre sur pied des ateliers de réflexion sur le sujet.

Depuis que j'ai lu cette partie, ma curiosité est au taquet ...

On parle de parti qui aurait pris contact, mais on ne sais pas lequel (même si les indices disséminés éliminent un grand nombre de partis actuels)...
Que signifie "soutenir financièrement" ? Donner des sous à notre parti (même dans mes rêves les plus fous je n'aurais pensé cela faisable/envisageable) ... on pourrait avoir plus de détails ?

[J/B]

Moi aussi ça m'intrigue.... au point de m'inquiéter. On peut avoir plus de détails ?