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Révision de la fiscalité

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MrIceberg
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Révision de la fiscalité

Messagepar MrIceberg » ven. 14 sept. 2012, 21:01

C'est un gros sujet... et je ne l'ai vu nulle part.
C'est un gros sujet... qui mériterait d'avoir plusieurs "salon" en fonction du secteur qu'il touche.
C'est un gros sujet... qui demande pas mal de boulot.
C'est un gros sujet... et c'est pourquoi je l'ai glissé ici, en galot d'essai, pour voir si il éveille l'intérêt car il nous touche tous.

La fiscalité touche les personnes et les entreprises.
Elle se compose d'impôts (directs ou indirects), de taxes, de prélèvement obligatoires...
Elle concerne les revenus, les produits, les services...

Le sujet est vaste et on trouve des choses étonnantes tel que "des taxes sur les taxes" (exemple des carburants), les "impôts sur des prélèvements ou des impôts" ( la CSG non déductible )...etc...
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MrIceberg
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar MrIceberg » ven. 14 sept. 2012, 21:05

Je vous propose de commencer par revoir la taxation des taxes et l'imposition des impôts.

En d'autres termes, rendre la CSG déductible à 100%. Comment justifier de faire payer un impôt sur des revenus qui l'on ne touchent pas ?
Et si je ne me trompe pas, comment nous faire payer une part de TVA sur la TIPP ?
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar Zali L. Falcam » sam. 15 sept. 2012, 13:14

La fiscalité française est un gigantesque millefeuille plein de trous (et plus on monte dans les couches du millefeuille, plus y'a de trous). Rien ne peut à mon avis se faire sans une refonde à 100% de toute la fiscalité et un examen de toutes les niches, une par une, avec un bilan de ce que ça rapporte et de ce que ça coûte, sans tenir compte du lobbying. Même si j'ai bien conscience que c'est de la pure utopie (le PS a promis de le faire...)
De retour de vacances, donc pleinement joignable, avec un million de dossiers en retard sur le bureau.
Je suis votre aimable et dévoué modérateur chéri, à votre disposition par MP pour toute question.

Si vous êtes gentil, n'hésitez pas à me faire coucou sur mon blog.

Si vous souhaitez aider, l'équipe qui s'occupe de synthèses de débat recrute toutes les bonnes âmes !
Vous trouverez des propositions malhonnêtes ici, où vous pourrez voir en quoi tout cela consiste. Venez nombreux, on mord pas !

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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar dworkin » sam. 15 sept. 2012, 14:16

comment nous faire payer une part de TVA sur la TIPP

En fait, ça, ça me semble plutôt logique.
L'essence te coute le prix du produit (prix du pétrole), du service (raffinement, entretiens des pompes, ect...), et de la pollution que tu génères (que l'état te fait ressentir par la TIPP).
La TVA s'applique sur la totalité du produit, sans chercher à savoir ce qu'il y a derrière.
Donc pour moi, ça semble complètement logique. (Ou en tout cas, pas plus illogique que de faire le contraire)

Pour la CSG, j'en ai parlé avec diverses personnes qui étaient plutôt de ton avis.
Peut être que si elle était déductible, ça passerait mieux. Mais il faudrait augmenter les taux d'impositions pour compenser, et au final, au moment ou la loi passera, les français auront toujours l'impression de se faire avoir...

Pour les niches fiscales, je suis assez d'accord avec Zali, il faut les éplucher une par une pour prendre le temps de les comprendre, et voir lesquelles doivent continuer à exister, lesquelles doivent être modifié/adapté, et lesquelles doivent être supprimées.
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar MrIceberg » sam. 15 sept. 2012, 15:39

Zali L. Falcam a écrit :La fiscalité française est un gigantesque millefeuille plein de trous (et plus on monte dans les couches du millefeuille, plus y'a de trous). Rien ne peut à mon avis se faire sans une refonde à 100% de toute la fiscalité et un examen de toutes les niches, une par une, avec un bilan de ce que ça rapporte et de ce que ça coûte, sans tenir compte du lobbying. Même si j'ai bien conscience que c'est de la pure utopie (le PS a promis de le faire...)


Tout à fait d'accord, mais faut bien commencer par quelquechose, comme faire un état des lieux et prendre des "meurettes" de transition.

Pour la TIPP, voici la définition de l'INSEE :

La taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) est une taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers raffinés destinés à être utilisés comme carburant ou combustible. Elle est perçue au moment où ces produits sortent des raffineries pour être distribués et elle est assise sur leur masse ou leur volume. Ainsi, la TIPP correspond à un montant par unité produite, litre ou m3 par exemple. Ce montant est fixé par la loi de finances initiale (LFI).


Et je ne crois pas qu'elle est pour but de taxer la pollution produite par la consommation du produit achète, pour cela il y a la taxe pollution qui concerne les véhicules polluant...
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar dworkin » sam. 15 sept. 2012, 15:47

Et je ne crois pas qu'elle est pour but de taxer la pollution produite par la consommation du produit achète, pour cela il y a la taxe pollution qui concerne les véhicules polluant...

La taxe véhicule polluant n'est pas proportionnel à ce que tu pollue.
Que son but initiale soit celui la ou non, elle permet actuellement de limiter la consommation de pétrole, et c'est sa meilleure raison d'être.
(et même si il s'agit d'une autre raison, mon argument reste valable)
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar MrIceberg » sam. 15 sept. 2012, 16:22

Principe de la taxe pollution

Principe
Un malus écologique (c'est-à-dire une taxe) sanctionne financièrement l'acquisition ou la location (sous conditions) d'un véhicule particulier (VP) polluant, en fonction de la quantité de dioxyde de carbone (CO2) émise par kilomètre par le véhicule.

À ce malus s'ajoute, les années suivant l'achat ou la location, le paiement d'une taxe annuelle sur la détention de VP polluants pour les véhicules dont le taux de CO2 est le plus élevé.



Pour en savoir plus http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml

Mais on pourrait être en droit de se demander pourquoi on ne régule pas le type de véhicule ou en interdisant les véhicules les plus polluant plutôt que de les laisser en vente et les interdire après...
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar yellow-submarine » sam. 15 sept. 2012, 17:35

MrIceberg a écrit :Mais on pourrait être en droit de se demander pourquoi on ne régule pas le type de véhicule ou en interdisant les véhicules les plus polluant plutôt que de les laisser en vente et les interdire après...

[hs] par ce que les véhicule les plus polluant ( diesel... ) sont les plus nombreux, c'est à dire 60% du total. De plus, ont vend 73% de diesel chaque année. c'est ( entre autre par ce qu'il y a des coup de pouce de l'état ) pour ça que c'est impossible. [hs]
http://www.respire-asso.org/2011/07/18/ ... le-diesel/

Mais ont s'éloigne du sujet la...
D'ailleurs les niches fiscale: http://fr.wikipedia.org/wiki/Niche_fiscale
Sans équipage, point d'abordage! Vous pouvez rejoindre les sections locale et équipes internes
Je me demande comment/si les générations futures se souviendront des pirates... auteur de l'avatar

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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar dworkin » sam. 15 sept. 2012, 20:10

Pour finir le HS : http://www.liberation.fr/terre/2012/09/ ... ans_846264

Pour sortir du HS et reprendre le sujet, il faudrait essayer de prendre des exemples autre que celui de la TIPP.
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar MrIceberg » sam. 15 sept. 2012, 21:10

D'accord avec toi dworkin, alors je me lance...

Commençons par ce qui nous touche de prêt. L'impôt sur le revenu. Un résumé sur Wikipédia [url]http://fr.wikipedia.org/wiki/Impôt_sur_le_revenu_(France)#Liquidation_de_l.27imp.C3.B4t[/url]

Comme vous l'avez constaté, la définition du revenu ne se limite pas aux salaires, pension et autres rentes.

Extrait de Wikipédia :
Le revenu net global imposable (RNGI) est déterminé comme suit :
Calcul des revenus catégoriels nets (8 catégories de revenus catégoriels) :
les traitements, salaires, pensions et rentes viagères ;
les rémunérations des dirigeants de société ;
les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ;
les bénéfices non commerciaux (BNC) ;
les bénéfices agricoles (BA) ;
les revenus fonciers ;
les revenus mobiliers ;
les plus-values immobilières, sur valeurs mobilières, sur biens meubles et professionnelles, avec une particularité pour ceux-çi: contrairement aux sept catégories précédentes qui concourent à la formation du Revenu Brut, l'impôt résultant de ces plus-values est forfaitaire, quelle que soit la situation de famille ou les revenus du contribuable.


Mais avant cela, prenons le salaire. Dans les lignes de votre fiche de salaires, vous aurez remarqué certaines lignes :
- CSG déductible ou non,
- CRDS
- prélèvement social
- prélèvement RSA
(pour en savoir plus : http://vosdroits.service-public.fr/N17580.xhtml)

À l'origine ces deux contributions devait être limiter dans le temps, mais faute d'une vrai stratégie pour pallier aux déficit social.

Les taux (2012) :
Extrait de http://www.pratique.fr/csg-crds-prelevements-sociaux.html
Le taux des prélèvements sociaux s'élève en moyenne à 12,3 % et se répartit entre :
la CRDS : 0,5% ;
la CSG : 7,5% sur les revenus d'activité, 8,2% sur les revenus du patrimoine et des placements, 6,6% sur les pensions retraite et invalidité, 6,2% sur indemnités journalières maladie, maternité, allocations chômage;
le prélèvement social : 5,4% auquel s'ajoute 0,3% de contribution solidarité autonomie ;
le prélèvement RSA : 1,1%.


Et ce n'est que le côté salarié, les employeurs paient leur part aussi.

Par contre, (je vais me répéter, je le crains) la CSG ne devrait pas avoir une part imposable.
Et à des fins de simplification, un seul prélèvement, un seul taux et non imposable, ce qui serait juste.
MrIceberg.
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Sims
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar Sims » jeu. 27 sept. 2012, 21:28

Salut les gens!

J'ai complètement zappé ce thread.

J'ai ajouté aux propositions de programme le principe d'une Flat tax.

Je vais éviter les longs discours pour faire de la redite sur ce qui existe déja:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_%C3%A0_taux_unique un lien tout fait qui est plutôt clair sur le principe.

Voilou. :wink:
Les innovations sont presque toujours le fait d'explorateurs individuels ou de petits groupes, et presque jamais celui de bureaucraties importantes et hautement structurées
Harold J. Leavitt

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Tywin
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Re: Révision de la fiscalité

Messagepar Tywin » jeu. 27 sept. 2012, 22:05

Perso, j'aimerai rajouté que la fiscalité pesant sur le PME et TPE sont très nocive à la création d'emploi.
"Quand on fume du crack on sait plus très bien ce qu'on fait..." AKH
"quand la vie te tourne le dos, touche lui les fesses..." un inconnu
"When the seagulls follow the trawler, it's because they think sardines will be thrown into the sea. Thank you very much." King Eric
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